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NosDéputés (Regards Citoyens)

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20072022

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Trou connu

Les commissions s'arrêtent en février 2022. À recharger le jour où l'export de Regards Citoyens ou l'open data officiel bougera.

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DateNatureQui Début du texte
18 décembre 2014 Hémicycle Sandrine Mazetier L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, autorisant l’accord…
18 décembre 2014 Hémicycle Sandrine Mazetier Le président du groupe socialiste, républicain et citoyen a fait savoir au président de l’Assemblée…
18 décembre 2014 Hémicycle Sandrine Mazetier La séance est ouverte.
17 décembre 2014 Commission Jean-Yves Le Déaut – Au terme de cette réunion de travail, nous prenons date pour la présentation d'une version améliorée…
17 décembre 2014 Commission Bruno Sido Renseignement pris, SCADA signifie « Supervisory Control and Data Acquisition », et désigne un logiciel de…
17 décembre 2014 Commission Jean-Yves Le Déaut – Cela fait penser à cette plaisanterie soviétique : « Si tu penses quelque chose, ne le dis pas ; si tu le…
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« – Cela fait penser à cette plaisanterie soviétique : « Si tu penses quelque chose, ne le dis pas ; si tu le dis, ne l'écris pas ; si tu l'écris, ne le signe pas ; et si tu le signes, ne t'étonne plus de rien ». Juste deux petits points de forme encore. Tout d'abord, je trouve que le schéma de la page 48 montrant l'intérieur de la boîte noire du numérique est excellent ; cela représente très bien la complexité du système numérique qui vient d'être évoquée. Deuxièmement, excusez-moi, c'est un réflexe de professeur qui a assisté à de nombreuses soutenances de thèses, je note que l'acronyme SCADA, sa définition, ne figurent pas dans le glossaire. Si j'ai bien compris, il s'agit de données du système de production des entreprises collectées à partir de capteurs que, quelquefois, l'on va chercher sur Internet. Or, si tous les capteurs de machines sensibles sont en lien avec Internet, il peut y avoir, à un moment donné, moyen de capter les données qu'ils transmettent et même d'introduire un espion à l'intérieur du système. »
NosDéputés  ·  Assemblée nationale  ·  office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Fichier d'origine conservé

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17 décembre 2014 Commission Bruno Sido – Nous nous sommes aperçus, sans entrer forcément dans la technique, que l'application de quelques principes…
17 décembre 2014 Commission Anne-Yvonne Le Dain Je vous remercie pour cet élargissement des perspectives. Le champ du numérique est gigantesque, car le…
17 décembre 2014 Commission Bruno Sido – Nous nous sommes aperçus, quasiment dès le départ, que le champ d'investigation était tellement vaste que,…
17 décembre 2014 Commission Marie-Christine Blandin Je n'ai pas grand-chose à dire à part mon admiration pour la densité de ce qu'on trouve dans ce rapport :…
17 décembre 2014 Commission Anne-Yvonne Le Dain C'est un travail colossal. Le président Bruno Sido, moi-même et l'administrateur avons consacré un temps…
17 décembre 2014 Commission Bruno Sido – On est toujours pressé par le temps et il est toujours possible de revisiter et de réordonner ce projet de…
17 décembre 2014 Commission Jean-Yves Le Déaut Je souhaiterais d'abord dire que, y compris les schémas que je trouve très, très bien, il y a là un matériau…
17 décembre 2014 Commission Bruno Sido –Mme Anne-Yvonne Le Dain et moi-même avons aujourd'hui le plaisir de vous présenter le projet de rapport sur…
17 décembre 2014 Commission Jean-Yves Le Déaut – Nous allons entendre la présentation du projet de rapport de Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée, et de M.…
17 décembre 2014 Commission Jean-Pierre Gorges La question de la prolongation de la durée de vie des réacteurs a été traitée dans le cadre de la commission…
17 décembre 2014 Commission Michèle Pappalardo Nous n'avons pas recommandé de prolonger la durée d'exploitation des réacteurs ; nous serions sortis de…
17 décembre 2014 Commission Jeanine Dubié Je comprends bien que vous ne puissiez pas répondre à ce type de questions. Il me semble pourtant que, dans…
17 décembre 2014 Commission Michèle Pappalardo La plupart des problèmes que vous évoquez relèvent de choix politiques qui ne sont pas de la compétence de…
17 décembre 2014 Commission Jean-Luc Vialla Je puis vous dire, pour avoir été jusqu'au début de cette année président du port de Dunkerque, où sont…
17 décembre 2014 Commission Guy Piolé Nous sommes là clairement dans le domaine du pronostic. Or, comme je vous l'ai dit en préambule, la Cour…
17 décembre 2014 Commission Jean-Pierre Gorges La transition énergétique s'appuie sur une décroissance de la consommation énergétique. En effet, si l'on…
17 décembre 2014 Commission Marie-Noëlle Battistel Il y a en effet urgence : le problème doit être réglé d'ici à quelques mois pour certaines entreprises, car…
17 décembre 2014 Commission Clotilde Valter Je me permets de compléter la question de M. Gorges. On a tout de même le sentiment que le cadre fixé à…
17 décembre 2014 Commission Jean-Luc Vialla Sur la pérennité du dispositif français au regard des directives communautaires, on peut estimer, pour s'en…
17 décembre 2014 Commission Michèle Pappalardo Il faut en effet examiner les différentes composantes de ces tarifs. Là encore, il s'agit d'un choix…
17 décembre 2014 Commission Marie-Noëlle Battistel Certes, mais le coût du transport y est plus cher !
17 décembre 2014 Commission Michèle Pappalardo Pour en revenir à la question du déficit tarifaire, il est vrai que l'on a vu se creuser pendant plusieurs…
17 décembre 2014 Commission Jean-Luc Vialla Sur la question des coûts, je n'ai pas grand-chose à ajouter, si ce n'est que, dans la période actuelle, où…
17 décembre 2014 Commission Michèle Pappalardo S'agissant du niveau des coûts de l'électricité, la Cour n'a pas de position globale sur ce point. Il est…
17 décembre 2014 Commission Guy Piolé Avant de céder la parole à mes collègues, je veux rappeler que la Cour des comptes est une institution…
17 décembre 2014 Commission Jean-Pierre Gorges Je vous ai entendu dire tout à l'heure, à propos de la CSPE, que peut-être, un jour, l'électricité serait…
17 décembre 2014 Commission Marie-Noëlle Battistel La première de mes trois questions porte sur la création de nouveaux mécanismes de soutien aux énergies…
17 décembre 2014 Commission Clotilde Valter Je vous remercie pour vos interventions, qui ont permis de remettre en perspective les travaux que vous avez…
17 décembre 2014 Commission Jean-Luc Vialla Parmi les objectifs prioritaires des certificats d'économie d'énergie figure la lutte contre la précarité…
17 décembre 2014 Commission Michèle Pappalardo Nous en venons maintenant à la présentation de l'enquête sur les Certificats d'économie d'énergie (CEE), qui…
17 décembre 2014 Commission Jean-Luc Vialla Monsieur le président, madame la rapporteure, mesdames, messieurs les députés, je vous propose que nous en…
17 décembre 2014 Commission Michèle Pappalardo Monsieur le président, madame la rapporteure, mesdames, messieurs les députés, le rapport de la Cour sur la…
17 décembre 2014 Commission Guy Piolé Monsieur le président, madame la rapporteure, mesdames, messieurs les députés, je vous confirme que nous…
17 décembre 2014 Commission Alain Leboeuf Nous accueillons aujourd'hui M. Guy Piolé, président de la 2e chambre de la Cour des comptes, M. Jean-Luc…
17 décembre 2014 Hémicycle André Schneider Eh non !
17 décembre 2014 Commission Christian Bataille Il faut en remercier nos collègues sénateurs, Bruno Sido, Marie-Christine Blandin et Catherine Procaccia. Je…
17 décembre 2014 Commission Alain Claeys Merci, madame la ministre, pour la clarté de vos propos.
17 décembre 2014 Commission Geneviève Fioraso Oui : pas sur les projets pris individuellement, mais sur l'état d'esprit qui doit selon nous prévaloir – je…
17 décembre 2014 Commission Alain Claeys Vous aurez donc un échange préalable avec le jury…
17 décembre 2014 Commission Geneviève Fioraso De fait, on ne peut nier l'existence de nos pôles d'excellence, surtout lorsqu'ils sont issus d'une…
17 décembre 2014 Commission Alain Claeys Si je comprends bien, vous demandez au CGI non pas de mener des politiques d'aménagement du territoire, mais…
17 décembre 2014 Commission Geneviève Fioraso N'ayant pas pris part à ces décisions, je ne suis pas en mesure de vous répondre. Il y avait en tout cas une…
17 décembre 2014 Commission Alain Claeys Y a-t-il eu une prime aux équipes reconnues ?
17 décembre 2014 Commission Geneviève Fioraso Le dialogue entre le CGI et les ministères, et d'abord le secrétariat d'État que je dirige, s'est nettement…