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Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale
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DateNatureQui Titre
13 janvier 2015 Réponse Ministère de la décentralisation et… agents territoriaux ; recrutement
13 janvier 2015 Question Dominique Baert agents territoriaux ; recrutement
13 janvier 2015 Réponse Ministère des affaires sociales, de… service public hospitalier ; hospitalisation privée ; disparités
13 janvier 2015 Question Jean-Sébastien Vialatte service public hospitalier ; hospitalisation privée ; disparités
13 janvier 2015 Question Jean-Pierre Vigier code du travail ; assouplissement ; perspectives
13 janvier 2015 Réponse Ministère des affaires sociales, de… effectifs
13 janvier 2015 Question Jean-Pierre Blazy effectifs
13 janvier 2015 Réponse Ministère de la défense vieillissement ; bilan
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« Les données chiffrées relatives aux aéronefs en service au sein de la marine nationale sollicitées par l'honorable parlementaire figurent dans le tableau suivant : TYPE D'AÉRONEF UNITÉSdisponibles (1) TAUX DE DISPONIBILITÉ(en %) ÂGE MOYENau 31 décembre 2014(en années) COÛTde l'entretien programmédes matériels en 2014en crédits de paiement(en euros) (1) Au31 décembre 2013 Au31 décembre 2014 Au31 décembre 2013 Au31 décembre 2014 Rafale M (2) 35 35 38,6 46,6 5,8 119,5 Super Étendard Modernisé (SEM) 28 21 28,7 26,8 34,9 40,7 E2C Hawkeye 3 3 39,6 24,7 14,9 20,1 Atlantique 2 (ATL2) 23 23 27,9 25,0 21,4 117,6 Falcon 200 5 5 63,2 65,0 31,5 22,7 (1) Les unités disponibles correspondent au total des aéronefs auquel sont retranchés les appareils hors service ou mis à disposition.(2) 10 Rafale M F1 stockés en attente de modernisation au standard F3 et 25 Rafale M F3 en 2013, 7 Rafale M F1 stockés en attente de modernisation au standard F3 et 28 Rafale M F3 en 2014. »
Assemblée, questions écrites  ·  Assemblée nationale  ·  Ministère de la défense  ·  nº QANR5L14QE72353
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13 janvier 2015 Question François Cornut-Gentille vieillissement ; bilan
13 janvier 2015 Réponse Secrétariat d'État, auprès de la… situation des populations ; femmes ; Yézidis ; attitude de la France
13 janvier 2015 Question Jacques Bompard situation des populations ; femmes ; Yézidis ; attitude de la France
13 janvier 2015 Réponse Ministère de l'intérieur réforme territoriale ; conséquences
13 janvier 2015 Question Joël Giraud réforme territoriale ; conséquences
13 janvier 2015 Question Bernard Perrut fonction publique ; développement
13 janvier 2015 Question Jean-Claude Bouchet revendications
13 janvier 2015 Réponse Ministère de la ville, de la… distribution ; opérateurs privés ; modalités de livraison
13 janvier 2015 Question Pascal Popelin distribution ; opérateurs privés ; modalités de livraison
13 janvier 2015 Réponse Ministère de la défense casernes inoccupées ; réaffectation
13 janvier 2015 Question Gilbert Collard casernes inoccupées ; réaffectation
13 janvier 2015 Réponse Ministère de l'éducation nationale,… bourses au mérite ; Conseil d'Etat ; décision ; conséquences
13 janvier 2015 Question Laure de La Raudière bourses au mérite ; Conseil d'Etat ; décision ; conséquences
13 janvier 2015 Réponse Ministère de la défense Cour des comptes ; rapport ; recommandations
13 janvier 2015 Question Philippe Meunier Cour des comptes ; rapport ; recommandations
13 janvier 2015 Réponse Ministère du logement, de l'égalité… déclaration d'achèvement ; délai ; réglementation
13 janvier 2015 Question Valérie Corre déclaration d'achèvement ; délai ; réglementation
13 janvier 2015 Réponse Ministère de la culture et de la… radiodiffusion numérique ; perspectives
13 janvier 2015 Question Rudy Salles radiodiffusion numérique ; perspectives
13 janvier 2015 Réponse Ministère de la défense vieillissement ; bilan
13 janvier 2015 Question François Cornut-Gentille vieillissement ; bilan
13 janvier 2015 Réponse Ministère des affaires sociales, de… prix ; disparités
13 janvier 2015 Question Guillaume Chevrollier prix ; disparités
13 janvier 2015 Réponse Ministère des affaires sociales, de… formation ; revendications
13 janvier 2015 Question Alain Bocquet formation ; revendications
13 janvier 2015 Réponse Ministère de l'économie, de… professions réglementées ; avocats ; réforme
13 janvier 2015 Question Stéphane Demilly professions réglementées ; avocats ; réforme
13 janvier 2015 Réponse Ministère de l'écologie, du… nuisances sonores ; réglementation ; perspectives
13 janvier 2015 Question Gérard Sebaoun nuisances sonores ; réglementation ; perspectives
13 janvier 2015 Réponse Ministère de l'écologie, du… chiens de chasse ; protection ; perspectives
13 janvier 2015 Question Philippe Plisson chiens de chasse ; protection ; perspectives
13 janvier 2015 Réponse Ministère de la défense vieillissement ; bilan
13 janvier 2015 Question François Cornut-Gentille vieillissement ; bilan
13 janvier 2015 Réponse Ministère des affaires sociales, de… lutte et prévention
13 janvier 2015 Question Jean-Pierre Blazy lutte et prévention
13 janvier 2015 Réponse Ministère de la défense vieillissement ; bilan
13 janvier 2015 Question François Cornut-Gentille vieillissement ; bilan
13 janvier 2015 Réponse Ministère de l'agriculture, de… revenus ; revalorisation
13 janvier 2015 Question Jean-Frédéric Poisson revenus ; revalorisation
13 janvier 2015 Réponse Ministère de l'écologie, du… sûreté nucléaire ; IRSN ; Cour des comptes ; rapport ; recommandations
13 janvier 2015 Question Philippe Meunier sûreté nucléaire ; IRSN ; Cour des comptes ; rapport ; recommandations
13 janvier 2015 Réponse Ministère des affaires sociales, de… formation ; perspectives