| 9 janvier 2013 |
Commission |
Denis Baupin
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Même la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie avait admis en séance que le…
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
François Brottes
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Défavorable. Depuis notre précédent débat, je me suis renseigné sur la question : si le prix de l'abonnement…
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
Denis Baupin
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Pour que la tarification de l'énergie devienne véritablement progressive, il faut que le dispositif de…
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
François Brottes
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Défavorable. Votre préoccupation est légitime, mais elle avait déjà été anticipée : mon amendement explicite…
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
Lionel Tardy
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L'article L. 230-14 du code de l'énergie dit explicitement que les fournisseurs d'énergie sont seuls…
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
François Brottes
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Avis défavorable.
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
Denis Baupin
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Il s'agit d'un sous-amendement de repli par rapport au précédent, qui précise que c'est par décret que l'on…
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
François Brottes
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Avis défavorable. Cette proposition, que j'avais moi-même portée, est excellente, mais un peu étroite. Elle…
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
Denis Baupin
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Nous proposons de rétablir la disposition, figurant dans la première version de la proposition de loi, qui…
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
François Brottes
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Défavorable. Il est techniquement impossible de tracer, pour l'électricité, la part du renouvelable entrant…
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
Denis Baupin
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Afin de faire suite aux engagements internationaux et européens de la France, notamment au paquet…
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
François Brottes
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Avis défavorable. Monsieur Tardy, la CSPE – qui représente d'ailleurs un montant plus significatif –…
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
Lionel Tardy
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À l'instar des fournisseurs d'accès dans la loi Hadopi, les fournisseurs d'énergie devront supporter des…
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
François Brottes
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Défavorable. J'entends votre enthousiasme décentralisateur, mais le dispositif de bonus-malus étant un…
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
Bertrand Pancher
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Les niveaux de bonus et de malus pour les réseaux de chaleur devraient être fixés au niveau des…
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
François Brottes
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Le texte prévoit, pour les personnes en situation de précarité, l'application de tarifs sociaux et une trêve…
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
Denis Baupin
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Nous souhaitons, par ce sous-amendement, mieux protéger les consommateurs bénéficiant de la tarification…
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
Denis Baupin
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Au bénéfice de cet engagement du rapporteur, je retire ces sous-amendements.
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
François Brottes
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Je me suis déjà exprimé sur la question du calendrier : avis défavorable aux sous-amendements portant sur ce…
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
Denis Baupin
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Le rapporteur s'étant déjà opposé à l'accélération du calendrier de mise en oeuvre, je suppose qu'il sera…
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
François Brottes
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Par cohérence, avis défavorable.
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
Michèle Bonneton
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Ce sous-amendement est de cohérence.
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
François Brottes
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Certaines taxes locales, ainsi que la contribution au service public de l'électricité (CSPE), sont déjà…
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
Lionel Tardy
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Aux termes de l'amendement, le bonus et le malus peuvent être calculés en fonction des consommations «…
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
François Brottes
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L'amendement CE 87 prévoit que la facturation du bonus-malus interviendra « au moment de l'émission de la…
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
Michèle Bonneton
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Les estimations s'avèrent parfois erronées au regard du relevé de la consommation effective. Il me…
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
François Brottes
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Le calcul estimatif intervient par défaut, lorsque la consommation effective n'a pu être établie. Or ce sont…
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
Michèle Bonneton
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Le bonus-malus, à nos yeux, ne doit pas être fixé à partir d'une simple estimation des consommations,…
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
François Brottes
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Il me semble avoir déjà répondu sur ce point : le coût est de 2 euros pour chacun des 30 millions de foyers…
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
Lionel Tardy
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Nous n'avons pas d'indications sur les frais de gestion, qui seront sans doute élevés. Par exemple et entre…
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
François Brottes
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Environ 25 % des consommateurs dépassent les 300 % du volume de référence, et 75 % sont en dessous.
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
Denis Baupin
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Quel est, en pourcentage, le nombre de clients dont la consommation dépasse aujourd'hui 300 % du volume de…
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
François Brottes
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Je retire l'expression d'« expédition punitive ».
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
Denis Baupin
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Le texte initial, qui prévoyait un seuil de 150 %, était donc, à vous entendre, une expédition punitive.…
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
François Brottes
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Avis défavorable. Nous n'avons pas la même conception de la pédagogie. Le seuil de 300 % a certes un impact…
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
Denis Baupin
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Nous proposons de revenir à la première version du texte, qui prévoyait, pour le déclenchement du malus, un…
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
François Brottes
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Cette consultation correspond à l'usage.
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
Lionel Tardy
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Le texte prévoit-il explicitement la consultation du Conseil supérieur de l'énergie ?
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
François Brottes
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Bien que vos interrogations soient tout à fait légitimes, monsieur Tardy, votre sous-amendement ne me semble…
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
Lionel Tardy
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Je veux corriger mes propos de tout à l'heure : l'amendement a été distribué le 26 décembre, pendant les…
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
François Brottes
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Ce sous-amendement est dans l'esprit du service public de la performance énergétique ; aussi serait-il plus…
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
Bertrand Pancher
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Un meilleur accompagnement des consommateurs en matière de conseil me paraît nécessaire. J'avais déjà…
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
François Brottes
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Afin d'être opérationnelles lorsque les mesures issues de la conférence environnementale seront connues, les…
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
Denis Baupin
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Par cet amendement, nous souhaitons avancer à 2014, au lieu de 2015, la date de mise en oeuvre de la loi,…
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
François Brottes
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La climatisation est bien prise en considération au moyen du « coefficient climatique ».
Je veux rassurer M.…
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
Laurence Abeille
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La climatisation n'apparaît pas dans ce texte ; l'avez-vous prise en considération ? Si, dans le nord, il…
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
Razzy Hammadi
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Il n'est à l'évidence pas opportun que le texte de loi descende jusqu'aux plus infimes détails de chaque cas…
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
Yves Blein
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Il existe certes des exceptions frappantes, mais il y a tout de même des règles générales du climat que l'on…
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× Refermer
« Il existe certes des exceptions frappantes, mais il y a tout de même des règles générales du climat que l'on peut prendre en compte. J'habite pour ma part une communauté urbaine d'un million et demi d'habitants, celle de Lyon, dans laquelle je serais bien en peine de discerner des nuances climatiques : je pense que c'est la situation de la plupart des ménages en France ! La loi revêt forcément un caractère général ; mais en croisant le critère du climat, la composition familiale et le mode de chauffage, on doit arriver à un équilibre satisfaisant. Ne raisonnons pas à partir des cas particuliers !
S'agissant des compteurs individuels des logements collectifs, n'y aurait-il pas intérêt à avancer la date d'équipement des foyers, aujourd'hui fixée à 2017 ? Cet effort permettrait d'accélérer l'appréhension par chacun de son niveau de consommation. »
NosDéputés
· Assemblée nationale · commission des affaires économiques
Fichier d'origine conservé
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la séance →
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
André Chassaigne
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Je ne mets nullement en doute la bonne volonté du rapporteur, notamment en matière sociale, et je comprends…
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| 9 janvier 2013 |
Commission |
Bertrand Pancher
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L'intérêt des compteurs individuels dans les immeubles collectifs n'échappe à personne, mais s'en doter a un…
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