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Date	Nature	Qui	Début du texte
6 janvier 2009	Hémicycle	Maxime Gremetz	Jean-Jacques Candelier a exposé nos soucis, nos préoccupations et notre avis sur le texte. Nous avons certes…
6 janvier 2009	Hémicycle	Alain Néri	La parole est à M. Maxime Gremetz, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
6 janvier 2009	Hémicycle	George Pau-Langevin	Très bien !
6 janvier 2009	Hémicycle	Patricia Adam	Nous nous abstiendrons sur ce texte, madame la secrétaire d'État. Nous avons en effet exprimé des réserves,…
6 janvier 2009	Hémicycle	Alain Néri	La parole est à Mme Patricia Adam, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
6 janvier 2009	Hémicycle	Michel Hunault	Je vous l'ai dit tout à l'heure, madame la secrétaire d'État, le groupe Nouveau centre votera ce projet de…
6 janvier 2009	Hémicycle	Alain Néri	Au titre des explications de vote, la parole est à M. Michel Hunault, pour le groupe Nouveau centre.
6 janvier 2009	Hémicycle	Yves Nicolin	Avec ce genre de raisonnement, monsieur Gremetz, on aboutit aux abus que l'on a connus avec l'arche de Zoé.…
6 janvier 2009	Hémicycle	Maxime Gremetz	Johnny Halliday, il n'avait pas le droit de le faire et on le lui a donné ! Ceux qui ont du fric le peuvent,…
6 janvier 2009	Hémicycle	Yves Nicolin	C'est peut-être la réalité …
6 janvier 2009	Hémicycle	Maxime Gremetz	C'est la réalité ! J'aurais fait pareil !
6 janvier 2009	Hémicycle	Yves Nicolin	Les problèmes en matière d'adoption ne sont évidemment pas tous résolus, et pas seulement en France. De…
6 janvier 2009	Hémicycle	Alain Néri	La parole est à M. Yves Nicolin.
6 janvier 2009	Hémicycle	Maxime Gremetz	Je peux aussi parler de la Suède. Là-bas, ils sont blancs comme nous… C'est un problème qui est posé à bien…
6 janvier 2009	Hémicycle	Jean-Marc Roubaud	Il n'y a pas que le Maroc !
6 janvier 2009	Hémicycle	Maxime Gremetz	Votre réponse pose un véritable problème, madame la secrétaire d'État, puisqu'elle sous-entend la nécessité…
6 janvier 2009	Hémicycle	Alain Néri	La parole est à M. Maxime Gremetz.
6 janvier 2009	Hémicycle	Valérie Létard	Madame la députée, vous voulez supprimer la disposition du code civil qui interdit l'adoption, en France,…
6 janvier 2009	Hémicycle	Alain Néri	Quel est l'avis du Gouvernement ?
6 janvier 2009	Hémicycle	Gilles Bourdouleix	Cela ouvre toutefois un autre débat.
6 janvier 2009	Hémicycle	Gilles Bourdouleix	Défavorable à l'ensemble de ces amendements. Les amendements nos 8 et 9 auraient pour conséquence de ne plus…
6 janvier 2009	Hémicycle	Alain Néri	Quel est l'avis de la commission ?
6 janvier 2009	Hémicycle	George Pau-Langevin	Nous en arrivons maintenant à l'examen d'un ensemble d'amendements relatifs à la situation des enfants…
6 janvier 2009	Hémicycle	Alain Néri	Je suis saisi de quatre amendements, nos 8 à 11, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La…
6 janvier 2009	Hémicycle	Alain Vidalies	Que signifie « fausse couche précoce » ? (L'amendement n° 5 n'est pas adopté.)
6 janvier 2009	Hémicycle	Valérie Létard	Les médecins obstétriciens ont salué le décret, considérant qu'il permettait de répondre à la détresse de…
6 janvier 2009	Hémicycle	Alain Néri	La parole est à Mme la secrétaire d'État.
6 janvier 2009	Hémicycle	Alain Vidalies	Chacun doit mesurer l'importance et les conséquences de ce débat. Je pense – mais peut-être me trompé-je –…
6 janvier 2009	Hémicycle	Alain Néri	La parole est à M. Alain Vidalies.
6 janvier 2009	Hémicycle	Valérie Létard	Les fausses couches précoces, ainsi que les interruptions volontaires de grossesse, sont donc exclues. Le…
6 janvier 2009	Hémicycle	Pascale Crozon	C'est bien le problème !
6 janvier 2009	Hémicycle	Valérie Létard	…sur présentation à l'officier d'état civil d'un certificat d'accouchement, délivré conformément au modèle…
6 janvier 2009	Hémicycle	Pascale Crozon	Précisément !
6 janvier 2009	Hémicycle	Valérie Létard	La question des modalités de déclaration des enfants sans vie à l'état civil, qui avait soulevé une vive…
6 janvier 2009	Hémicycle	Alain Néri	Quel est l'avis du Gouvernement ?
6 janvier 2009	Hémicycle	Gilles Bourdouleix	Défavorable.
6 janvier 2009	Hémicycle	Alain Néri	Quel est l'avis de la commission ?
6 janvier 2009	Hémicycle	Pascale Crozon	Lors de son intervention, Alain Vidalies a rappelé la situation actuelle, s'agissant des foetus nés sans…
6 janvier 2009	Hémicycle	Alain Néri	Je suis saisi d'un amendement n° 5. La parole est à Mme Pascale Crozon.
6 janvier 2009	Hémicycle	Alain Vidalies	Il est défendu. (L'amendement n° 6, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
6 janvier 2009	Hémicycle	Alain Néri	Je suis saisi d'un amendement n° 6. La parole est à M. Alain Vidalies.
6 janvier 2009	Hémicycle	Valérie Létard	Ensuite, je rappelle que la kafala diffère de l'adoption. On y recourt précisément lorsque l'adoption n'est…
6 janvier 2009	Hémicycle	Yves Nicolin	Dont acte.
6 janvier 2009	Hémicycle	Valérie Létard	Je tiens à rectifier un élément pouvant prêter à confusion. Je n'ai pas associé l'immigration au sujet que…
6 janvier 2009	Hémicycle	Alain Néri	La parole est à Mme la secrétaire d'État.
6 janvier 2009	Hémicycle	Patricia Adam	À ceux qui trouvent étonnant de proposer des amendements sur la kafala à l'occasion de ce texte, je rappelle…
6 janvier 2009	Hémicycle	Alain Néri	La parole est à Mme Patricia Adam.
6 janvier 2009	Hémicycle	Yves Nicolin	L'adoption est un lien familial. Et quand vous dites qu'elle peut être en contradiction avec le contrôle de…
6 janvier 2009	Hémicycle	Patricia Adam	Très bien !
6 janvier 2009	Hémicycle	Jean-Paul Bacquet	Tout à fait !