geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale
20122026

329 466 textes

Trou connu

Rien avant 2012.

Environ 329 000 textes · page 1 062 sur 6 590 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
20 décembre 2022 Réponse Ministère de l’intérieur et des outre-mer Rapport bilan législation mécénat de 2018 dans le cadre du recrutement d'un SPV
20 décembre 2022 Question Pierre Morel-À-L'Huissier Rapport bilan législation mécénat de 2018 dans le cadre du recrutement d'un SPV
20 décembre 2022 Réponse Ministère de la justice Hausse des violences conjugales
20 décembre 2022 Question Patrick Vignal Hausse des violences conjugales
20 décembre 2022 Réponse Ministère de l’intérieur et des outre-mer Hausse des violences conjugales
20 décembre 2022 Question Patrick Vignal Hausse des violences conjugales
20 décembre 2022 Réponse Ministère de l’intérieur et des outre-mer Grades filière infirmière sapeurs-pompiers
20 décembre 2022 Question Jean-Michel Jacques Grades filière infirmière sapeurs-pompiers
20 décembre 2022 Réponse Ministère auprès du ministre de… Délestages et appels d'urgence
20 décembre 2022 Question Aurélien Lopez-Liguori Délestages et appels d'urgence
20 décembre 2022 Réponse Ministère de l’intérieur et des outre-mer Conséquences de l'abrogation de l'article 60 du code des douanes
20 décembre 2022 Question Pierre Cordier Conséquences de l'abrogation de l'article 60 du code des douanes
20 décembre 2022 Question Géraldine Bannier Situation de la psychiatrie de proximité et de l'accès aux soins en Mayenne
20 décembre 2022 Réponse Ministère de la santé et de la prévention Santé respiratoire
20 décembre 2022 Question Jean-François Rousset Santé respiratoire
20 décembre 2022 Réponse Ministère de la santé et de la prévention Couverture territoriale des soins psychiatriques en Haute-Garonne
20 décembre 2022 Question Christine Arrighi Couverture territoriale des soins psychiatriques en Haute-Garonne
20 décembre 2022 Réponse Ministère des solidarités, de… Conséquences réduction du budget prévu pour le secteur de la biologie médicale
20 décembre 2022 Question André Chassaigne Conséquences réduction du budget prévu pour le secteur de la biologie médicale
20 décembre 2022 Réponse Ministère de la santé et de la prévention Carence d'antibiotiques
20 décembre 2022 Question Antoine Villedieu Carence d'antibiotiques
20 décembre 2022 Réponse Ministère de la santé et de la prévention Cannabis médical
20 décembre 2022 Question Nathalie Serre Cannabis médical
20 décembre 2022 Réponse Ministère de la santé et de la prévention Application de la loi Zumkeller / Covid long
20 décembre 2022 Question Joël Giraud Application de la loi Zumkeller / Covid long
20 décembre 2022 Réponse Ministère de la santé et de la prévention Situation alarmante du modèle français de collecte de sang
20 décembre 2022 Question Sophie Blanc Situation alarmante du modèle français de collecte de sang
20 décembre 2022 Question Gisèle Lelouis Traitement des dossiers de retraites
20 décembre 2022 Réponse Ministère du travail, du plein… Réforme des retraites et proches aidants
20 décembre 2022 Question Servane Hugues Réforme des retraites et proches aidants
20 décembre 2022 Réponse Ministère du travail, du plein… Prise en compte des TUC dans le calcul des droits à la retraite
20 décembre 2022 Question Jean-Marie Fiévet Prise en compte des TUC dans le calcul des droits à la retraite
20 décembre 2022 Réponse Ministère du travail, du plein… Prise en compte des travaux d'utilité collective (TUC) pour la retraite.
20 décembre 2022 Question Mathilde Hignet Prise en compte des travaux d'utilité collective (TUC) pour la retraite.
20 décembre 2022 Question Florence Lasserre Indemnité de départ en retraite - rupture conventionnelle
20 décembre 2022 Question Rémy Rebeyrotte Utilisation des fonds 2022 alloués à la recherche sur les cancers pédiatriques
20 décembre 2022 Réponse Ministère de l’enseignement… Avenir de la filière spatiale française et budget du CNES
20 décembre 2022 Question Marine Hamelet Avenir de la filière spatiale française et budget du CNES
20 décembre 2022 Réponse Secrétariat d’État auprès de la… Indemnisation des assistantes maternelles impayées suite à un défaut de paiement
20 décembre 2022 Question Katiana Levavasseur Indemnisation des assistantes maternelles impayées suite à un défaut de paiement
20 décembre 2022 Réponse Ministère de la santé et de la prévention Soutien aux laboratoires de biologie médicale de proximité
20 décembre 2022 Question Valérie Bazin-Malgras Soutien aux laboratoires de biologie médicale de proximité
20 décembre 2022 Réponse Ministère de l’éducation nationale… Situation des infirmières scolaires
20 décembre 2022 Question Pierre Cordier Situation des infirmières scolaires
20 décembre 2022 Réponse Ministère de la santé et de la prévention Recrutement de professionnels de santé salariés dans les SISA
20 décembre 2022 Question Patrick Vignal Recrutement de professionnels de santé salariés dans les SISA
20 décembre 2022 Réponse Ministère de la santé et de la prévention Les kinésithérapeutes sont en danger
20 décembre 2022 Question Alexis Jolly Les kinésithérapeutes sont en danger
20 décembre 2022 Réponse Ministère de la santé et de la prévention Inquiétudes des laboratoires de biologie médicale en zones rurales - pérennité
20 décembre 2022 Question Francis Dubois Inquiétudes des laboratoires de biologie médicale en zones rurales - pérennité