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Date	Nature	Qui	Début du texte
12 janvier 2016	Hémicycle	Christophe Priou	Ma question s’adresse à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes. Elle…
12 janvier 2016	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à M. Christophe Priou, pour exposer sa question, no 1199, relative à la réorganisation de…
12 janvier 2016	Hémicycle	Romain Colas	Je vous remercie, madame la ministre, pour votre réponse et pour les chiffres que vous avez donnés : 5 200…
12 janvier 2016	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à M. Romain Colas.
12 janvier 2016	Hémicycle	Sylvia Pinel	Comme vous l’avez rappelé, monsieur le député, le principe de l’école inclusive a été inscrit dans la loi…
12 janvier 2016	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à Mme la ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité.
12 janvier 2016	Hémicycle	Romain Colas	À l’occasion de la rentrée scolaire de septembre dernier, le ministère de l’éducation nationale, qui…
12 janvier 2016	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à M. Romain Colas, pour exposer sa question, no 1224, relative au recrutement des auxiliaires…
12 janvier 2016	Hémicycle	Pascal Demarthe	Je vous remercie pour cette réponse, madame la ministre. Si tous ces éléments vont dans le bon sens, il…
12 janvier 2016	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à M. Pascal Demarthe.
12 janvier 2016	Hémicycle	Sylvia Pinel	Je vous prie de bien vouloir excuser l’absence de Mme Najat Vallaud-Belkacem, qui m’a transmis différents…
12 janvier 2016	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à Mme la ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité.
12 janvier 2016	Hémicycle	Pascal Demarthe	Madame la ministre, le nombre de jeunes qui se tournent vers les formations en alternance est en progression…
12 janvier 2016	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à M. Pascal Demarthe, pour exposer sa question, no 1217, relative au développement de la…
12 janvier 2016	Hémicycle	Marc-Philippe Daubresse	Merci pour ces précisions, madame la ministre. Comme je l’ai dit, je ne doute pas de votre souci de…
12 janvier 2016	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à M. Marc-Philippe Daubresse.
12 janvier 2016	Hémicycle	Sylvia Pinel	Vous m’interrogez, monsieur le député, sur un sujet que vous connaissez très bien, celui des délais…
12 janvier 2016	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à Mme la ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité.
× Refermer « La parole est à Mme la ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité. » NosDéputés · Assemblée nationale http://www.assemblee-nationale.fr/14/cri/2015-2016/20160095.asp#P693536 Fichier d'origine conservé Lire la séance
12 janvier 2016	Hémicycle	Marc-Philippe Daubresse	Madame la présidente, je souhaite interroger Mme la ministre du logement, de l’égalité des territoires et de…
12 janvier 2016	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à M. Marc-Philippe Daubresse, pour exposer sa question, no 1211, relative à la réforme des…
12 janvier 2016	Hémicycle	Catherine Vautrin	La séance est reprise.
12 janvier 2016	Hémicycle	Catherine Vautrin	La séance est suspendue.
12 janvier 2016	Hémicycle	Jean-Pierre Decool	Je vous remercie pour votre réponse mais j’ai le sentiment que vous mettez en concurrence le flamand et le…
12 janvier 2016	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à M. Jean-Pierre Decool.
12 janvier 2016	Hémicycle	André Vallini	Monsieur le député Jean-Pierre Decool, vous le savez, la langue de la République est le français : c’est ce…
12 janvier 2016	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à M. le secrétaire d’État chargé de la réforme territoriale.
12 janvier 2016	Hémicycle	Jean-Pierre Decool	Madame la présidente, mes chers collègues, monsieur le secrétaire d’État, je souhaitais interroger,…
12 janvier 2016	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à M. Jean-Pierre Decool, pour exposer sa question, no 1203, relative à l’enseignement du…
12 janvier 2016	Hémicycle	Jacques Lamblin	Merci, monsieur le secrétaire d’État, pour cette réponse qui ne me surprend pas : je me doutais bien que…
12 janvier 2016	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à M. Jacques Lamblin.
12 janvier 2016	Hémicycle	André Vallini	Monsieur le député Lamblin, vous interpellez la ministre de la justice sur la sécurité en détention et sur…
12 janvier 2016	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à M. le secrétaire d’État chargé de la réforme territoriale.
12 janvier 2016	Hémicycle	Jacques Lamblin	Je souhaite alerter Mme la ministre de la justice sur le respect des règles de sécurité dans les prisons…
12 janvier 2016	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à M. Jacques Lamblin, pour exposer sa question, no 1207, relative à la sécurité dans le…
12 janvier 2016	Hémicycle	Alain Gest	Monsieur le secrétaire d’État, je souhaite que les propos que vous venez de tenir soient suivis d’effets. Je…
12 janvier 2016	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à M. Alain Gest.
12 janvier 2016	Hémicycle	André Vallini	Monsieur le député Gest, la CNITAAT compte quatre magistrats, dont les emplois sont localisés à la cour…
12 janvier 2016	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à M. le secrétaire d’État chargé de la réforme territoriale.
12 janvier 2016	Hémicycle	Alain Gest	Monsieur le secrétaire d’État, dans son projet de loi sur la justice du XXIe siècle, la garde des sceaux a…
12 janvier 2016	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à M. Alain Gest, pour exposer sa question, no 1205, relative à l’avenir de la Cour nationale…
12 janvier 2016	Hémicycle	André Vallini	Monsieur le député Warsmann, le réseau des sous-préfectures est un élément primordial de notre cohésion…
12 janvier 2016	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à M. le secrétaire d’État chargé de la réforme territoriale.
12 janvier 2016	Hémicycle	Jean-Luc Warsmann	Monsieur le secrétaire d’État, la sous-préfecture de Vouziers couvre un arrondissement qui compte 123…
12 janvier 2016	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à M. Jean-Luc Warsmann, pour exposer sa question, no 1209, relative à l’avenir de la…
12 janvier 2016	Hémicycle	Frédéric Barbier	Ma question n’était pas partisane, madame la ministre, elle se voulait pratique. En effet, le transfert…
12 janvier 2016	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à M. Frédéric Barbier.
12 janvier 2016	Hémicycle	Marylise Lebranchu	Le transfert aux métropoles du programme départemental d’insertion n’est donc pas automatique. Il aura lieu…
12 janvier 2016	Hémicycle	Jean-Luc Warsmann	N’exagérons pas !
12 janvier 2016	Hémicycle	Marylise Lebranchu	Face à l’ampleur des difficultés rencontrées ici ou là, la suppression des départements a été évoquée il y a…
12 janvier 2016	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à Mme la ministre de la décentralisation et de la fonction publique.