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Date	Nature	Qui	Début du texte
6 janvier 2009	Hémicycle	Serge Blisko	Monsieur le président, je conclus ma conclusion. (Sourires.) Nous nous étions accordés pour ne rien…
6 janvier 2009	Hémicycle	Alain Néri	Monsieur Blisko, il faudrait songer à conclure !
6 janvier 2009	Hémicycle	Serge Blisko	Cet amendement, madame la secrétaire d'État, relaie certains des propos que vous venez de tenir. Notre…
6 janvier 2009	Hémicycle	Alain Néri	Sur l'article 1er, je suis saisi d'un amendement n° 4. La parole est à M. Serge Blisko.
6 janvier 2009	Hémicycle	Alain Néri	J'appelle maintenant les articles du projet de loi dans le texte du Sénat.
6 janvier 2009	Hémicycle	Michel Hunault	Très bien !
6 janvier 2009	Hémicycle	Valérie Létard	Je remercie le rapporteur et l'ensemble des orateurs pour la qualité de leurs interventions, lesquelles ont…
6 janvier 2009	Hémicycle	Alain Néri	La discussion générale est close. La parole est à Mme la secrétaire d'État.
6 janvier 2009	Hémicycle	Patricia Adam	Sans les amendements sénatoriaux, le présent texte aurait fait l'unanimité. Comme l'a expliqué Alain…
6 janvier 2009	Hémicycle	Alain Néri	La séance est reprise. La parole est à Mme Patricia Adam.
6 janvier 2009	Hémicycle	Alain Néri	La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-neuf heures quinze, est reprise à dix-neuf heures trente.)
6 janvier 2009	Hémicycle	Alain Néri	La suspension est de droit.
6 janvier 2009	Hémicycle	Jean-Luc Warsmann	Monsieur le président, je demande une suspension de séance d'une quinzaine de minutes afin de réunir la…
6 janvier 2009	Hémicycle	Alain Néri	La parole est à M. Jean-Luc Warsmann, président de la commission des lois.
6 janvier 2009	Hémicycle	Maxime Gremetz	Très bien !
6 janvier 2009	Hémicycle	Jean-Jacques Candelier	Monsieur le président, mes chers collègues, nous débattons aujourd'hui du projet de loi ratifiant…
6 janvier 2009	Hémicycle	Alain Néri	La parole est à M. Jean-Jacques Candelier.
6 janvier 2009	Hémicycle	Alain Vidalies	Sur le fond, le nouveau dispositif soulève beaucoup d'inquiétudes, notamment quant aux interprétations que…
6 janvier 2009	Hémicycle	Alain Néri	Il faudrait vous acheminer vers votre conclusion, monsieur Vidalies.
6 janvier 2009	Hémicycle	Alain Vidalies	Débattre de la réforme de la filiation dans ces conditions, sans aucune audition préalable devant la…
6 janvier 2009	Hémicycle	Jean-Marc Roubaud	Pas ça ! Pourquoi toujours polémiquer ?
6 janvier 2009	Hémicycle	Patricia Adam	Absolument !
6 janvier 2009	Hémicycle	Alain Vidalies	Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, le projet de loi ratifiant…
6 janvier 2009	Hémicycle	Alain Néri	La parole est à M. Alain Vidalies.
6 janvier 2009	Hémicycle	Guy Geoffroy	Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, la discussion de ce projet de loi…
6 janvier 2009	Hémicycle	Alain Néri	La parole est à M. Guy Geoffroy.
6 janvier 2009	Hémicycle	Michel Hunault	Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, le projet de loi ratifiant…
6 janvier 2009	Hémicycle	Alain Néri	Dans la discussion générale, la parole est à M. Michel Hunault, premier orateur inscrit.
6 janvier 2009	Hémicycle	Gilles Bourdouleix	Le projet de loi ratifiant l'ordonnance du 4 juillet 2005 portant réforme de la filiation a été adopté par…
6 janvier 2009	Hémicycle	Catherine Vautrin	La parole est à M. Gilles Bourdouleix, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la…
6 janvier 2009	Hémicycle	Valérie Létard	Madame la présidente, monsieur le rapporteur, mesdames et messieurs les députés, nous achevons aujourd'hui…
6 janvier 2009	Hémicycle	Catherine Vautrin	L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, ratifiant l'ordonnance n°…
6 janvier 2009	Hémicycle	Catherine Vautrin	Monsieur le président a reçu de M. le Premier ministre des lettres l'informant, d'une part, qu'il avait…
6 janvier 2009	Hémicycle	Catherine Vautrin	La séance est reprise.
6 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Accoyer	La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures cinq, est reprise à dix-huit heures quinze,…
6 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Accoyer	Nous en avons terminé avec les questions au Gouvernement.
6 janvier 2009	Hémicycle	Luc Chatel	Monsieur le député, vous me permettrez d'excuser Rachida Dati, dont vous pardonnerez aisément l'absence.…
6 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Accoyer	La parole est à M. Luc Chatel, secrétaire d'État chargé de l'industrie et de la consommation, porte-parole…
6 janvier 2009	Hémicycle	François Bayrou	Très bien !
6 janvier 2009	Hémicycle	Dominique Raimbourg	Monsieur le Premier ministre, est-il exact que, comme la presse l'annonce aujourd'hui, les juges…
6 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Accoyer	La parole est à M. Dominique Raimbourg, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
6 janvier 2009	Hémicycle	Alain Joyandet	Effectivement, monsieur le député, ce coup d'État a été condamné par la France et l'Union européenne. Mon…
6 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Accoyer	La parole est à M. Alain Joyandet, secrétaire d'État chargé de la coopération et de la francophonie.
6 janvier 2009	Hémicycle	Michel Terrot	Monsieur le secrétaire d'État chargé de la coopération et de la francophonie, des militaires ont pris le…
6 janvier 2009	Hémicycle	Bernard Accoyer	La parole est à M. Michel Terrot, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
6 janvier 2009	Hémicycle	Roselyne Bachelot-Narquin	…de se voir soutenu. C'est la raison pour laquelle, dans une situation de crise extrêmement difficile, nous…
6 janvier 2009	Hémicycle	Christian Bataille	De moyens !
6 janvier 2009	Hémicycle	Roselyne Bachelot-Narquin	C'est ce que je vais vous proposer dans quelques semaines, à travers le projet de loi « Hôpital, patients,…
6 janvier 2009	Hémicycle	Roland Muzeau	De moyens surtout !
6 janvier 2009	Hémicycle	Roselyne Bachelot-Narquin	Je veux redire à ces personnels ma considération, mon affection, ma confiance dans leur dévouement.…