geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale
20122026

329 466 textes

Trou connu

Rien avant 2012.

Environ 329 000 textes · page 1 054 sur 6 590 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
10 janvier 2023 Question Emmanuelle Ménard Abandon simplifié des armes dans les armodromes
10 janvier 2023 Réponse Ministère de l’économie, des… Hausse de la TVA pour la vente de poissons destinés aux eaux douces
10 janvier 2023 Question Émilie Bonnivard Hausse de la TVA pour la vente de poissons destinés aux eaux douces
10 janvier 2023 Question Mickaël Bouloux Stratégie nationale pour l'éradication du frelon asiatique et du frelon oriental
10 janvier 2023 Réponse Ministère de la transition… Stratégie nationale de lutte contre la prolifération du frelon asiatique
10 janvier 2023 Question Paul Molac Stratégie nationale de lutte contre la prolifération du frelon asiatique
10 janvier 2023 Réponse Ministère de la transition… Plan de lutte contre le frelon asiatique en Dordogne
10 janvier 2023 Question Serge Muller Plan de lutte contre le frelon asiatique en Dordogne
10 janvier 2023 Réponse Ministère de l’agriculture et de la… Mesures contre la prolifération des frelons asiatiques
10 janvier 2023 Question Lionel Vuibert Mesures contre la prolifération des frelons asiatiques
10 janvier 2023 Réponse Secrétariat d’État auprès du… Expansion du frelon asiatique et déclin des abeilles françaises
10 janvier 2023 Question Katiana Levavasseur Expansion du frelon asiatique et déclin des abeilles françaises
10 janvier 2023 Réponse Secrétariat d’État auprès du… Demande de reconnaissance des pupilles de la Nation et orphelins de guerre
10 janvier 2023 Question Katiana Levavasseur Demande de reconnaissance des pupilles de la Nation et orphelins de guerre
10 janvier 2023 Réponse Ministère de l’agriculture et de la… Méga-bassines : vers un plan sorgho ?
10 janvier 2023 Question François Ruffin Méga-bassines : vers un plan sorgho ?
10 janvier 2023 Réponse Ministère de l’agriculture et de la… EGAlim - Publication attendue de huit décrets d'application
10 janvier 2023 Question Paul Molac EGAlim - Publication attendue de huit décrets d'application
10 janvier 2023 Question Angélique Ranc Situation difficile des CAF
10 janvier 2023 Réponse Ministère de la transformation et de… Remboursement- Exonération de la RCP pour les administrations
10 janvier 2023 Question Philippe Latombe Remboursement- Exonération de la RCP pour les administrations
10 janvier 2023 Question Hubert Brigand Moyens alloués aux Caf
10 janvier 2023 Réponse Ministère de l’intérieur et des outre-mer Dysfonctionnements des plateformes numériques des préfectures
10 janvier 2023 Question Paul Molac Dysfonctionnements des plateformes numériques des préfectures
3 janvier 2023 Réponse Ministère de l’intérieur et des outre-mer Création d'un statut européen du volontariat pour les sapeurs-pompiers
3 janvier 2023 Question Rémy Rebeyrotte Création d'un statut européen du volontariat pour les sapeurs-pompiers
3 janvier 2023 Réponse Ministère de la santé et de la prévention Recrudescence de l'épidémie de covid en Chine
3 janvier 2023 Question Ian Boucard Recrudescence de l'épidémie de covid en Chine
3 janvier 2023 Réponse Ministère de la santé et de la prévention Mise en place d'un test sanitaire covid pour les voyageurs de Chine
3 janvier 2023 Question Julien Dive Mise en place d'un test sanitaire covid pour les voyageurs de Chine
3 janvier 2023 Réponse Ministère de l’agriculture et de la… Retraite des élus agriculteurs
3 janvier 2023 Question Antoine Vermorel Retraite des élus agriculteurs
3 janvier 2023 Réponse Ministère de l’enseignement… Reconnaissance de diplômes obtenus dans un autre État-membre de l'UE
3 janvier 2023 Question Julien Dive Reconnaissance de diplômes obtenus dans un autre État-membre de l'UE
3 janvier 2023 Réponse Ministère de l’enseignement… Instauration d'un oral dans le processus d'admission des élèves en IFSI
3 janvier 2023 Question Anne Le Hénanff Instauration d'un oral dans le processus d'admission des élèves en IFSI
3 janvier 2023 Réponse Ministère de la santé et de la prévention Application de l'article 44 de la loi de financement de la sécurité sociale 2022
3 janvier 2023 Question Mathieu Lefèvre Application de l'article 44 de la loi de financement de la sécurité sociale 2022
3 janvier 2023 Réponse Ministère auprès du ministre des… Délai de traitement des demandes auprès des MDPH
3 janvier 2023 Question Frank Giletti Délai de traitement des demandes auprès des MDPH
3 janvier 2023 Réponse Ministère auprès du ministre de… Pauvreté outre-mer
3 janvier 2023 Question Marcellin Nadeau Pauvreté outre-mer
3 janvier 2023 Question Tematai Le Gayic Effectifs gendarmerie et moyens du RSMA en Polynésie française
3 janvier 2023 Réponse Ministère de l’intérieur et des outre-mer Discrimination sur la perception de la TVA entre outre-mer et France hexagonale
3 janvier 2023 Question Marcellin Nadeau Discrimination sur la perception de la TVA entre outre-mer et France hexagonale
3 janvier 2023 Réponse Ministère de la transition… Dépollution des terrains militaires en Polynésie française
3 janvier 2023 Question Tematai Le Gayic Dépollution des terrains militaires en Polynésie française
3 janvier 2023 Question Stéphane Lenormand Conséquences de la baisse de la population active à Saint-Pierre-et-Miquelon
3 janvier 2023 Question Tematai Le Gayic Augmentation des effectifs de la police nationale en Polynésie française
3 janvier 2023 Réponse Ministère auprès du ministre de la… Arrivée de Delta Airlines en Polynésie française
× Refermer
« L'accord aérien signé le 18 juillet 1998 entre la France et les États-Unis d'Amérique permet à toutes les compagnies aériennes françaises et américaines d'opérer et de commercialiser des vols sans restriction entre les territoires français, dont la Polynésie française, et les États-Unis. La compagnie Air France reprend progressivement son exploitation vers la Polynésie française après la crise sanitaire liée à la covid-19. Dans le cadre des choix commerciaux qui sont les siens, elle pourrait, à une échéance rapprochée, revenir au niveau des cinq fréquences hebdomadaires exploitées avant la crise. Elle n'a donc pas l'intention de se désengager de la desserte de la Polynésie. De leur côté, des transporteurs aériens américains desservent aussi la Polynésie. La compagnie United Airlines, depuis 2018 et American Airlines, partenaire d'Air Tahiti Nui, via un accord de partages de code, depuis 2012. En décembre 2022, la compagnie Delta Airlines, membre avec Air France de l'alliance SkyTeam a débuté des vols entre Los Angeles et Papeete. L'accroissement de la fréquence des vols depuis Los Angeles pourrait se traduire par un élargissement du marché, avec un impact positif sur le tourisme et l'activité économique polynésienne. Chaque nouvelle compagnie, étant dotée de son réseau, attire en effet une clientèle touristique additionnelle, participant ainsi de la promotion de la Polynésie française à l'étranger. La diversité des prix pratiqués est susceptible de toucher de nouvelles catégories de voyageurs, qu'il s'agisse de la clientèle d'affaires, de tourisme haut gamme ou intermédiair … »

L'extrait s'arrête ici. Le texte entier est sur la page de lecture.

Assemblée, questions écrites  ·  Assemblée nationale  ·  Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports  ·  nº QANR5L16QE4521
Sort du texte Réponse publiée
Fichier d'origine conservé

Lire le texte entier