geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale
20122026

329 466 textes

Trou connu

Rien avant 2012.

Environ 329 000 textes · page 175 sur 6 590 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
27 janvier 2026 Question Boris Vallaud Réglementation des ventes de CBD
27 janvier 2026 Question Xavier Breton Jardineries
27 janvier 2026 Réponse Ministère de l'intérieur Moyens de communication résilients en cas de crise
27 janvier 2026 Question Delphine Batho Moyens de communication résilients en cas de crise
27 janvier 2026 Question Delphine Batho Décisions de l'État suite au mégafeu dans les Corbières
27 janvier 2026 Réponse Ministère de la transition… Maintien du renard roux dans la liste des ESOD
27 janvier 2026 Question Vincent Ledoux Maintien du renard roux dans la liste des ESOD
27 janvier 2026 Réponse Ministère délégué auprès de la… Gestion du grand cormoran et moratoire sur l'anguille jaune dans le Lot
27 janvier 2026 Question Christophe Proença Gestion du grand cormoran et moratoire sur l'anguille jaune dans le Lot
27 janvier 2026 Réponse Ministère de l’économie, des… Suspension des crédits en cas de décès de l'emprunteur
27 janvier 2026 Question Lionel Vuibert Suspension des crédits en cas de décès de l'emprunteur
27 janvier 2026 Réponse Ministère de l'intérieur Usurpations d'habilitation du système d'immatriculation des véhicules
27 janvier 2026 Question Bertrand Sorre Usurpations d'habilitation du système d'immatriculation des véhicules
27 janvier 2026 Question Véronique Besse Usurpations d'habilitation au SIV
27 janvier 2026 Réponse Ministère de la transition… Transparence du score environnemental
27 janvier 2026 Question Romain Daubié Transparence du score environnemental
27 janvier 2026 Réponse Ministère de l'intérieur Gestion du système d'immatriculation des véhicules (SIV)
27 janvier 2026 Question Stéphane Rambaud Gestion du système d'immatriculation des véhicules (SIV)
27 janvier 2026 Réponse Ministère de l'intérieur Fraudes au système d'immatriculation des véhicules (SIV)
27 janvier 2026 Question Michèle Tabarot Fraudes au système d'immatriculation des véhicules (SIV)
27 janvier 2026 Réponse Ministère de l'intérieur Défaillances du système d'immatriculation des véhicules
27 janvier 2026 Question Daniel Grenon Défaillances du système d'immatriculation des véhicules
27 janvier 2026 Réponse Ministère de l'intérieur Défaillances du SIV
27 janvier 2026 Question Lise Magnier Défaillances du SIV
27 janvier 2026 Réponse Ministère de l'intérieur Hausse des primes d'assurances
27 janvier 2026 Question Pierre Meurin Hausse des primes d'assurances
27 janvier 2026 Question Virginie Duby-Muller Prise en charge des actes de chirurgie gynécologique
27 janvier 2026 Réponse Ministère de la santé, des familles,… Absence de reconnaissance du glaucome parmi les affections de longue durée (ALD)
27 janvier 2026 Question Bryan Masson Absence de reconnaissance du glaucome parmi les affections de longue durée (ALD)
27 janvier 2026 Réponse Ministère de la santé, des familles,… Frais de publicité des mutuelles : des abus qui pèsent sur le pouvoir d'achat
27 janvier 2026 Question Alexandre Dufosset Frais de publicité des mutuelles : des abus qui pèsent sur le pouvoir d'achat
27 janvier 2026 Réponse Ministère de la culture Nomination de Jean-Pierre Raffarin président du Conseil supérieur des archives
27 janvier 2026 Question Sébastien Chenu Nomination de Jean-Pierre Raffarin président du Conseil supérieur des archives
27 janvier 2026 Question Michel Criaud Prédation en mer sur les moules
27 janvier 2026 Réponse Ministère de la transition… Prolifération des sangliers en France
27 janvier 2026 Question Éric Michoux Prolifération des sangliers en France
× Refermer
« M. Éric Michoux attire l'attention de Mme la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature sur la prolifération des sangliers en France et notamment dans les départements ruraux. En effet, depuis des années, le nombre de sangliers ne cesse d'augmenter, ce qui n'est pas sans conséquences : accidents de la route (parfois mortels pour les usagers), ravages des cultures (certaines parcelles sont détruites à plus de 60 %), nuisances dans les villages et même dans certaines villes moyennes. Les dégâts liés aux sangliers représentent plus de 90 millions d'euros chaque année en France. Récemment, un sanglier s'est introduit dans le lycée agricole de Tournus, en Saône-et-Loire. Par ailleurs, M. le député souhaite alerter Mme la ministre sur les risques sanitaires d'une telle population de sangliers en pleine expansion qui se déplace rapidement et qui se rapproche de plus en plus des habitations ou des lieux d'élevage. À l'été 2025, c'est l'Allemagne qui a été frappée par la peste porcine africaine. En fin d'année 2025, deux cas de peste porcine africaine chez des sangliers ont été confirmés en Espagne. Si la peste porcine n'est pas encore arrivée en France, elle représente une menace directe pour les éleveurs, notamment ceux proches des zones frontalières. Sa propagation en France pourrait être démultipliée par la prolifération actuelle des sangliers. Aussi, il souhaite savoir ce que le Gouvernement entend mettre en œuvre pour limiter la prolifération des sangliers. Il l'interroge également sur la prévention e … »

L'extrait s'arrête ici. Le texte entier est sur la page de lecture.

Assemblée, questions écrites  ·  Assemblée nationale  ·  Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature  ·  nº QANR5L17QE12373
Sort du texte Réponse publiée
Fichier d'origine conservé

Lire le texte entier

27 janvier 2026 Réponse Ministère de la transition… Fin de l'exploitation des animaux sauvages pour les tournages de cinéma
27 janvier 2026 Question Andrée Taurinya Fin de l'exploitation des animaux sauvages pour les tournages de cinéma
27 janvier 2026 Question Hendrik Davi Vente d'alcool aux mineurs et sanctions
27 janvier 2026 Question Hendrik Davi Vente d'alcool aux mineurs et coopération des acteurs
27 janvier 2026 Question Anne-Cécile Violland Vente d'alcool aux mineurs - expérimentation territoriale
27 janvier 2026 Question Anne-Cécile Violland Vente d'alcool aux mineurs
27 janvier 2026 Question Caroline Colombier Taxation des alcools volés - demande d'application de la force majeure
27 janvier 2026 Réponse Ministère de la santé, des familles,… Défaillances dans la protection effective des victimes de violences conjugales
27 janvier 2026 Question Thierry Tesson Défaillances dans la protection effective des victimes de violences conjugales
27 janvier 2026 Réponse Ministère de la santé, des familles,… Amiante : quand l'inaction de l'État prolonge l'injustice
27 janvier 2026 Question Ugo Bernalicis Amiante : quand l'inaction de l'État prolonge l'injustice
27 janvier 2026 Réponse Ministère de l’agriculture, de… Situation économique de la filière des distilleries vinicole
27 janvier 2026 Question Maxime Michelet Situation économique de la filière des distilleries vinicole
27 janvier 2026 Réponse Ministère délégué auprès du ministre… Relèvement des droits de douane américains sur le champagne