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Trou connu

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Date	Nature	Qui	Début du texte
22 décembre 2016	Hémicycle	Valérie Rabault	Très bien !
22 décembre 2016	Hémicycle	Gilles Carrez	Puisque j’ai encore un instant, monsieur le président, permettez-moi de remercier chaleureusement tous nos…
22 décembre 2016	Hémicycle	Marie-Christine Dalloz	C’était mérité !
22 décembre 2016	Hémicycle	Philippe Vigier	Très bien !
22 décembre 2016	Hémicycle	Gilles Carrez	Nous sommes tous liés au service public et nous devons toujours nous efforcer de remettre les choses en…
22 décembre 2016	Hémicycle	Marie-Christine Dalloz	Bravo !
22 décembre 2016	Hémicycle	Philippe Vigier	Bravo !
22 décembre 2016	Hémicycle	Gilles Carrez	En 2009, monsieur le secrétaire d’État, vous le savez, l’affaire UBS n’avais pas encore éclaté, les…
22 décembre 2016	Hémicycle	Marie-Christine Dalloz	C’est injuste, insincère, comme le reste !
22 décembre 2016	Hémicycle	Philippe Vigier	Très bien !
22 décembre 2016	Hémicycle	Gilles Carrez	…que ce soit les ménages ou les entreprises, au début de la législature, aura conduit à cet étouffement, qui…
22 décembre 2016	Hémicycle	Dominique Lefebvre	Ils étaient déjà bien asphyxiés en juin 2012 !
22 décembre 2016	Hémicycle	Gilles Carrez	Ensuite, nous avons évolué de conserve avec les autres pays. Est-ce à dire que la politique consistant à…
22 décembre 2016	Hémicycle	Philippe Vigier	Tout à fait !
22 décembre 2016	Hémicycle	Gilles Carrez	Le profil d’évolution des déficits publics en Allemagne, dans les autres pays de l’Union européenne et en…
22 décembre 2016	Hémicycle	Audrey Linkenheld	Ce n’est jamais de leur faute !
22 décembre 2016	Hémicycle	Paul Giacobbi	Bien sûr !
22 décembre 2016	Hémicycle	Philippe Vigier	Très bien !
22 décembre 2016	Hémicycle	Gilles Carrez	Je tiens à évoquer deux sujets. En premier lieu, c’est vrai, et il faut s’en réjouir, les déficits publics…
22 décembre 2016	Hémicycle	Marie-Christine Dalloz	Eh oui !
22 décembre 2016	Hémicycle	Philippe Vigier	Eh oui !
22 décembre 2016	Hémicycle	Gilles Carrez	Monsieur le président, je ne comptais pas prendre la parole, mais je souhaite répondre au secrétaire d’État.…
22 décembre 2016	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. le président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
22 décembre 2016	Hémicycle	Valérie Rabault	Je livre ces chiffres à votre appréciation, à votre jugement et peut-être à votre réflexion pour la…
22 décembre 2016	Hémicycle	Marie-Anne Chapdelaine	Oh là là !
22 décembre 2016	Hémicycle	Valérie Rabault	…ce qui est peut-être trop, portant le nombre d’articles à cent-dix-huit. Le Sénat en a ajouté…
× Refermer « …ce qui est peut-être trop, portant le nombre d’articles à cent-dix-huit. Le Sénat en a ajouté soixante-dix-huit en première lecture. Il en a adopté cinquante-huit conformes et en a supprimé sept. Au final, un solde de cent-trente-huit articles restaient donc en discussion en nouvelle lecture à l’Assemblée. Nous avons adopté une rédaction conforme à celle du Sénat pour quarante articles. Nous avons supprimé quarante-six articles introduits ou modifiés par le Sénat. Nous avons rétabli notre texte de première lecture pour dix-neuf articles. Enfin, nous en avons modifié trente-trois. On arrive ainsi à un solde de cent-quarante-neuf articles. Les administrateurs de la commission des finances, que je remercie, m’ont livré quelques statistiques permettant de saisir l’évolution, depuis 2012, du nombre d’articles adoptés, entre la loi de finances initiale et la loi de finances rectificative votée en fin d’année : on constate une certaine inflation puisque nous avions adopté 208 articles durant l’automne 2012 et que nous en arrivons à 310 articles à la fin de l’automne 2016. » NosDéputés · Assemblée nationale http://www.assemblee-nationale.fr/14/cri/2016-2017/20170090.asp#P950058 Fichier d'origine conservé Lire la séance
22 décembre 2016	Hémicycle	Monique Rabin	C’est trop !
22 décembre 2016	Hémicycle	Valérie Rabault	Bien sûr, parce que nous avons le souhait, tant dans cet hémicycle qu’à la commission des finances,…
22 décembre 2016	Hémicycle	Marie-Anne Chapdelaine	On a fait ça, nous ?
22 décembre 2016	Hémicycle	Marie-Christine Dalloz	Ah !
22 décembre 2016	Hémicycle	Valérie Rabault	…soixante-dix-sept du Gouvernement et, madame Dalloz, sur les quatre-vingt-douze issus de la commission des…
22 décembre 2016	Hémicycle	Marie-Christine Dalloz	Quelle générosité !
22 décembre 2016	Hémicycle	Valérie Rabault	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le président de la commission des finances,…
22 décembre 2016	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à Mme Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie…
22 décembre 2016	Hémicycle	Dominique Lefebvre	Bravo !
22 décembre 2016	Hémicycle	Monique Rabin	Bravo !
22 décembre 2016	Hémicycle	Paul Giacobbi	Très bien !
22 décembre 2016	Hémicycle	Philippe Vigier	Très bien !
22 décembre 2016	Hémicycle	Christian Eckert	Par ailleurs, nos priorités, celles de la France, ont été assurées, en matière d’éducation, de sécurité et…
22 décembre 2016	Hémicycle	Marie-Christine Dalloz	Tiens ?
22 décembre 2016	Hémicycle	Philippe Vigier	Ah ?
22 décembre 2016	Hémicycle	Christian Eckert	À la fin de cette législature pour ce qui est des textes financiers, il me semblait important de souligner…
22 décembre 2016	Hémicycle	Audrey Linkenheld	C’est seulement une année qui s’achève !
22 décembre 2016	Hémicycle	Christian Eckert	Je vous remercie ; les gens apprécieront.
22 décembre 2016	Hémicycle	Marie-Christine Dalloz	Toujours !
22 décembre 2016	Hémicycle	Christian Eckert	Vous êtes toujours aussi délicate, madame Dalloz…
22 décembre 2016	Hémicycle	Marc Le Fur	On écoute le secrétaire d’État, madame Dalloz !
22 décembre 2016	Hémicycle	Marie-Christine Dalloz	C’est un adieu ?
22 décembre 2016	Hémicycle	Christian Eckert	Elles ont fourni un travail considérable. Si la situation de 95 % des foyers fiscaux est simple, assez…
22 décembre 2016	Hémicycle	Marie-Christine Dalloz	Jusqu’à l’examen du PLFR !