Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale

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Date	Nature	Qui	Titre
20 janvier 2015	Réponse	Ministère des affaires sociales, de…	formation ; revendications
× Refermer « A la suite des conclusions du rapport de l'Inspection générale des affaires sociales et de l'Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche sur la poursuite du processus d'intégration des formations paramédicales dans le dispositif licence-master-doctorat que la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femme a diligenté avec la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, plusieurs professions, dont les psychomotriciens, sont dans l'attente de la reprise des travaux les concernant. La ministre souhaite qu'ils puissent reprendre très rapidement et que dans ce cadre les travaux de réingénierie de la formation des psychomotriciens puissent aboutir à la formation la plus adaptée aux besoins de santé de la population. » Assemblée, questions écrites · Assemblée nationale · Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes · nº QANR5L14QE72742 Sort du texte Réponse publiée https://questions.assemblee-nationale.fr/q14/14-72742QE.htm Fichier d'origine conservé Lire le texte entier
20 janvier 2015	Question	Alain Marty	formation ; revendications
20 janvier 2015	Question	Alain Marty	revendications
20 janvier 2015	Réponse	Ministère de l'intérieur	séquestrations ; lutte et prévention
20 janvier 2015	Question	Olivier Dassault	séquestrations ; lutte et prévention
20 janvier 2015	Réponse	Ministère de l'économie, de…	OPECST ; rapport ; propositions
20 janvier 2015	Question	Jean-Marie Tétart	OPECST ; rapport ; propositions
20 janvier 2015	Réponse	Ministère de l'écologie, du…	syndicats départementaux d'énergie ; départements ; compétences ; perspectives
20 janvier 2015	Question	Gilles Bourdouleix	syndicats départementaux d'énergie ; départements ; compétences ; perspectives
20 janvier 2015	Réponse	Ministère du logement, de l'égalité…	dépôt de garantie ; réglementation
20 janvier 2015	Question	Guy Teissier	dépôt de garantie ; réglementation
20 janvier 2015	Question	Pierre Morel-À-L'Huissier	perspectives
20 janvier 2015	Question	Véronique Louwagie	caisses d'allocations familiales ; gestion paritaire ; perspectives
20 janvier 2015	Réponse	Ministère de l'éducation nationale,…	maîtres-nageurs-sauveteurs ; agrément ; réglementation
20 janvier 2015	Question	Hervé Féron	maîtres-nageurs-sauveteurs ; agrément ; réglementation
20 janvier 2015	Question	Pierre Morel-À-L'Huissier	délais de procédure ; perspectives
20 janvier 2015	Réponse	Ministère de l'écologie, du…	chasse ; réglementation
20 janvier 2015	Question	Laurence Abeille	chasse ; réglementation
20 janvier 2015	Réponse	Ministère des affaires sociales, de…	formation ; revendications
20 janvier 2015	Question	Michel Vergnier	formation ; revendications
20 janvier 2015	Question	Véronique Louwagie	stratégie d'investissement ; perspectives
20 janvier 2015	Réponse	Ministère du logement, de l'égalité…	recettes ; recouvrement ; dysfonctionnement ; perspectives
20 janvier 2015	Question	Gilles Bourdouleix	recettes ; recouvrement ; dysfonctionnement ; perspectives
20 janvier 2015	Réponse	Ministère des finances et des…	Agirc ; Arrco ; rapport ; Cour des comptes ; recommandations
20 janvier 2015	Question	Thierry Lazaro	Agirc ; Arrco ; rapport ; Cour des comptes ; recommandations
20 janvier 2015	Réponse	Ministère des affaires sociales, de…	fin de vie ; accompagnement
20 janvier 2015	Question	Véronique Besse	fin de vie ; accompagnement
20 janvier 2015	Question	Yves Jégo	discriminations fondées sur l'état de santé ; cancers ; réglementation
20 janvier 2015	Réponse	Ministère des affaires sociales, de…	formation ; revendications
20 janvier 2015	Question	François-Xavier Villain	formation ; revendications
20 janvier 2015	Réponse	Secrétariat d'État, auprès du…	revendications ; perspectives
20 janvier 2015	Question	Alain Marty	revendications ; perspectives
20 janvier 2015	Réponse	Secrétariat d'État, auprès de la…	agendas d'accessibilité programmés ; mise en oeuvre
20 janvier 2015	Question	Yannick Favennec-Bécot	agendas d'accessibilité programmés ; mise en oeuvre
20 janvier 2015	Réponse	Ministère des affaires sociales, de…	alimentation ; cancérogène ; lutte et prévention
20 janvier 2015	Question	Jacques Cresta	alimentation ; cancérogène ; lutte et prévention
20 janvier 2015	Réponse	Ministère de l'écologie, du…	protection
20 janvier 2015	Question	Alain Marty	protection
20 janvier 2015	Question	Philippe Meunier	gestion ; EPIC ; réglementation
20 janvier 2015	Réponse	Secrétariat d'Etat, auprès du…	conflits du XXe siècle ; militaires condamnés à mort ; attitude de l'État
20 janvier 2015	Question	Lionel Tardy	conflits du XXe siècle ; militaires condamnés à mort ; attitude de l'État
13 janvier 2015	Réponse	Ministère des affaires sociales, de…	bilan ; perspectives
13 janvier 2015	Question	Bernard Perrut	bilan ; perspectives
13 janvier 2015	Réponse	Ministère des affaires sociales, de…	protection sociale ; affiliation ; réglementation
13 janvier 2015	Question	Charles de la Verpillière	protection sociale ; affiliation ; réglementation
13 janvier 2015	Réponse	Ministère des affaires sociales, de…	augmentation ; perspectives
13 janvier 2015	Question	Bernard Perrut	augmentation ; perspectives
13 janvier 2015	Réponse	Ministère des affaires sociales, de…	troubles de l'audition ; lutte et prévention
13 janvier 2015	Question	Christophe Premat	troubles de l'audition ; lutte et prévention
13 janvier 2015	Réponse	Ministère de l'intérieur	lutte contre le terrorisme ; décrets ; publication