geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Questions — Sénat

Écrit Questions — Sénat
19852026

442 775 textes

Environ 443 000 textes · page 8 161 sur 8 856 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
25 janvier 1990 Réponse Solidarité Cotisation sociale de solidarité et abaissement des prélèvements obligatoires
25 janvier 1990 Réponse Éducation Situation des conseillers et conseillers principaux d'éducation
25 janvier 1990 Réponse Solidarité Eventuelle instauration d'une cotisation sociale de solidarité
25 janvier 1990 Réponse Justice Réforme des professions judiciaires et juridiques
25 janvier 1990 Réponse Éducation Indemnité de suivi et d'orientation des conseillers d'éducation
25 janvier 1990 Réponse Agriculture Remembrements en zone rurale
25 janvier 1990 Réponse Équipement Réseau autoroutier français
25 janvier 1990 Réponse Éducation Sauvegarde de l'école Freinet de Vence (Alpes-Maritimes)
25 janvier 1990 Réponse Culture Parc du château de Versailles : restauration de la statue due à Bernin
25 janvier 1990 Réponse Solidarité Déséquilibre financier du régime général de la sécurité sociale
25 janvier 1990 Réponse Budget Financement des régimes complémentaires de retraites
25 janvier 1990 Réponse Agriculture Dévolution des biens vacants des groupements forestiers
25 janvier 1990 Réponse Postes Conséquences de la disparition d'Antiope
25 janvier 1990 Réponse Premier ministre Schéma national du réseau autoroutier
25 janvier 1990 Réponse Équipement Nombre de kilométrages d'autoroutes mis en chantier
25 janvier 1990 Réponse Culture Conditions du renvoi du directeur général de l'antenne à FR 3
25 janvier 1990 Réponse Handicapés Fonctionnement des structures d'accueil des personnes handicapées
25 janvier 1990 Réponse Éducation Absence de documentaliste et de professeurs remplaçants au collège Joliot-Curie de Pantin (Seine-Saint-Denis)
25 janvier 1990 Réponse Équipement Bilan et précisions de l'accroissement du trafic autoroutier
25 janvier 1990 Réponse Budget Eventuelle suppression de la recette des impôts de Mirecourt (Vosges)
25 janvier 1990 Réponse Premier ministre Evolution politique dans les pays de l'Est européen
25 janvier 1990 Réponse Économie Financement du fonds de compensation de l'assurance construction
25 janvier 1990 Réponse Santé Projet de réforme hospitalière
25 janvier 1990 Réponse Industrie Demande de maintien du Cerchar dans Charbonnages de France
25 janvier 1990 Réponse Famille Nominations au Conseil économique et social
25 janvier 1990 Réponse Affaires étrangères Organisation des jeux Olympiques à Barcelone
× Refermer
« Réponse. - L'honorable parlementaire a bien voulu appeler l'attention du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, sur l'organisation des jeux Olympiques à Barcelone. Le ministère des affaires étrangères est en mesure de confirmer que l'effort entrepris en vue d'assurer, dans les meilleures conditions, la surcharge de travail que devrait connaître le consulat général de France à Barcelone sera poursuivi. Un poste d'attaché de presse est, en effet, en voie de création. Par ailleurs, la dotation budgétaire a été sensiblement augmentée en 1990 (les frais de représentation ont été accrus du tiers par rapport à 1989). Une enveloppe supplémentaire pourrait être mise en place en 1991, en fonction du bilan de la gestion 1990. »
Sénat, questions  ·  Sénat  ·  Affaires étrangères  ·  nº 1010058:1024583346a:7a1b
Sort du texte Clôturée
Fichier d'origine conservé

Lire le texte entier

25 janvier 1990 Réponse Collectivités territoriales Statut des agents spécialisés des écoles maternelles
25 janvier 1990 Réponse Agriculture Utilisation d'engrais azotés dans l'agriculture
25 janvier 1990 Réponse Industrie Limites de la politique de diversification de Charbonnages de France
25 janvier 1990 Réponse Industrie Réorganisation du service public d'EDF-GDF
25 janvier 1990 Réponse Intérieur Mode d'élection pour les " cantonales "
25 janvier 1990 Réponse Budget Révision des valeurs locatives
25 janvier 1990 Réponse Affaires étrangères Commémoration du centième anniversaire de la naissance d'Ho Chi Minh
25 janvier 1990 Réponse Éducation Nombre d'étudiants inscrits dans les établissements d'enseignement supérieur
25 janvier 1990 Réponse Industrie Augmentation des salaires des ouvriers mineurs de Charbonnages de France
25 janvier 1990 Réponse Industrie Demande de relance à Charbonnages de France
25 janvier 1990 Réponse Intérieur Nombre de travailleurs immigrés résidant en France
25 janvier 1990 Réponse Éducation Signification de la " journée du maire "
25 janvier 1990 Réponse Éducation Revendications des personnels de lycée professionnel actifs et retraités
25 janvier 1990 Réponse Commerce et artisanat Revalorisation des pensions de l'artisanat
25 janvier 1990 Réponse Équipement Libéralisation du cabotage routier dans la CEE
25 janvier 1990 Réponse Équipement Libéralisation du cabotage routier dans la CEE et fiscalité des carburants
25 janvier 1990 Réponse Équipement Libéralisation du cabotage routier dans la CEE et législation française du travail
25 janvier 1990 Réponse Solidarité Taux des cotisations d'allocations familiales des professions libérales
25 janvier 1990 Réponse Équipement Libéralisation du cabotage des transports routiers
25 janvier 1990 Réponse Anciens combattants Mesures en faveur des anciens combattants d'Afrique du Nord
25 janvier 1990 Réponse Défense Recul de la limite d'âge de mise à la retraite des cadres de l'armée
25 janvier 1990 Réponse Agriculture Gratuité du vaccin anti-grippe pour les personnes âgées
25 janvier 1990 Réponse Économie Situation des agents de l'Etat à statut ouvrier des imprimeries nationales
25 janvier 1990 Réponse Agriculture Eleveurs ovins français