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Trou connu

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Date	Nature	Qui	Début du texte
22 décembre 2009	Hémicycle	Régis Juanico	Eh oui !
22 décembre 2009	Hémicycle	François Brottes	Vous avez imposé l'urgence sur ce texte. Vous avez attendu que notre règlement impose le temps guillotine,…
22 décembre 2009	Hémicycle	Patrick Lemasle	Absolument !
22 décembre 2009	Hémicycle	François Brottes	La Poste, avec des actionnaires gourmands pour dégager du profit, ce sera une tournée du facteur en moins…
22 décembre 2009	Hémicycle	Patrick Ollier	Procès d'intention !
22 décembre 2009	Hémicycle	François Brottes	Pourquoi est-ce dangereux pour le service public de proximité et l'égalité d'accès de tous à ce service ?…
22 décembre 2009	Hémicycle	Patrick Ollier	Certainement pas !
22 décembre 2009	Hémicycle	François Brottes	Avec votre projet de loi, il s'agit, en fait, monsieur le ministre, de glisser le pied dans la porte ouverte…
22 décembre 2009	Hémicycle	Patrick Roy	Hélas !
22 décembre 2009	Hémicycle	François Brottes	Monsieur le président, monsieur le ministre chargé de l'industrie, monsieur le rapporteur de la commission…
22 décembre 2009	Hémicycle	Bernard Accoyer	Dans les explications de vote, la parole est à M. François Brottes, pour le groupe socialiste, radical,…
22 décembre 2009	Hémicycle	Bernard Accoyer	L'ordre du jour appelle les explications de vote au nom des groupes et le vote, par scrutin public, sur…
22 décembre 2009	Hémicycle	Bernard Accoyer	La conférence des présidents propose que l'ordre du jour pour les séances du mardi 26 au jeudi 28 janvier…
22 décembre 2009	Hémicycle	Bernard Accoyer	La séance est reprise.
22 décembre 2009	Hémicycle	Bernard Accoyer	La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures, est reprise à seize heures vingt.)
22 décembre 2009	Hémicycle	Bernard Accoyer	Nous avons terminé les questions au Gouvernement.
22 décembre 2009	Hémicycle	Martin Hirsch	Madame la députée, merci d'avoir, avec vos collègues du groupe d'études sur la vie associative, contribué à…
22 décembre 2009	Hémicycle	Bernard Accoyer	La parole est à M. Martin Hirsch, haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté,…
22 décembre 2009	Hémicycle	Muriel Marland-Militello	C'est la raison pour laquelle, avec 148 collègues, cosignataires d'une proposition de loi que j'ai déposée…
22 décembre 2009	Hémicycle	Pierre Gosnat	On lui a retiré les subventions !
22 décembre 2009	Hémicycle	Patrick Roy	Hélas !
22 décembre 2009	Hémicycle	Muriel Marland-Militello	Ma question s'adresse à M. le haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, haut-commissaire…
22 décembre 2009	Hémicycle	Bernard Accoyer	La parole est à Mme Muriel Marland-Militello, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
22 décembre 2009	Hémicycle	Michel Sapin	Et les stock-options ? Il faut les interdire !
22 décembre 2009	Hémicycle	Christian Estrosi	Parallèlement, la justice pénale est toujours saisie de l'affaire, dois-je le rappeler ? Le président de…
22 décembre 2009	Hémicycle	Jean Glavany	Ce n'est pas une décision de justice ; c'est une décision administrative !
22 décembre 2009	Hémicycle	Christian Estrosi	Monsieur le député, vous l'avez rappelé, la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers a…
22 décembre 2009	Hémicycle	Bernard Accoyer	La parole est à M. Christian Estrosi, ministre chargé de l'industrie.
22 décembre 2009	Hémicycle	Dominique Raimbourg	Ma question s'adresse à M. le ministre chargé de l'industrie, et j'y associe ma collègue Marie-Odile…
22 décembre 2009	Hémicycle	Bernard Accoyer	La parole est à M. Dominique Raimbourg, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
22 décembre 2009	Hémicycle	Bruno le Maire	L'objectif numéro un est la stabilisation des prix et une meilleure répartition de la valeur ajoutée. Cela…
22 décembre 2009	Hémicycle	Jean-Pierre Soisson	Très juste !
22 décembre 2009	Hémicycle	Bruno le Maire	Monsieur Cosyns, aujourd'hui, le problème numéro un de tous les agriculteurs français c'est la stabilité des…
22 décembre 2009	Hémicycle	Bernard Accoyer	La parole est à M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche.
22 décembre 2009	Hémicycle	Louis Cosyns	Puisque mon temps de parole est écoulé, j'en viens à ma question (Protestations sur les bancs du groupe…
22 décembre 2009	Hémicycle	Bernard Accoyer	Merci.
22 décembre 2009	Hémicycle	Louis Cosyns	Monsieur le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, à l'heure où nos concitoyens font…
22 décembre 2009	Hémicycle	Bernard Accoyer	La parole est à M. Louis Cosyns, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
22 décembre 2009	Hémicycle	Bernard Kouchner	Si, monsieur ! Nous l'avons demandé au secrétaire général des nations unies, nous avons saisi l'Union…
22 décembre 2009	Hémicycle	François Loncle	Non !
22 décembre 2009	Hémicycle	Bernard Kouchner	Monsieur Loncle, votre chronologie est bonne et votre préoccupation nous touche tous. Le rapport de l'ONU a…
22 décembre 2009	Hémicycle	Bernard Accoyer	La parole est à M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes.
22 décembre 2009	Hémicycle	François Loncle	Monsieur le ministre des affaires étrangères, le rapport de la commission d'enquête de l'ONU sur les…
22 décembre 2009	Hémicycle	Bernard Accoyer	La parole est à M. François Loncle, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
22 décembre 2009	Hémicycle	Bruno le Maire	Monsieur le député, nous avons obtenu un bon accord à Bruxelles sur les totaux autorisés de capture et les…
22 décembre 2009	Hémicycle	Bernard Accoyer	La parole est à M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche.
22 décembre 2009	Hémicycle	Louis Guédon	Monsieur le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, dans un climat de crises…
22 décembre 2009	Hémicycle	Bernard Accoyer	La parole est à M. Louis Guédon, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
22 décembre 2009	Hémicycle	Bruno le Maire	Je vérifie chaque jour que les mesures que nous prenons sont directement appliquées, et je veille à leur…
22 décembre 2009	Hémicycle	Jacques Desallangre	Faut-il vous dire merci ?