| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Eric Andrieu
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par écrit. – À la suite du scandale de la viande de cheval survenu il y a presqu'un an dans ma propre région…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Marie-Christine Vergiat
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par écrit. – Je me suis abstenue lors du vote sur le rapport concernant le plan d’action pour la santé en…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Tokia Saïfi
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par écrit. – La Commission européenne ne dispose que de compétences limitées en matière de santé,…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Younous Omarjee
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par écrit. – La "santé en ligne", selon les termes de la Commission européenne, désigne l'utilisation des…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Jean-Luc Mélenchon
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par écrit. – Les outils de santé en ligne peuvent effectivement représenter un atout pour la résorption des…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Françoise Grossetête
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par écrit. – J'ai voté en faveur de ce rapport qui demande à la Commission et aux États membres d'accélérer…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Christine De Veyrac
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par écrit. – J’ai voté en faveur de ce texte qui vise à faire progresser les systèmes de santé en ligne. Les…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Rachida Dati
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par écrit. – J'encourage le développement des services de santé en ligne en Europe pour la période…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Philippe Boulland
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par écrit. – J'ai voté pour le rapport Ayuso relatif au plan d'action pour la santé en ligne. Il s'agit…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Sophie Auconie
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par écrit. – La "santé en ligne" offre un moyen d'améliorer la qualité et l'efficacité des soins de santé au…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Dominique Vlasto
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par écrit. – Comme chaque année depuis l'adoption de la directive de 2009 sur le stockage du CO2, notre…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Isabelle Thomas
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par écrit. – Le Parlement et le Conseil ont adopté en 2009 la directive Capture et stockage du carbone, qui…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Younous Omarjee
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par écrit. – Ce rapport d'initiative soutient le développement des technologies de captage et de stockage du…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Jean-Luc Mélenchon
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par écrit. – Ce texte est un exemple de l'incohérence écologique de la technocratie européenne. Il est…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Sylvie Guillaume
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par écrit. – Force est de constater que depuis son adoption en 2009, la directive sur la capture et le…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Françoise Grossetête
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par écrit. – J’ai voté en faveur de ce rapport, qui souligne le manque criant d’investissements publics et…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Gaston Franco
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par écrit. – J'ai voté en faveur de ce texte qui a vocation à soutenir le développement des technologies de…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Christine De Veyrac
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par écrit. – J’ai voté en faveur de ce rapport destiné à mettre en avant les technologies de captage et de…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Marielle de Sarnez
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par écrit. – Dans le cadre de sa stratégie "Horizon 2020", l'UE s'est fixé pour ambition de réduire ses…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Rachida Dati
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par écrit. – Par le vote de ce texte, les députés européens ont souhaité encourager le développement des…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Philippe Boulland
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par écrit. – J'ai voté pour le rapport sur le captage et stockage de carbone. Sujet assez sensible en…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Jean-Luc Bennahmias
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par écrit. – La technologie de captage et de stockage du carbone n’est en aucun cas une panacée. Elle reste…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Sophie Auconie
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par écrit. – La capture et le stockage de carbone (CSC) est une technologie prometteuse devant permettre à…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Dominique Vlasto
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par écrit. – Je me félicite de la révision du règlement sur les vins aromatisés destinée à clarifier les…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Marie-Christine Vergiat
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par écrit. – Je me suis abstenue sur le rapport concernant la proposition de règlement pour la définition,…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Younous Omarjee
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par écrit. – Ce rapport entend assouplir la règlementation relative aux « produits vinicoles aromatisés ».…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Jean-Luc Mélenchon
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par écrit. – Ce rapport soutient une nouvelle réglementation assouplie des «produits vinicoles aromatisés».…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Christine De Veyrac
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par écrit. – J’ai voté en faveur de ce texte qui vise à simplifier et clarifier la définition, la…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Rachida Dati
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par écrit. – Ce texte permet une amélioration de la traçabilité des boissons vinicoles aromatisées…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Philippe Boulland
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par écrit. – J'ai voté pour le rapport Bartolozzi sur les produits viticoles aromatisés afin d'améliorer la…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Sophie Auconie
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par écrit. – Les produits vinicoles aromatisés sont une catégorie de boissons incluant notamment la sangria…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Jean-Luc Mélenchon
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par écrit. – Le texte de la Commission propose d'adapter le règlement qui organise les volumes d'importation…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Christine De Veyrac
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par écrit. – J’ai voté en faveur de ce texte qui vise à prendre en compte les effets du traité de Lisbonne…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Rachida Dati
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par écrit. – Dans un souci de cohérence de la législation européenne, il me semble cohérent d'adapter nos…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Philippe Boulland
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par écrit. – J'ai voté pour le rapport Moreira sur "les importations d'huile d'olive et d'autres produits…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Sophie Auconie
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par écrit. – De nature avant tout technique, ce rapport vise à aligner trois règlements relatifs aux…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Marie-Christine Vergiat
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par écrit. – J’ai voté pour ce rapport concernant les contingents tarifaires communautaires pour la viande…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Jean-Luc Mélenchon
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par écrit. – Le texte de la Commission propose d'adapter le règlement qui organise les volumes d'importation…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Christine De Veyrac
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par écrit. – J’ai voté en faveur de ce texte qui vise à mettre ce règlement, en adéquation avec les traités…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Rachida Dati
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par écrit. – Le traité de Lisbonne a accordé à la Commission européenne le pouvoir d'adopter des actes…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Philippe Boulland
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par écrit. – J'ai voté pour Le rapport MOREIRA sur la gestion de certains contingents tarifaires…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Sophie Auconie
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par écrit. – De nature avant tout technique, ce rapport vise à aligner la législation existante sur le…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Marie-Christine Vergiat
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par écrit. – J'ai voté contre ce rapport relatif au programme "Consommateurs" pour la période 2014-2020. Ce…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Tokia Saïfi
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par écrit. – Le nouveau programme "Consommateurs" a pour objectif de permettre aux citoyens de l'Union de…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Younous Omarjee
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par écrit. – Ce rapport porte sur une proposition de la Commission visant à placer le consommateur au centre…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Jean-Luc Mélenchon
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par écrit. – Cette proposition vise à garantir le maintien au sein de l'Union européenne d'un haut niveau de…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Brice Hortefeux
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par écrit. – Face à la multiplication des abus et des arnaques sur des sites d’achat sur internet, l’Union…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Rachida Dati
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par écrit. – Je soutiens l'établissement du programme "Consommateurs" pour la période 2014-2020, afin de…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Philippe Boulland
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par écrit. – J'ai voté pour soutenir le résultat des négociations en trilogue au sujet du rapport de M.…
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| 14 janvier 2014 |
Hémicycle |
Sophie Auconie
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par écrit. – Il s'agit ici de la définition du nouveau programme politique en faveur des consommateurs pour…
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