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Questions écrites — Assemblée nationale

Écrit Questions écrites — Assemblée nationale
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Trou connu

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DateNatureQui Titre
20 décembre 2016 Question André Schneider cancers pédiatriques ; recherche ; financement ; perspectives
20 décembre 2016 Question Vincent Ledoux entreprises de propreté ; transferts conventionnels ; réglementation
20 décembre 2016 Réponse Ministère des affaires sociales et… professionnels de l'activité physique adaptée ; concurrence
20 décembre 2016 Question Jacques Valax professionnels de l'activité physique adaptée ; concurrence
20 décembre 2016 Réponse Ministère des affaires sociales et… rémunération ; revalorisation
20 décembre 2016 Question Jacques Valax rémunération ; revalorisation
20 décembre 2016 Question Jean-Luc Warsmann adaptation de la société au vieillissement ; décret ; publication
20 décembre 2016 Question Nicolas Sansu D 926 ; poids lourds ; délestage
20 décembre 2016 Question Paul Giacobbi zones de revitalisation rurale ; réglementation
20 décembre 2016 Réponse Ministère des affaires sociales et… diplôme étranger ; reconnaissance ; réglementation
20 décembre 2016 Question Cécile Untermaier diplôme étranger ; reconnaissance ; réglementation
20 décembre 2016 Réponse Secrétariat d'État, auprès du… adoption internationale ; perspectives
20 décembre 2016 Question Martial Saddier adoption internationale ; perspectives
20 décembre 2016 Question Jean-Christophe Fromantin épreuve de langue vivante ; perspectives
20 décembre 2016 Réponse Ministère des affaires sociales et… diplôme étranger ; reconnaissance ; réglementation
20 décembre 2016 Question Michel Heinrich diplôme étranger ; reconnaissance ; réglementation
20 décembre 2016 Réponse Ministère de l'agriculture, de… Fonds équitation ; mesures de soutien ; bénéficiaires
20 décembre 2016 Question Philippe Gosselin Fonds équitation ; mesures de soutien ; bénéficiaires
20 décembre 2016 Question Fanny Dombre Coste activités physiques et sportives ; perspectives
20 décembre 2016 Réponse Ministère des affaires sociales et… diplôme étranger ; reconnaissance ; réglementation
20 décembre 2016 Question Frédéric Barbier diplôme étranger ; reconnaissance ; réglementation
20 décembre 2016 Question Sabine Buis protection sociale ; réglementation
20 décembre 2016 Réponse Ministère des affaires sociales et… violences ; lutte et prévention
20 décembre 2016 Question Jacques Bompard violences ; lutte et prévention
20 décembre 2016 Question Stéphane Demilly handicapés
20 décembre 2016 Réponse Ministère de l'aménagement du… caducité ; échéance ; report
20 décembre 2016 Question Yves Jégo caducité ; échéance ; report
20 décembre 2016 Question Alain Marty avancement ; perspectives
20 décembre 2016 Question Marie-Lou Marcel concours ; listes complémentaires ; perspectives
20 décembre 2016 Question Élie Aboud masseur-kinésithérapeute ; formation ; dispense
20 décembre 2016 Réponse Ministère des affaires sociales et… diplôme étranger ; reconnaissance ; réglementation
20 décembre 2016 Question Jean-Louis Christ diplôme étranger ; reconnaissance ; réglementation
20 décembre 2016 Réponse Ministère des affaires étrangères et… minorité religieuse ; attitude de la France
20 décembre 2016 Question Jacques Myard minorité religieuse ; attitude de la France
20 décembre 2016 Réponse Ministère des affaires sociales et… activité physique adaptée ; enseignants
20 décembre 2016 Question Bernard Gérard activité physique adaptée ; enseignants
20 décembre 2016 Réponse Secrétariat d'État, auprès du… Cour des comptes ; rapport ; perspectives
20 décembre 2016 Question Jean-Claude Mathis Cour des comptes ; rapport ; perspectives
20 décembre 2016 Réponse Ministère des affaires sociales et… professionnels de l'activité physique adaptée ; concurrence
20 décembre 2016 Question Philippe Gosselin professionnels de l'activité physique adaptée ; concurrence
20 décembre 2016 Réponse Ministère des affaires sociales et… indemnisation ; revalorisation
20 décembre 2016 Question Jean-Claude Buisine indemnisation ; revalorisation
20 décembre 2016 Réponse Ministère de la fonction publique ingénieurs de l'État ; perspectives
20 décembre 2016 Question Fanny Dombre Coste ingénieurs de l'État ; perspectives
20 décembre 2016 Question Jean-Claude Bouchet gardes-champêtres ; revendications
20 décembre 2016 Réponse Ministère des affaires étrangères et… politique migratoire ; travailleurs frontaliers ; conséquences
20 décembre 2016 Question Martial Saddier politique migratoire ; travailleurs frontaliers ; conséquences
20 décembre 2016 Réponse Ministère des affaires sociales et… ambulanciers ; revendications
20 décembre 2016 Question Yves Albarello ambulanciers ; revendications
20 décembre 2016 Réponse Ministère des affaires sociales et… police sanitaire ; cotisations sociales ; arriérés