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Date	Nature	Qui	Début du texte
8 janvier 2008	Hémicycle	François de Rugy	Je vous remercie pour votre réponse, madame la ministre, qui me donne l'occasion de rebondir sur un point.…
8 janvier 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. François de Rugy.
8 janvier 2008	Hémicycle	Nathalie Kosciusko-Morizet	Monsieur de Rugy, le bruit constitue en effet une grave nuisance, qui n'est pas dommageable seulement du…
8 janvier 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de l'écologie.
8 janvier 2008	Hémicycle	François de Rugy	Je profite de l'occasion qui m'est donnée en ce début d'année pour vous adresser mes meilleurs voeux,…
8 janvier 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. François de Rugy, pour exposer sa question, n° 101, relative aux nuisances sonores des…
8 janvier 2008	Hémicycle	Frédéric Reiss	Je vous remercie de ces explications, madame la secrétaire d'État. Personne ne conteste la nécessité de…
8 janvier 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. Frédéric Reiss.
8 janvier 2008	Hémicycle	Nathalie Kosciusko-Morizet	Monsieur le député, la réforme des autorisations d'urbanisme ne constitue qu'une première étape dans la…
8 janvier 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de l'écologie.
8 janvier 2008	Hémicycle	Frédéric Reiss	Madame la secrétaire chargée de l'écologie, ma question concerne également la pollution, mais la pollution…
8 janvier 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. Frédéric Reiss, pour exposer sa question, n° 98, relative aux conséquences de la réforme…
8 janvier 2008	Hémicycle	Éric Ciotti	Je vous remercie, madame la secrétaire d'État, pour ces éléments particulièrement intéressants, qui…
8 janvier 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. Éric Ciotti.
8 janvier 2008	Hémicycle	Nathalie Kosciusko-Morizet	Monsieur le député, je sais que vous êtes très sensible à la question de la pollution du port de Nice et…
8 janvier 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de l'écologie.
8 janvier 2008	Hémicycle	Éric Ciotti	Madame la secrétaire d'État chargée de l'écologie, ma question concerne la lutte contre les pollutions…
8 janvier 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. Éric Ciotti, pour exposer sa question, n° 88, relative aux dommages environnementaux…
8 janvier 2008	Hémicycle	Bernard Carayon	Je vous remercie de votre réponse, madame la secrétaire d'État. Je suis persuadé que cet éclairage ainsi que…
8 janvier 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. Bernard Carayon.
8 janvier 2008	Hémicycle	Nathalie Kosciusko-Morizet	Monsieur le député Bernard Carayon, vous appelez l'attention du ministère de l'écologie, du développement et…
8 janvier 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de l'écologie.
8 janvier 2008	Hémicycle	Bernard Carayon	Monsieur le président, madame la secrétaire d'État chargée de l'écologie, je souhaite en effet appeler votre…
8 janvier 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. Bernard Carayon., pour exposer sa question, n° 87, relative aux perspectives de la…
8 janvier 2008	Hémicycle	Jacques Bascou	Je vous remercie de votre réponse, madame la secrétaire d'État. M. Bussereau nous avait déjà répondu…
8 janvier 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. Jacques Bascou.
8 janvier 2008	Hémicycle	Nathalie Kosciusko-Morizet	Monsieur le député Jacques Bascou, la SNCF a, c'est vrai, décidé de déréférencer 262 gares au trafic de…
8 janvier 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de l'écologie.
8 janvier 2008	Hémicycle	Jacques Bascou	Monsieur le président, madame la secrétaire d'État chargée de l'écologie, je tiens à appeler votre attention…
8 janvier 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. Jacques Bascou, pour exposer sa question, n° 79, relative aux perspectives du fret SNCF…
8 janvier 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	La séance est reprise.
8 janvier 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	La séance est suspendue. (La séance, suspendue à neuf heures quarante, est reprise à neuf heures quarante-cinq.)
8 janvier 2008	Hémicycle	Béatrice Pavy	Je vous remercie, monsieur le ministre.
8 janvier 2008	Hémicycle	Hervé Morin	L'ETAMAT d'Aubigné-Racan, d'une superficie de 165 hectares, fait actuellement l'objet d'une procédure…
8 janvier 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. le ministre de la défense.
8 janvier 2008	Hémicycle	Béatrice Pavy	Monsieur le ministre de la défense, je souhaite vous interroger sur le retard pris dans la procédure de…
8 janvier 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à Mme Béatrice Pavy, pour exposer sa question, n° 96, relative à la dépollution du site de…
8 janvier 2008	Hémicycle	Étienne Mourrut	Je vous remercie de cette réponse, monsieur le ministre.
8 janvier 2008	Hémicycle	Hervé Morin	Permettez-moi, à mon tour, monsieur Mourrut, de vous souhaiter une très bonne année, ainsi qu'à tous vos…
8 janvier 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. le ministre de la défense.
8 janvier 2008	Hémicycle	Étienne Mourrut	Monsieur le ministre, la base aéronavale de Nîmes-Garons, idéalement située sur le bassin méditerranéen, est…
8 janvier 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	Soyez-en remercié, mon cher collègue.
8 janvier 2008	Hémicycle	Étienne Mourrut	Monsieur le président, en cette première séance de l'année, et puisque l'honneur me revient de poser la…
8 janvier 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. Étienne Mourrut, pour exposer sa question, n° 93, relative aux perspectives de la base…
8 janvier 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	L'ordre du jour appelle les questions orales sans débat. Le texte de ces questions a été publié au Journal…
8 janvier 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	M. le président de l'Assemblée nationale a reçu de M. le Premier ministre une lettre l'informant de sa…
8 janvier 2008	Hémicycle	Marc Le Fur	La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
8 janvier 2008	Hémicycle	Rudy Salles	Prochaine séance, ce soir, à vingt-deux heures : Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du…
8 janvier 2008	Hémicycle	Rudy Salles	La suite de la discussion du projet de loi est renvoyée à la prochaine séance.
8 janvier 2008	Hémicycle	Rudy Salles	Je mets aux voix la question préalable. (La question préalable n'est pas adoptée.)