geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Questions — Sénat

Écrit Questions — Sénat
19852026

442 775 textes

Environ 443 000 textes · page 536 sur 8 856 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
14 décembre 2023 Question Hervé Reynaud Difficultés des apiculteurs professionnels
14 décembre 2023 Question Annie Le Houerou Cumul de l'allocation aux adultes handicapés et d'une pension de réversion
14 décembre 2023 Question Sébastien Fagnen Acteurs de l'aide à domicile, oubliés du Ségur
14 décembre 2023 Question Laurence Garnier Taux de la taxe sur la valeur ajoutée appliqué à la construction de logements
14 décembre 2023 Question Catherine Dumas Défaillances du dispositif « Mon Parcours Psy »
14 décembre 2023 Question Marie-Do Aeschlimann Intelligence artificielle et conséquences sur la formation et l'emploi
14 décembre 2023 Question Daniel Salmon Suppression des chèques-vacances pour les retraités de la fonction publique
14 décembre 2023 Question Antoine Lefèvre Accompagnement à l'installation-transmission des agriculteurs
14 décembre 2023 Question Catherine Dumas Réglementations européennes sur l'usage du plomb et leurs conséquences pour le secteur des métiers d'art
14 décembre 2023 Question Sylvie Valente Le Hir Persistance du démarchage téléphonique abusif de nos concitoyens
14 décembre 2023 Question Rachid Temal Avenir de l'institut Paris Région
14 décembre 2023 Question Fabien Genet Financement des raccordements au réseau électrique des nouveaux projets d'énergie renouvelable
14 décembre 2023 Question Philippe Paul Difficultés de la filière avicole
14 décembre 2023 Question Guillaume Chevrollier Développement de la formation des techniciens installateurs de panneaux photovoltaïques
14 décembre 2023 Question Jean-Michel Arnaud Modalités de promotion interne des fonctionnaires territoriaux
14 décembre 2023 Question Annick Jacquemet Attractivité de l'examen de conformité fiscale auprès des petites entreprises
14 décembre 2023 Question Cédric Chevalier Abaissement de l'âge du permis de conduire
14 décembre 2023 Question Denis Bouad Aide à la rénovation des écoles dans le cas de regroupements pédagogiques
14 décembre 2023 Question Philippe Paul Disparition du complément de ressources
14 décembre 2023 Question Rémy Pointereau Situation des maternités dans le département du Cher
14 décembre 2023 Question Ian Brossat Obligation de regrouper les patients dans les taxis conventionnés pour le transport médicalisé à Paris
14 décembre 2023 Question Ludovic Haye Hausse des violences subies par les élus
14 décembre 2023 Question Florence Blatrix Contat Décret du 29 août 2023 relatif aux usages et aux conditions d'utilisation des eaux de pluie et des eaux…
14 décembre 2023 Question Cyril Pellevat Interdiction d'emploi de bardage bois en cas de rénovation de façades
14 décembre 2023 Question Jean-Jacques Michau Encadrement de la vente des fleurs de chanvre brutes contenant du cannabidiol
14 décembre 2023 Question Franck Dhersin Chicorée et alternatives aux intrants
× Refermer
« M. Franck Dhersin attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire au sujet de la culture de la chicorée.Tradition nordiste, la culture de la chicorée représente une petite filière de 250 producteurs circonscrite sur environ 3 000 hectares, néanmoins utile au tissu économique local grâce à ses deux débouchés de poudre soluble pour le petit-déjeuner et d'inuline, cette dernière succédané du sucre à destination des personnes diabétiques. À partir du mois de mai 2024, le recours au benfluraline, produit phytosanitaire épandu contre le chénopode blanc, sera interdit. En dépit du contexte de recul qu'il connaît, l'engagement européen de réduction de l'usage des produits phytosanitaires de 50 % d'ici à 2030 reste indispensable à la nécessaire protection de l'environnement, de la biodiversité et de la santé humaine. Cependant, il lui demande comment éviter que les filières locales soient pénalisées et quelles alternatives concrètes sont envisagées afin de les aider à sortir de l'impasse technique que représente, en l'occurrence, l'interdiction du benfluraline. »
Sénat, questions  ·  Sénat  ·  Agriculture et souveraineté alimentaire (MD)  ·  nº -54c627b:18c3e4c92b0:100d
Sort du texte Clôturée
Fichier d'origine conservé

Lire le texte entier

14 décembre 2023 Question Dominique Estrosi Sassone Crise de l'apiculture française
14 décembre 2023 Question Gilbert Bouchet Trimestres supplémentaires pour les sapeurs-pompiers volontaires
14 décembre 2023 Question Jean-Michel Arnaud Absence d'équivalence de l'unité de formation hivernale d'accompagnateur en montagne pour les pisteurs-secouristes
14 décembre 2023 Question Pauline Martin Situation de la psychiatrie dans le Loiret
14 décembre 2023 Question Christian Redon-Sarrazy Situation des antennes régionales de France télévisions
14 décembre 2023 Question Jean-François Longeot Liberté d'adhésion des communes à l'établissement public foncier
14 décembre 2023 Question Guislain Cambier Information des maires pour la prévention de la radicalisation à caractère terroriste
14 décembre 2023 Question Viviane Artigalas Possibilité de redistribution des excédents des sections de fonctionnement et d'investissement du budget par…
14 décembre 2023 Question Didier Mandelli Baisse du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage
14 décembre 2023 Question Pascal Savoldelli Absence de publication du bilan triennal de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains…
14 décembre 2023 Question Sylviane Noël Sanctions pour non-respect des obligations liées à la circulation en hiver sur les routes de montagne
14 décembre 2023 Question Marianne Margaté Avenir de la voie ferrée Flamboin-Gouai-Montereau
14 décembre 2023 Question Adel Ziane Déserts médicaux en Seine-Saint-Denis
14 décembre 2023 Question Sebastien Pla Appel à la refonte des règles relatives au versement de la pension d'invalidité servie aux salariés en activité
14 décembre 2023 Question Hélène Conway-Mouret Conséquences de la réforme de l'avantage familial à Londres
14 décembre 2023 Question Jean-Yves Roux Avenir des syndicats intercommunaux ayant la compétence eau et assainissement
14 décembre 2023 Question Jean-Raymond Hugonet Gestion en flux des logements sociaux
14 décembre 2023 Question Jean-Baptiste Blanc Guichet unique pour la nouvelle année
14 décembre 2023 Question Bernard Fialaire Avancement de la réflexion sur le procédé d'humusation
14 décembre 2023 Question Laurent Somon Fonds vert et dotations d'investissement
14 décembre 2023 Question Catherine Dumas Premiers résultats de la campagne de bonus pour réparer chaussures et vêtements
14 décembre 2023 Question Véronique Guillotin Contractualisation des contrats aidés de type parcours emploi compétences et du contrat unique d'insertion -…
14 décembre 2023 Question Marie-Pierre Monier Évolution du calcul des fiches de service dans l'enseignement agricole
14 décembre 2023 Question Jean-Claude Anglars Inquiétude des collectivités face à la hausse des prix de l'énergie et aux remboursements du « filet de sécurité »