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Date	Nature	Qui	Début du texte
8 janvier 2008	Hémicycle	Catherine Lemorton	J'estime qu'un Gouvernement qui veut développer l'emploi devrait se montrer plus vigilant quant au respect…
8 janvier 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à Mme Catherine Lemorton.
8 janvier 2008	Hémicycle	Luc Chatel	Comme vous le savez, madame la députée, le régime du bénéfice consolidé permet à une société française tête…
8 janvier 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. le secrétaire d'État chargé de la consommation et du tourisme.
8 janvier 2008	Hémicycle	Catherine Lemorton	Ma question s'adresse à Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi, et porte sur le régime…
8 janvier 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à Mme Catherine Lemorton, pour exposer sa question, n° 80, relative au régime fiscal du groupe…
8 janvier 2008	Hémicycle	Michel Raison	J'ai cru un bref instant que les travaux allaient commencer avant l'été. (Sourires.)
8 janvier 2008	Hémicycle	Dominique Bussereau	…je serai en mesure de vous indiquer le calendrier qui sera retenu, monsieur Raison.
8 janvier 2008	Hémicycle	Michel Raison	Ah !
8 janvier 2008	Hémicycle	Dominique Bussereau	Avant l'été,…
8 janvier 2008	Hémicycle	Michel Raison	Je vous remercie de votre réponse, monsieur le secrétaire d'État. Mais pourriez-vous me donner une idée du…
8 janvier 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. Michel Raison.
8 janvier 2008	Hémicycle	Dominique Bussereau	…vous qui êtes un homme de terrain et qui connaissez bien vos dossiers, comme vous venez de le montrer une…
8 janvier 2008	Hémicycle	Dominique Baert	Et efficace !
8 janvier 2008	Hémicycle	Dominique Bussereau	Je vais m'efforcer de vous répondre de façon pragmatique, monsieur le député,…
8 janvier 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. le secrétaire d'État chargé des transports.
8 janvier 2008	Hémicycle	Michel Raison	Monsieur le secrétaire d'État chargé des transports, je souhaite appeler votre attention sur l'achèvement…
8 janvier 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. Michel Raison, pour exposer sa question, n° 97, relative au calendrier de la déviation de…
8 janvier 2008	Hémicycle	Yanick Paternotte	Monsieur le secrétaire d'État, je vous remercie de nous confirmer votre venue à Sannois. Je suis très…
8 janvier 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. Yanick Paternotte.
8 janvier 2008	Hémicycle	Dominique Bussereau	Monsieur Paternotte, nous avons déjà eu l'occasion de travailler longuement ensemble sur le dossier de la…
8 janvier 2008	Hémicycle	Yanick Paternotte	Monsieur le secrétaire d'État chargé des transports, l'article 1er de la loi du 30 décembre 1996 pose le…
8 janvier 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. Yanick Paternotte, pour exposer sa question, n° 95, relative au financement de la…
8 janvier 2008	Hémicycle	Gérard Charasse	Monsieur le secrétaire d'État, merci pour ces réponses et pour les dates que vous avez annoncées. Je suis…
8 janvier 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. Gérard Charasse.
8 janvier 2008	Hémicycle	Dominique Bussereau	Monsieur Charasse, nous avons souvent évoqué ensemble les questions de desserte routière du département de…
8 janvier 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. le secrétaire d'État chargé des transports.
8 janvier 2008	Hémicycle	Gérard Charasse	Monsieur le secrétaire d'État chargé des transports, entre 1998 et 2002, le département ministériel des…
8 janvier 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. Gérard Charasse, pour exposer sa question, n° 83, relative aux perspectives de la liaison…
8 janvier 2008	Hémicycle	Françoise Imbert	Monsieur le secrétaire d'État, nous nous abreuvons de chiffres, mais nous laissons souvent de côté les…
8 janvier 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à Mme Françoise Imbert.
8 janvier 2008	Hémicycle	Dominique Bussereau	Madame la députée, je vous prie de bien vouloir excuser l'absence de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de…
8 janvier 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. le secrétaire d'État chargé des transports.
8 janvier 2008	Hémicycle	Françoise Imbert	Monsieur le secrétaire d'État chargé des transports, le commissariat de police de Colomiers, dans le…
8 janvier 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à Mme Françoise Imbert, pour exposer sa question, n° 81, relative aux effectifs du…
8 janvier 2008	Hémicycle	Patrick Braouezec	Votre réponse, monsieur le secrétaire d'État, ne me satisfait pas et ne satisfera pas non plus tous ceux qui…
8 janvier 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. Patrick Braouezec.
8 janvier 2008	Hémicycle	Dominique Bussereau	Monsieur Braouezec, je vous prie de bien vouloir excuser l'absence du Premier ministre, qui est…
8 janvier 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. le secrétaire d'État chargé des transports.
8 janvier 2008	Hémicycle	Patrick Braouezec	Marina Petrella, ancienne militante des années quatre-vingt en Italie, a été arrêtée le 28 août dernier,…
8 janvier 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. Patrick Braouezec, pour exposer sa question, n° 100, relative aux demandes d'extradition…
8 janvier 2008	Hémicycle	Valérie Létard	Nous appliquons aujourd'hui une mesure récente, qui vise à renforcer la sécurité des jeunes en situation de…
8 janvier 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à Mme la secrétaire d'État.
8 janvier 2008	Hémicycle	Yves Nicolin	Malgré toute l'amitié que je vous porte, madame la secrétaire d'État, vous venez de décrire une usine à gaz,…
8 janvier 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. Yves Nicolin.
8 janvier 2008	Hémicycle	Valérie Létard	Monsieur le député, vous avez appelé mon attention sur la situation des jeunes handicapés de seize à…
8 janvier 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de la solidarité.
8 janvier 2008	Hémicycle	Yves Nicolin	Je souhaite interroger M. le ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité, sur le droit…
8 janvier 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. Yves Nicolin, pour exposer sa question, n° 94, relative à l'utilisation des…
8 janvier 2008	Hémicycle	Valérie Létard	Monsieur le député François Loncle, il est exact qu'une enquête réalisée par l'inspection du travail de la…