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Date	Nature	Qui	Début du texte
18 décembre 2014	Hémicycle	Sandrine Mazetier	L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, autorisant l’accord…
18 décembre 2014	Hémicycle	Sandrine Mazetier	Le président du groupe socialiste, républicain et citoyen a fait savoir au président de l’Assemblée…
18 décembre 2014	Hémicycle	Sandrine Mazetier	La séance est ouverte.
17 décembre 2014	Commission	Jean-Yves Le Déaut	– Au terme de cette réunion de travail, nous prenons date pour la présentation d'une version améliorée…
17 décembre 2014	Commission	Bruno Sido	Renseignement pris, SCADA signifie « Supervisory Control and Data Acquisition », et désigne un logiciel de…
17 décembre 2014	Commission	Jean-Yves Le Déaut	– Cela fait penser à cette plaisanterie soviétique : « Si tu penses quelque chose, ne le dis pas ; si tu le…
17 décembre 2014	Commission	Bruno Sido	– Nous nous sommes aperçus, sans entrer forcément dans la technique, que l'application de quelques principes…
17 décembre 2014	Commission	Anne-Yvonne Le Dain	Je vous remercie pour cet élargissement des perspectives. Le champ du numérique est gigantesque, car le…
17 décembre 2014	Commission	Bruno Sido	– Nous nous sommes aperçus, quasiment dès le départ, que le champ d'investigation était tellement vaste que,…
17 décembre 2014	Commission	Marie-Christine Blandin	Je n'ai pas grand-chose à dire à part mon admiration pour la densité de ce qu'on trouve dans ce rapport :…
17 décembre 2014	Commission	Anne-Yvonne Le Dain	C'est un travail colossal. Le président Bruno Sido, moi-même et l'administrateur avons consacré un temps…
17 décembre 2014	Commission	Bruno Sido	– On est toujours pressé par le temps et il est toujours possible de revisiter et de réordonner ce projet de…
17 décembre 2014	Commission	Jean-Yves Le Déaut	Je souhaiterais d'abord dire que, y compris les schémas que je trouve très, très bien, il y a là un matériau…
17 décembre 2014	Commission	Bruno Sido	–Mme Anne-Yvonne Le Dain et moi-même avons aujourd'hui le plaisir de vous présenter le projet de rapport sur…
17 décembre 2014	Commission	Jean-Yves Le Déaut	– Nous allons entendre la présentation du projet de rapport de Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée, et de M.…
17 décembre 2014	Commission	Jean-Pierre Gorges	La question de la prolongation de la durée de vie des réacteurs a été traitée dans le cadre de la commission…
17 décembre 2014	Commission	Michèle Pappalardo	Nous n'avons pas recommandé de prolonger la durée d'exploitation des réacteurs ; nous serions sortis de…
17 décembre 2014	Commission	Jeanine Dubié	Je comprends bien que vous ne puissiez pas répondre à ce type de questions. Il me semble pourtant que, dans…
17 décembre 2014	Commission	Michèle Pappalardo	La plupart des problèmes que vous évoquez relèvent de choix politiques qui ne sont pas de la compétence de…
17 décembre 2014	Commission	Jean-Luc Vialla	Je puis vous dire, pour avoir été jusqu'au début de cette année président du port de Dunkerque, où sont…
17 décembre 2014	Commission	Guy Piolé	Nous sommes là clairement dans le domaine du pronostic. Or, comme je vous l'ai dit en préambule, la Cour…
17 décembre 2014	Commission	Jean-Pierre Gorges	La transition énergétique s'appuie sur une décroissance de la consommation énergétique. En effet, si l'on…
17 décembre 2014	Commission	Marie-Noëlle Battistel	Il y a en effet urgence : le problème doit être réglé d'ici à quelques mois pour certaines entreprises, car…
17 décembre 2014	Commission	Clotilde Valter	Je me permets de compléter la question de M. Gorges. On a tout de même le sentiment que le cadre fixé à…
17 décembre 2014	Commission	Jean-Luc Vialla	Sur la pérennité du dispositif français au regard des directives communautaires, on peut estimer, pour s'en…
17 décembre 2014	Commission	Michèle Pappalardo	Il faut en effet examiner les différentes composantes de ces tarifs. Là encore, il s'agit d'un choix…
17 décembre 2014	Commission	Marie-Noëlle Battistel	Certes, mais le coût du transport y est plus cher !
17 décembre 2014	Commission	Michèle Pappalardo	Pour en revenir à la question du déficit tarifaire, il est vrai que l'on a vu se creuser pendant plusieurs…
17 décembre 2014	Commission	Jean-Luc Vialla	Sur la question des coûts, je n'ai pas grand-chose à ajouter, si ce n'est que, dans la période actuelle, où…
17 décembre 2014	Commission	Michèle Pappalardo	S'agissant du niveau des coûts de l'électricité, la Cour n'a pas de position globale sur ce point. Il est…
17 décembre 2014	Commission	Guy Piolé	Avant de céder la parole à mes collègues, je veux rappeler que la Cour des comptes est une institution…
17 décembre 2014	Commission	Jean-Pierre Gorges	Je vous ai entendu dire tout à l'heure, à propos de la CSPE, que peut-être, un jour, l'électricité serait…
17 décembre 2014	Commission	Marie-Noëlle Battistel	La première de mes trois questions porte sur la création de nouveaux mécanismes de soutien aux énergies…
17 décembre 2014	Commission	Clotilde Valter	Je vous remercie pour vos interventions, qui ont permis de remettre en perspective les travaux que vous avez…
17 décembre 2014	Commission	Jean-Luc Vialla	Parmi les objectifs prioritaires des certificats d'économie d'énergie figure la lutte contre la précarité…
17 décembre 2014	Commission	Michèle Pappalardo	Nous en venons maintenant à la présentation de l'enquête sur les Certificats d'économie d'énergie (CEE), qui…
17 décembre 2014	Commission	Jean-Luc Vialla	Monsieur le président, madame la rapporteure, mesdames, messieurs les députés, je vous propose que nous en…
17 décembre 2014	Commission	Michèle Pappalardo	Monsieur le président, madame la rapporteure, mesdames, messieurs les députés, le rapport de la Cour sur la…
17 décembre 2014	Commission	Guy Piolé	Monsieur le président, madame la rapporteure, mesdames, messieurs les députés, je vous confirme que nous…
17 décembre 2014	Commission	Alain Leboeuf	Nous accueillons aujourd'hui M. Guy Piolé, président de la 2e chambre de la Cour des comptes, M. Jean-Luc…
17 décembre 2014	Hémicycle	André Schneider	Eh non !
17 décembre 2014	Commission	Christian Bataille	Il faut en remercier nos collègues sénateurs, Bruno Sido, Marie-Christine Blandin et Catherine Procaccia. Je…
17 décembre 2014	Commission	Alain Claeys	Merci, madame la ministre, pour la clarté de vos propos.
× Refermer « Merci, madame la ministre, pour la clarté de vos propos. » NosDéputés · Assemblée nationale · mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-mec/13-14/c1314031.asp#P8_250 Fichier d'origine conservé Lire la séance
17 décembre 2014	Commission	Geneviève Fioraso	Oui : pas sur les projets pris individuellement, mais sur l'état d'esprit qui doit selon nous prévaloir – je…
17 décembre 2014	Commission	Alain Claeys	Vous aurez donc un échange préalable avec le jury…
17 décembre 2014	Commission	Geneviève Fioraso	De fait, on ne peut nier l'existence de nos pôles d'excellence, surtout lorsqu'ils sont issus d'une…
17 décembre 2014	Commission	Alain Claeys	Si je comprends bien, vous demandez au CGI non pas de mener des politiques d'aménagement du territoire, mais…
17 décembre 2014	Commission	Geneviève Fioraso	N'ayant pas pris part à ces décisions, je ne suis pas en mesure de vous répondre. Il y avait en tout cas une…
17 décembre 2014	Commission	Alain Claeys	Y a-t-il eu une prime aux équipes reconnues ?
17 décembre 2014	Commission	Geneviève Fioraso	Le dialogue entre le CGI et les ministères, et d'abord le secrétariat d'État que je dirige, s'est nettement…