geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale
20122026

329 466 textes

Trou connu

Rien avant 2012.

Environ 329 000 textes · page 3 206 sur 6 590 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
29 décembre 2015 Question Jean-René Marsac autorisations d'urbanisme ; réglementation ; mise en œuvre
29 décembre 2015 Réponse Ministère de la culture et de la… équipement ; aides ; perspectives
29 décembre 2015 Question Michèle Tabarot équipement ; aides ; perspectives
29 décembre 2015 Réponse Ministère des finances et des… réforme ; conséquences
29 décembre 2015 Question Christophe Priou réforme ; conséquences
29 décembre 2015 Réponse Secrétariat d'État, auprès du… Royaume-Uni ; perspectives
29 décembre 2015 Question Marietta Karamanli Royaume-Uni ; perspectives
29 décembre 2015 Réponse Secrétariat d'État, auprès du… accord transatlantique ; contenu
29 décembre 2015 Question Marietta Karamanli accord transatlantique ; contenu
29 décembre 2015 Réponse Ministère des affaires sociales, de… rémunérations ; revendications
29 décembre 2015 Question Gilles Bourdouleix rémunérations ; revendications
29 décembre 2015 Réponse Ministère de l'écologie, du… taxes ; perspectives
29 décembre 2015 Question Gilles Bourdouleix taxes ; perspectives
29 décembre 2015 Question Guillaume Chevrollier personne morale non professionnelle ; statut ; perspectives
29 décembre 2015 Réponse Ministère des finances et des… adhésion obligatoire ; fonctionnaires
29 décembre 2015 Question Gilles Bourdouleix adhésion obligatoire ; fonctionnaires
29 décembre 2015 Réponse Secrétariat d'État, auprès du… accord transatlantique ; contenu
29 décembre 2015 Question Marietta Karamanli accord transatlantique ; contenu
29 décembre 2015 Réponse Ministère de l'écologie, du… érosion ; lutte et prévention
× Refermer
« Les littoraux de France métropolitaine et des outre-mer sont des zones à très forts enjeux, ce qui est le cas également de la plupart des littoraux du globe. Une démographie et une urbanisation en forte croissance, des activités socio-économiques très dynamiques et des espaces naturels abritant une riche biodiversité caractérisent ces territoires qui subissent les influences croisées de l'océan et des terres. C'est pourquoi les littoraux sont des territoires particulièrement sensibles au changement climatique dont les premiers effets déjà perceptibles s'accentueront au fur et à mesure que le réchauffement global se poursuivra. La hausse du niveau des mers en est une des manifestations les plus visibles. C'est dans le but de faciliter l'accès de la population et des décideurs, notamment les élus des territoires concernés, aux connaissances scientifiques sur les changements en cours et à venir que l'ONERC a choisi le thème « Le littoral dans le contexte du changement climatique » pour son rapport annuel au Premier Ministre et au Parlement publié en octobre 2015. La plupart du contenu de ce rapport fait appel à un niveau de vulgarisation qui permet sa lecture et sa compréhension par un très large public, tout en exposant les connaissances les plus récentes sur les phénomènes qui affectent le littoral de France métropolitaine et des outre-mer. Ce rapport inclut une nouvelle d'anticipation plus particulièrement destinée à la jeunesse qui permet d'aborder les moyens d'action et les modes de penser l'aménagement des territoires littoraux. Ce rapport est accessible à tous gratuitem … »

L'extrait s'arrête ici. Le texte entier est sur la page de lecture.

Assemblée, questions écrites  ·  Assemblée nationale  ·  Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie  ·  nº QANR5L14QE92267
Sort du texte Réponse publiée
Fichier d'origine conservé

Lire le texte entier

29 décembre 2015 Question Frédéric Cuvillier érosion ; lutte et prévention
29 décembre 2015 Réponse Secrétariat d'État, auprès de la… Défenseur des droits ; rapport ; propositions
29 décembre 2015 Question Frédéric Cuvillier Défenseur des droits ; rapport ; propositions
29 décembre 2015 Réponse Ministère de l'écologie, du… réglementation
29 décembre 2015 Question Bernadette Laclais réglementation
22 décembre 2015 Réponse Ministère du logement, de l'égalité… élaboration ; consultation
22 décembre 2015 Question Joël Giraud élaboration ; consultation
22 décembre 2015 Réponse Ministère de la justice surendettement ; prise en compte
22 décembre 2015 Question Philippe Baumel surendettement ; prise en compte
22 décembre 2015 Réponse Ministère des affaires sociales, de… formation ; diplômes
22 décembre 2015 Question Virginie Duby-Muller formation ; diplômes
22 décembre 2015 Réponse Ministère de l'agriculture, de… publicité ; réglementation
22 décembre 2015 Question Michèle Tabarot publicité ; réglementation
22 décembre 2015 Question Luc Chatel détachement ; concurrence
22 décembre 2015 Réponse Ministère de la culture et de la… accès à la publicité ; réglementation
22 décembre 2015 Question Jean-Louis Bricout accès à la publicité ; réglementation
22 décembre 2015 Question Sylvie Tolmont réglementation amiante ; rapport d'expertise ; information des locataires
22 décembre 2015 Réponse Ministère du travail, de l'emploi,… hébergement ; réglementation
22 décembre 2015 Question Luc Chatel hébergement ; réglementation
22 décembre 2015 Réponse Ministère de l'agriculture, de… cessation d'activité ; reconversion professionnelle ; aides
22 décembre 2015 Question Marcel Bonnot cessation d'activité ; reconversion professionnelle ; aides
22 décembre 2015 Réponse Ministère de la défense recrutement ; réglementation
22 décembre 2015 Question Richard Ferrand recrutement ; réglementation
22 décembre 2015 Réponse Ministère de l'intérieur centrales nucléaires ; sécurité
22 décembre 2015 Question Jean-Claude Buisine centrales nucléaires ; sécurité
22 décembre 2015 Réponse Ministère des affaires sociales, de… sativex ; mise sur le marché ; calendrier
22 décembre 2015 Question Stéphane Saint-André sativex ; mise sur le marché ; calendrier
22 décembre 2015 Question Gilles Savary inventeurs salariés ; réglementation
22 décembre 2015 Question Marianne Dubois langue des signes ; enseignement
22 décembre 2015 Réponse Secrétariat d'Etat, auprès du… allocation différentielle de solidarité ; conjoint survivant
22 décembre 2015 Question Michel Liebgott allocation différentielle de solidarité ; conjoint survivant