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Trou connu

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Date	Nature	Qui	Début du texte
22 décembre 2009	Hémicycle	Gilles Carrez	…– droits d'auteur ou de rediffusion versés à une société de production, par exemple. Après y avoir beaucoup…
22 décembre 2009	Hémicycle	Jérôme Chartier	Absolument !
22 décembre 2009	Hémicycle	Gilles Carrez	…question qui, d'ailleurs, préoccupait beaucoup Mme la ministre de l'économie. Vérification faite, le cachet…
22 décembre 2009	Hémicycle	Jérôme Chartier	En effet !
22 décembre 2009	Hémicycle	Louis Giscard d'Estaing	Oui !
22 décembre 2009	Hémicycle	Gilles Carrez	Nous sommes parvenus à un texte commun sur 62 de ces articles et nous en avons supprimé 9. Je vous…
22 décembre 2009	Hémicycle	Maxime Gremetz	Scandaleux ! On n'a jamais vu ça !
22 décembre 2009	Hémicycle	Gilles Carrez	Madame la présidente, madame la secrétaire d'État chargée du commerce extérieur, mes chers collègues, après…
22 décembre 2009	Hémicycle	Catherine Vautrin	L'ordre du jour appelle la discussion du texte de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant…
22 décembre 2009	Hémicycle	Catherine Vautrin	La séance est reprise.
22 décembre 2009	Hémicycle	Catherine Vautrin	La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures cinquante-cinq, est reprise à dix-huit heures.)
22 décembre 2009	Hémicycle	Catherine Vautrin	Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi, compte tenu du texte de la commission mixte…
22 décembre 2009	Hémicycle	Guillaume Garot	Je vais le faire très rapidement, madame la présidente. C'est vrai que le projet de loi était attendu depuis…
22 décembre 2009	Hémicycle	Catherine Vautrin	Merci de conclure, monsieur Garot.
22 décembre 2009	Hémicycle	Guillaume Garot	Monsieur le secrétaire d'État, chers collègues, il y a un an, en novembre 2008, les socialistes et radicaux…
22 décembre 2009	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à M. Guillaume Garot.
22 décembre 2009	Hémicycle	Jean-Patrick Gille	Très bien !
22 décembre 2009	Hémicycle	François de Rugy	Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, monsieur le rapporteur, chers collègues, comme je…
22 décembre 2009	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à M. François de Rugy.
22 décembre 2009	Hémicycle	Jean-Patrick Gille	Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, il y a un…
22 décembre 2009	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
22 décembre 2009	Hémicycle	Georges Colombier	Monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, nous nous retrouvons aujourd'hui pour…
22 décembre 2009	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à M. Georges Colombier, pour le groupe UMP.
22 décembre 2009	Hémicycle	Franck Gilard	Cela fait chaud au coeur !
22 décembre 2009	Hémicycle	Francis Hillmeyer	Monsieur le ministre, mes chers collègues, voilà treize ans que la France a mis fin à ses essais nucléaires…
22 décembre 2009	Hémicycle	Catherine Vautrin	Dans la discussion générale, la parole est à M. Francis Hillmeyer, pour le groupe du Nouveau Centre.
22 décembre 2009	Hémicycle	Georges Colombier	Cela fait plus d'un an que nous travaillons sur ce texte ; nous n'allons donc pas le reporter aujourd'hui…
22 décembre 2009	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à M. Georges Colombier.
22 décembre 2009	Hémicycle	Patrick Roy	…même si cela ne permettra pas de prendre en compte toutes les victimes. Il y en aura beaucoup plus, je le…
22 décembre 2009	Hémicycle	Guy Lefrand	Il y en a d'autres qui vont moins vite !
22 décembre 2009	Hémicycle	Patrick Roy	Nous souhaitons montrer notre volonté que l'indemnisation commence, car la formule retenue permettra au…
22 décembre 2009	Hémicycle	Guy Teissier	Alors il faut aller vite !
22 décembre 2009	Hémicycle	Patrick Roy	Cela me fait penser à ce qu'ont vécu les victimes de l'amiante. Pour autant, même si nous aurions pu aller…
22 décembre 2009	Hémicycle	Jean-Charles Taugourdeau	Vous avez été au Gouvernement !
22 décembre 2009	Hémicycle	Guy Teissier	Vous auriez dû agir !
22 décembre 2009	Hémicycle	Patrick Roy	Ce débat permet de prendre en considération le grave problème des victimes des essais nucléaires. Victimes…
22 décembre 2009	Hémicycle	Catherine Vautrin	Dans les explications de vote, la parole est à M. Patrick Roy.
22 décembre 2009	Hémicycle	Maxime Gremetz	Je vous préviens juste ! Je suis en pleine forme et ne rentre à Amiens que demain matin ! (Exclamations sur…
22 décembre 2009	Hémicycle	Guy Teissier	Des menaces !
22 décembre 2009	Hémicycle	Maxime Gremetz	Il y a désormais une représentation, une reconnaissance. Mais nous allons continuer à nous battre avec les…
22 décembre 2009	Hémicycle	Catherine Vautrin	Merci !
22 décembre 2009	Hémicycle	Maxime Gremetz	Lorsque l'on parle, que l'on puisse au moins être entendu ! C'est encore, dans le projet de décret, le refus…
22 décembre 2009	Hémicycle	Catherine Vautrin	Monsieur Gremetz, dépêchez-vous de conclure, ou je vais devoir vous couper la parole !
22 décembre 2009	Hémicycle	Maxime Gremetz	Moi, je veux bien, mais si vous agissez ainsi, nous allons perdre du temps !
22 décembre 2009	Hémicycle	Yves Albarello	Allez, finissez !
22 décembre 2009	Hémicycle	Maxime Gremetz	Je termine si on me laisse terminer. Si on ne me laisse pas, je terminerai quand même, mais un peu plus…
22 décembre 2009	Hémicycle	Catherine Vautrin	Monsieur Gremetz, ne perdez pas votre temps.
22 décembre 2009	Hémicycle	Yannick Favennec-Bécot	Il vous reste vingt secondes !
22 décembre 2009	Hémicycle	Maxime Gremetz	J'ai pris un peu de temps pour laisser entrer M. Louis Giscard d'Estaing, dont l'arrivée m'a perturbé.…
22 décembre 2009	Hémicycle	Catherine Vautrin	Parce que vous êtes à la fin de votre temps de parole, monsieur Gremetz. Un chronomètre se trouve devant…