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Questions — Sénat

Écrit Questions — Sénat
19852026

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DateNatureQui Titre
26 janvier 2006 Question Jean-Pierre Masseret Politique de prévention de l'alcoolisme
26 janvier 2006 Question Christiane Demontès Revalorisation des émoluments et indemnités kilométriques des masseurs-kinésithérapeutes
26 janvier 2006 Question Bernard Fournier Épandage agricole des boues de stations d'épuration
26 janvier 2006 Question Georges Mouly Avis du Conseil d'État sur la proposition d'attribution de la campagne double aux anciens combattants…
26 janvier 2006 Question Louis Souvet Respect des engagements pris lors de la conférence ministérielle de Hong Kong
26 janvier 2006 Question Jean Louis Masson Prise en compte de la période à l'école de formation des HBL pour les retraites
26 janvier 2006 Question Marcel Vidal Jachère viticole
26 janvier 2006 Question Jean Louis Masson Lois votées depuis plus de deux ans en attente de publication de décrets d'application par le ministère de…
26 janvier 2006 Question Bernard Fournier Inquiétudes des accompagnateurs de montagne
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« M. Bernard Fournier attire l'attention de M. le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur les très vives inquiétudes des accompagnateurs de montagne concernant le maintien dans la filière du brevet d'Etat d'alpinisme et à la montagne. Face aux préoccupations de cette profession, il lui demande de bien vouloir lui indiquer la position du Gouvernement à ce sujet. »
Sénat, questions  ·  Sénat  ·  Jeunesse et sports  ·  nº 12b19c5:108dbb4d349:3e3
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26 janvier 2006 Question Éliane Assassi Moyens de fonctionnement du conseil des prud'hommes de Bobigny
20 janvier 2006 Réponse Coopération Côte d'Ivoire
20 janvier 2006 Réponse Sécurité sociale Mise en oeuvre de la loi handicap
20 janvier 2006 Réponse Santé et solidarités Epidémie de Chikungunya à la Réunion
20 janvier 2006 Réponse Emploi Précarité dans le travail
20 janvier 2006 Réponse Aménagement du territoire Pôles de compétitivité
20 janvier 2006 Réponse Agriculture Conséquences économiques de la grippe aviaire
20 janvier 2006 Réponse Anciens combattants Devenir du porte-avions Clemenceau
20 janvier 2006 Réponse Aménagement du territoire Incidents dans le train Lyon-Nice
20 janvier 2006 Réponse Promotion de l'égalité des chances Mesures du Gouvernement concernant l'emploi
20 janvier 2006 Réponse Santé et solidarités Plan national de lutte contre la grippe aviaire
20 janvier 2006 Question Pierre Laffitte Pôles de compétitivité
20 janvier 2006 Question Gélita Hoarau Epidémie de Chikungunya à la Réunion
20 janvier 2006 Question Alima Boumediene-Thiery Mise en oeuvre de la loi handicap
20 janvier 2006 Question André Vallet Incidents dans le train Lyon-Nice
20 janvier 2006 Question Francis Giraud Plan national de lutte contre la grippe aviaire
20 janvier 2006 Question Robert del Picchia Côte d'Ivoire
20 janvier 2006 Question Jean-Pierre Bel Précarité dans le travail
20 janvier 2006 Question Jean-Pierre Godefroy Devenir du porte-avions Clemenceau
20 janvier 2006 Question Henri de Raincourt Conséquences économiques de la grippe aviaire
20 janvier 2006 Question Rémy Pointereau Mesures du Gouvernement concernant l'emploi
19 janvier 2006 Réponse Transports et équipement Assainissement non collectif en zone constructible et agricole
19 janvier 2006 Réponse Budget Acte de mutation d'immeuble
19 janvier 2006 Réponse Tourisme Application de la taxe de séjour
19 janvier 2006 Réponse Écologie Aides aux particuliers pour la modernisation de l'assainissement non collectif
19 janvier 2006 Réponse Économie Marché des renseignements téléphoniques
19 janvier 2006 Réponse Intérieur Recrutement des sapeurs-pompiers volontaires
19 janvier 2006 Réponse Écologie Prévention des déchets
19 janvier 2006 Réponse Intérieur Moyens octroyés aux maires pour prévenir la délinquance
19 janvier 2006 Réponse Santé et solidarités Certificats médicaux de contre-indication à une vaccination
19 janvier 2006 Réponse Éducation Réforme du système boursier français
19 janvier 2006 Réponse Budget Conséquences d'une erreur de l'administration dans la déclaration de revenus pré-remplie reçue par le contribuable
19 janvier 2006 Réponse Affaires étrangères Recrutés locaux: âge de la retraite
19 janvier 2006 Réponse Premier ministre Régimes indemnitaires de certains grands corps de l'État
19 janvier 2006 Réponse Budget Régime fiscal de certains locaux industriels au regard de la taxe foncière bâtie
19 janvier 2006 Réponse Éducation Situation des associations complémentaires de l'éducation nationale
19 janvier 2006 Réponse Affaires étrangères Sécurité des Français en Haïti
19 janvier 2006 Réponse Agriculture Modalités de la réforme du service public de l'équarrissage
19 janvier 2006 Réponse Économie Situation des transporteurs routiers de voyageurs
19 janvier 2006 Réponse Économie Insécurité juridique du système fiscal français
19 janvier 2006 Réponse Transports et équipement Données chiffrées sur les radars automatisés et sur les amendes correspondantes