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20072022

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Trou connu

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Date	Nature	Qui	Début du texte
20 décembre 2007	Hémicycle	Marc Le Fur	Dans la discussion générale, la parole est à M. André Chassaigne.
20 décembre 2007	Hémicycle	Michel Raison	C'est la raison pour laquelle j'ai déposé un amendement, sous-amendé par M. François Brottes et adopté à…
20 décembre 2007	Hémicycle	Patrick Ollier	Nous étions d'accord.
20 décembre 2007	Hémicycle	Christian Eckert	Encore !
20 décembre 2007	Hémicycle	Michel Raison	Cet article autorise en effet le Gouvernement à définir le montant et les modalités de versement de la…
20 décembre 2007	Hémicycle	Marc Le Fur	Il s'agira alors de votre conclusion, monsieur le rapporteur.
20 décembre 2007	Hémicycle	Michel Raison	Notre assemblée a souhaité, pour que ce relevé soit le plus complet possible, que celui-ci inclue les agios…
20 décembre 2007	Hémicycle	Marc Le Fur	Je vous demande de bien vouloir conclure, monsieur le rapporteur.
20 décembre 2007	Hémicycle	Michel Raison	Compte tenu de l'existence d'un accord collectif étendu très protecteur pour les salariés du commerce…
20 décembre 2007	Hémicycle	Jean Gaubert	Ce sera pour le mois d'avril !
20 décembre 2007	Hémicycle	Michel Raison	Cet article a été longuement débattu au Sénat et à l'occasion de la commission mixte paritaire. Comme j'ai…
20 décembre 2007	Hémicycle	Jean Gaubert	La pilule est dure à avaler !
20 décembre 2007	Hémicycle	Michel Raison	Nous avons également confirmé la possibilité pour les grossistes de pratiquer un seuil de revente à perte…
20 décembre 2007	Hémicycle	André Chassaigne	Ce n'est pas de la pédagogie, c'est de la propagande ! (« Parole d'expert ! » sur les bancs du groupe de…
20 décembre 2007	Hémicycle	Michel Raison	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État chargé de la consommation et du tourisme, mes chers…
20 décembre 2007	Hémicycle	Marc Le Fur	L'ordre du jour appelle la discussion du texte de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant…
20 décembre 2007	Hémicycle	Marc Le Fur	La séance est reprise.
20 décembre 2007	Hémicycle	Marc Le Fur	La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix heures quarante, est reprise à dix heures cinquante.)
20 décembre 2007	Hémicycle	Marc Le Fur	Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2007, compte tenu du texte de la…
20 décembre 2007	Hémicycle	Jérôme Chartier	Très bien !
20 décembre 2007	Hémicycle	Charles de Courson	On peut faire de la démagogie, jouer les pères Noël, mais cela ne dure pas très longtemps, car après Noël…
20 décembre 2007	Hémicycle	Patrick Roy	Surtout après la loi TEPA !
20 décembre 2007	Hémicycle	Charles de Courson	La situation est difficile. Même si vous étiez au pouvoir, mesdames, messieurs de l'opposition, il ne vous…
20 décembre 2007	Hémicycle	Patrick Roy	Chez nous, le pessimisme n'est pas noir, il est rose ! (Sourires.)
20 décembre 2007	Hémicycle	Jérôme Chartier	Nous ne sommes pas d'un optimisme béat!
20 décembre 2007	Hémicycle	Charles de Courson	Comme je l'ai dit tout à l'heure, le groupe Nouveau Centre votera ce collectif budgétaire. Je souhaite…
20 décembre 2007	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. Charles de Courson, pour le groupe Nouveau Centre.
20 décembre 2007	Hémicycle	Patrick Roy	Et la redevance audiovisuelle ?
20 décembre 2007	Hémicycle	Jérôme Chartier	Monsieur Launay, au début de la discussion budgétaire vous annonciez bien 1,5 % de croissance. C'était faire…
20 décembre 2007	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. Jérôme Chartier, pour le groupe de l'UMP.
20 décembre 2007	Hémicycle	Jean Launay	Je me suis vraiment demandé s'il avait vraiment quelque chose à dire puisqu'il n'a fait que me…
20 décembre 2007	Hémicycle	Marc Le Fur	Monsieur Launay, M. Chartier n'y est pour rien. C'est moi le responsable. Poursuivez, mon cher collègue.
20 décembre 2007	Hémicycle	Jérôme Chartier	Non !
20 décembre 2007	Hémicycle	Jean Launay	Je ne pensais pas faire d'explication de vote, mais M. Chartier ayant demandé que les prises de parole…
20 décembre 2007	Hémicycle	Marc Le Fur	Dans les explications de vote, la parole est à M. Jean Launay, pour le groupe SRC.
20 décembre 2007	Hémicycle	Marc Le Fur	Je mets aux voix l'amendement n° 3. (L'amendement est adopté.)
20 décembre 2007	Hémicycle	Gilles Carrez	Avis favorable.
20 décembre 2007	Hémicycle	Marc Le Fur	Quel est l'avis de la commission ?
20 décembre 2007	Hémicycle	Éric Woerth	Il s'agit d'un amendement de précision.
20 décembre 2007	Hémicycle	Marc Le Fur	Je suis saisi d'un amendement n° 3. La parole est à M. le ministre, pour le soutenir.
20 décembre 2007	Hémicycle	Marc Le Fur	Je mets aux voix l'amendement n° 2. (L'amendement est adopté.)
20 décembre 2007	Hémicycle	Jean Gaubert	Sur ce point, nous sommes d'accord !
20 décembre 2007	Hémicycle	Éric Woerth	Le calcul n'est pas aussi simple à faire. Nous allons travailler avec la filière sur les possibilités de…
20 décembre 2007	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. le ministre.
20 décembre 2007	Hémicycle	Jean Gaubert	Monsieur le ministre, nous avons bien compris la mécanique, même si elle est un peu compliquée. Le résultat,…
20 décembre 2007	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. Jean Gaubert.
20 décembre 2007	Hémicycle	Éric Woerth	Je n'ai pas voulu vous imposer la litanie des articles du code concernés, mais je peux le faire, même si je…
20 décembre 2007	Hémicycle	Marc Le Fur	La parole est à M. le ministre.
20 décembre 2007	Hémicycle	Patrick Roy	..car, comme certains de mes collègues, je n'ai pas tout compris.
20 décembre 2007	Hémicycle	Éric Woerth	Sur quoi ?