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Questions — Sénat

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DateNatureQui Titre
14 janvier 2021 Question Yves Détraigne Projet de stratégie décennale de lutte contre le cancer
14 janvier 2021 Question Florence Blatrix Contat Politique industrielle du Gouvernement
14 janvier 2021 Question Laurence Muller-Bronn Article 30 de la proposition de loi relative à la sécurité globale
14 janvier 2021 Question Françoise Gatel Rave-party en Ille-et-Vilaine et efficacité du renseignement territorial
14 janvier 2021 Question Bruno Rojouan Lutte contre la délinquance en zone rurale
14 janvier 2021 Question Sylvie Robert Situation des étudiants
14 janvier 2021 Question Patricia Demas Fermeture du compte Twitter de Donald Trump et lutte contre la haine en ligne
14 janvier 2021 Question Pierre-Antoine Levi Détresse du monde étudiant
14 janvier 2021 Question Fabien Genet Stratégie vaccinale
14 janvier 2021 Question Jean Louis Masson Maternité de Sarrebourg
14 janvier 2021 Question Vivette Lopez Équité dans la valorisation du personnel de la santé
14 janvier 2021 Question André Guiol Fractures territoriales et espérance de vie
14 janvier 2021 Question Dany Wattebled Brexit
14 janvier 2021 Question Monique de Marco Situation des étudiants
14 janvier 2021 Question Isabelle Raimond-Pavero Changements inhérents au Brexit qui auront lieu à partir du 1er janvier 2021
14 janvier 2021 Question Isabelle Raimond-Pavero Financement de l'accueil des enfants en situation de handicap à l'école sur le temps périscolaire
14 janvier 2021 Question Yves Détraigne Vaccination contre le covid-19 en pharmacie
14 janvier 2021 Question Rémi Féraud Allocation pour adultes handicapés et complément de ressources
14 janvier 2021 Question Laurence Muller-Bronn Double imposition fiscale des retraités transfrontaliers
14 janvier 2021 Question Jean Louis Masson Programme « petites villes de demain »
14 janvier 2021 Question Édouard Courtial Hausse des coûts 2021
14 janvier 2021 Question Christine Lavarde Moyens du tribunal judiciaire de Nanterre
14 janvier 2021 Question Jean-Pierre Grand Inéligibilités électorales tenant aux fonctions exercées
14 janvier 2021 Question Stéphane Le Rudulier Dissociation des revenus du conjoint pour le versement de l'allocation adulte handicapé
14 janvier 2021 Question Rémy Pointereau Intégration des soins à domicile dans le Ségur de la santé
14 janvier 2021 Question Fabien Genet Crédit d'impôt sur les abonnements de presse
14 janvier 2021 Question Vincent Segouin Aide à la filière zoologique
14 janvier 2021 Question Jean Louis Masson Autorisation d'urbanisme pour une pergola en bois
14 janvier 2021 Question Jean Louis Masson Panneaux routiers en rase campagne
14 janvier 2021 Question Jean Louis Masson Communauté de communes gestionnaire de fait
14 janvier 2021 Question Jean Louis Masson Critères de remboursement de la TVA pour les travaux d'enfouissement des réseaux électriques
14 janvier 2021 Question Emmanuel Capus Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État
14 janvier 2021 Question Jean Louis Masson Situation des personnels du centre hospitalier régional de Metz-Thionville transférés à Mercy
14 janvier 2021 Question Jean Louis Masson Revenus de référence pour les aides sociales aux personnes en difficulté
14 janvier 2021 Question Jean Louis Masson Sectorisation des soins psychiatriques
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« M. Jean Louis Masson rappelle à M. le ministre des solidarités et de la santé les termes de sa question n°18237 posée le 15/10/2020 sous le titre : " Sectorisation des soins psychiatriques ", qui n'a pas obtenu de réponse à ce jour. Il s'étonne tout particulièrement de ce retard important et il souhaiterait qu'il lui indique les raisons d'une telle carence. »
Sénat, questions  ·  Sénat  ·  Santé et prévention  ·  nº -4339462:176cbfe72b3:5c3d
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14 janvier 2021 Question Jean Louis Masson Opération exceptionnelle d'investissement d'une collectivité territoriale
14 janvier 2021 Question Jean Louis Masson Élagage
14 janvier 2021 Question Jean Louis Masson Publicité des avis de la chambre régionale des comptes et des arrêtés du préfet relatifs au budget des communes
14 janvier 2021 Question Jean Louis Masson Report des crédits non consommés de formation des élus
14 janvier 2021 Question Jean Louis Masson Transport scolaire et enfants de maternelle
14 janvier 2021 Question Jean Louis Masson Coordination entre Pôle emploi et la sécurité sociale pour la gestion des dossiers administratifs
14 janvier 2021 Question Jean Louis Masson Récapitulatif des sommes imposables adressé par les caisses de retraite
14 janvier 2021 Question Jean Louis Masson Régime minier
14 janvier 2021 Question Yves Détraigne Cannabidiol trafiqué
14 janvier 2021 Question Jean Louis Masson Gestion des paroisses catholiques en Alsace-Moselle
14 janvier 2021 Question Jean Louis Masson Dysfonctionnements du transport scolaire géré par la région
14 janvier 2021 Question Jean Louis Masson Effets des transferts de compétences sur les biens communaux
14 janvier 2021 Question Jean Louis Masson Non-mise en recouvrement de frais après une décision de référé favorable
14 janvier 2021 Question Jean Louis Masson Modalités de contrôle des chambres régionales des comptes
14 janvier 2021 Question Jean Louis Masson Critères de remboursement de la TVA pour les travaux d'enfouissement des réseaux electriques