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Date	Nature	Qui	Début du texte
6 janvier 2009	Hémicycle	Olivier Jardé	Monsieur le secrétaire d'État, vous comprendrez que je ne sois pas entièrement satisfait de votre réponse.…
6 janvier 2009	Hémicycle	Rudy Salles	La parole est à M. Olivier Jardé.
6 janvier 2009	Hémicycle	Hubert Falco	Cher Olivier Jardé, comme vous l'avez souhaité, le projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du…
6 janvier 2009	Hémicycle	Rudy Salles	La parole est à M. Hubert Falco, secrétaire d'État chargé de l'aménagement du territoire.
6 janvier 2009	Hémicycle	Olivier Jardé	Monsieur le secrétaire d'État chargé de l'aménagement du territoire, la ligne TGV Paris-Amiens a maintenant…
6 janvier 2009	Hémicycle	Rudy Salles	La parole est à M. Olivier Jardé, pour exposer sa question, n° 452.
6 janvier 2009	Hémicycle	Jean-Frédéric Poisson	Merci pour votre réponse, monsieur le secrétaire d'État. Comme l'ont souligné les conclusions de la réunion…
6 janvier 2009	Hémicycle	Rudy Salles	La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson.
6 janvier 2009	Hémicycle	Hubert Falco	Monsieur le député, Jean-Louis Borloo, à qui votre question est destinée, m'a prié de l'excuser auprès de…
6 janvier 2009	Hémicycle	Rudy Salles	La parole est à M. Hubert Falco, secrétaire d'État chargé de l'aménagement du territoire.
6 janvier 2009	Hémicycle	Jean-Frédéric Poisson	Monsieur le secrétaire d'État chargé de l'aménagement du territoire, ma question concerne la frange rurale…
6 janvier 2009	Hémicycle	Rudy Salles	La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson, pour exposer sa question, n° 473.
6 janvier 2009	Hémicycle	Michel Barnier	Monsieur le député, Hervé Morin, qui se trouve au Liban avec le Président de la République pour la…
6 janvier 2009	Hémicycle	Rudy Salles	La parole est à M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche.
6 janvier 2009	Hémicycle	Jean-Frédéric Poisson	Les intempéries ont empêché Mme Colot de nous rejoindre depuis le sud de l'Île-de-France où elle réside, et…
6 janvier 2009	Hémicycle	Rudy Salles	La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson, pour exposer la question, n° 469, de Mme Geneviève Colot.
6 janvier 2009	Hémicycle	Philippe Vigier	Monsieur le ministre, si chacun sait que l'utilisation des produits phytosanitaires nécessite de prendre de…
6 janvier 2009	Hémicycle	Rudy Salles	La parole est à M. Philippe Vigier.
6 janvier 2009	Hémicycle	Michel Barnier	Monsieur le député, je vous remercie de m'interroger sur ce sujet sensible pour les agriculteurs, qui…
6 janvier 2009	Hémicycle	Rudy Salles	La parole est à M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche.
6 janvier 2009	Hémicycle	Philippe Vigier	Monsieur le ministre de l'agriculture et de la pêche, ma question porte sur l'homologation de la préparation…
6 janvier 2009	Hémicycle	Rudy Salles	La parole est à M. Philippe Vigier, pour exposer sa question, n° 451.
6 janvier 2009	Hémicycle	Roselyne Bachelot-Narquin	Monsieur le député, l'absence de mon collègue Hervé Morin qui, avec le Président de la République, présente,…
6 janvier 2009	Hémicycle	Rudy Salles	La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie…
6 janvier 2009	Hémicycle	Jean-Sébastien Vialatte	Ma question, qui s'adresse à M. le ministre de la défense, concerne, sur un terrain dont l'État est…
6 janvier 2009	Hémicycle	Rudy Salles	La parole est à M. Jean-Sébastien Vialatte, pour exposer sa question, n° 465.
6 janvier 2009	Hémicycle	Roselyne Bachelot-Narquin	Vous m'interrogez, monsieur le député, sur la situation de l'offre de soins dans le sud rural de la…
6 janvier 2009	Hémicycle	Rudy Salles	La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie…
6 janvier 2009	Hémicycle	Patrick Lebreton	Monsieur le président, madame la ministre de la santé, mesdames et messieurs les membres du personnel de…
6 janvier 2009	Hémicycle	Rudy Salles	La parole est à M. Patrick Lebreton, pour exposer sa question, n° 460.
6 janvier 2009	Hémicycle	Roselyne Bachelot-Narquin	Madame la députée, permettez-moi d'abord de vous féliciter pour votre implication constante sur tous ces…
6 janvier 2009	Hémicycle	Rudy Salles	La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie…
6 janvier 2009	Hémicycle	Pascale Gruny	Je souhaite vous alerter, madame la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie…
6 janvier 2009	Hémicycle	Rudy Salles	La parole est à Mme Pascale Gruny, pour exposer sa question, n° 462.
6 janvier 2009	Hémicycle	Roselyne Bachelot-Narquin	Monsieur le député, M. Laporte répondait évidemment pour le ministre de la santé et prenait donc un…
6 janvier 2009	Hémicycle	Rudy Salles	La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie…
6 janvier 2009	Hémicycle	Jacques Le Guen	Madame la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, je souhaite attirer…
6 janvier 2009	Hémicycle	Rudy Salles	La parole est à M. Jacques Le Guen, pour exposer sa question, n° 468.
6 janvier 2009	Hémicycle	Roselyne Bachelot-Narquin	Monsieur le président, mesdames et messieurs les députés, permettez-moi à mon tour de vous présenter, ainsi…
6 janvier 2009	Hémicycle	Rudy Salles	La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie…
6 janvier 2009	Hémicycle	Robert Lecou	Monsieur le président, mes chers collègues, c'est un honneur pour moi que d'ouvrir l'année 2009 par une…
6 janvier 2009	Hémicycle	Rudy Salles	La parole est à M. Robert Lecou, pour exposer sa question, n° 471.
6 janvier 2009	Hémicycle	Rudy Salles	L'ordre du jour appelle les questions orales sans débat.
6 janvier 2009	Hémicycle	Rudy Salles	J'informe l'Assemblée que M. le Président a pris acte de la cessation, le lundi 5 janvier 2009 à minuit, du…
6 janvier 2009	Hémicycle	Rudy Salles	Madame la ministre de la santé, mes chers collègues, permettez-moi de vous présenter mes voeux de bonne et…
6 janvier 2009	Hémicycle	Rudy Salles	La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
6 janvier 2009	Hémicycle	Alain Néri	Prochaine séance, mercredi 7 janvier, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion du projet de…
6 janvier 2009	Hémicycle	Valérie Létard	Je remercie l'ensemble des parlementaires qui ont participé à ce débat très intéressant et qui l'ont nourri.…
6 janvier 2009	Hémicycle	Alain Néri	La parole est à Mme la secrétaire d'État.
6 janvier 2009	Hémicycle	Alain Néri	Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi. (L'ensemble du projet de loi est adopté.)