geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Questions — Sénat

Écrit Questions — Sénat
19852026

442 768 textes

Environ 443 000 textes · page 7 362 sur 8 856 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
6 janvier 1994 Réponse Équipement Développement du fret ferroviaire
6 janvier 1994 Réponse Travail Plan de licenciement au sein de l'entreprise Bosch à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis)
6 janvier 1994 Réponse Environnement Renforcement de la loi internationale contre la pollution en mer et du contrôle des transports maritimes
6 janvier 1994 Réponse Santé Médecine : autorisation d'exercice attestée par l'inscription du praticien à l'ordre de sa profession
6 janvier 1994 Réponse Économie Délais de paiement des denrées périssables
6 janvier 1994 Réponse Travail Reconduction des contrats à durée déterminée dans le cadre de l'opération de " bilan-orientation "
6 janvier 1994 Réponse Affaires sociales Accessibilité des villes et des équipements aux personnes handicapées
6 janvier 1994 Réponse Équipement Aménagement du carrefour à l'entrée de la commune de Clermont-l'Hérault
6 janvier 1994 Réponse Environnement Classement en réserve naturelle d'une partie de l'étang de la Horre
6 janvier 1994 Réponse Santé Rémunération des agents hospitaliers à temps partiel en congé de maternité ou d'adoption
6 janvier 1994 Réponse Économie Simplification des termes économiques
6 janvier 1994 Réponse Éducation Statut des psychologues de l'éducation nationale
6 janvier 1994 Réponse Justice Réinsertion par le travail de personnes placées sous mandat judiciaire
6 janvier 1994 Réponse Défense Emploi dans les industries d'équipement militaire
6 janvier 1994 Réponse Éducation Plan de relance de l'enseignement public
6 janvier 1994 Réponse Fonction publique Règles de représentativité des syndicats dans la fonction publique
6 janvier 1994 Réponse Affaires sociales Participation de l'Etat aux dépenses de l'association Médecins du monde
6 janvier 1994 Réponse Action humanitaire Reconnaissance et hommage de la Nation aux bénévoles dans le cadre de l'action humanitaire
6 janvier 1994 Réponse Affaires étrangères Restauration de l'église Saint-Louis du Français à Moscou
6 janvier 1994 Réponse Affaires sociales Application de la loi relative à l'accessibilité des handicapés aux lieux publics
6 janvier 1994 Réponse Travail Réunion de la commission du fonds social de l'ASSEDIC
6 janvier 1994 Réponse Justice Honoraires des commissaires aux comptes lors de la certification des comptes annuels
6 janvier 1994 Réponse Jeunesse et sports Retombées économiques liées à la construction du grand stade pour le département de la Seine-Saint-Denis
6 janvier 1994 Réponse Éducation Enseignement de l'occitan
6 janvier 1994 Réponse Affaires sociales Prise en charge hors forfait de certains médicaments pour les personnes admises dans la section de cure médicale
6 janvier 1994 Réponse Équipement Gratuité des transports pour les personnes privées d'emploi
× Refermer
« Réponse. - Le ministre de l'équipement, des transports et du tourisme confirme à l'honorable parlementaire sa réponse du 16 décembre 1993, le recours à de nouvelles taxes, comme celle suggérée, lui paraissant devoir être de nature à produire des effets néfastes sur l'emploi. »
Sénat, questions  ·  Sénat  ·  Équipement  ·  nº 1010058:10245eb4383:420a
Sort du texte Clôturée
Fichier d'origine conservé

Lire le texte entier

6 janvier 1994 Réponse Agriculture Eventuelle disparition de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfums, aromatiques et médicinales
6 janvier 1994 Réponse Affaires sociales Accessibilité des villes et des équipements aux personnes handicapées
6 janvier 1994 Réponse Économie Application de la loi relative à la liberté des prix et de la concurrence
6 janvier 1994 Réponse Travail Composition du corps des tuteurs chargés de suivre les apprentis et stagiaires en entreprises
6 janvier 1994 Réponse Travail Réforme des retraites et remise en cause de la convention collective des salariés des banques
6 janvier 1994 Réponse Budget Suppression du privilège de l'Etat en cas de dépôt de bilan des entreprises
6 janvier 1994 Réponse Intérieur Hélicoptères bombardiers d'eau
6 janvier 1994 Réponse Budget Fleuristes français
6 janvier 1994 Réponse Relations avec le Sénat Présence en séance des ministres concernés
6 janvier 1994 Réponse Budget Application des nouvelles règles de TVA intracommunautaire
6 janvier 1994 Réponse Affaires sociales Accessibilité des personnes handicapées aux lieux publics
6 janvier 1994 Réponse Environnement Respect de la réglementation sur le transport maritime des matières dangereuses
6 janvier 1994 Réponse Affaires sociales Accessibilité des villes et des équipements aux personnes handicapées
6 janvier 1994 Réponse Intérieur Déclaration de domicile
6 janvier 1994 Réponse Budget Fonctionnement du centre des impôts de Civray (Vienne)
6 janvier 1994 Réponse Entreprises Délai de paiement des dettes des entreprises aux organismes sociaux
6 janvier 1994 Réponse Culture Insertion et formation professionnelle au travers des chantiers d'entretien et de sauvegarde du patrimoine…
6 janvier 1994 Réponse Affaires sociales Coût social et thérapeutique des accidents de ski
6 janvier 1994 Réponse Santé Indemnisation du chômage des assistants des hôpitaux
6 janvier 1994 Réponse Industrie Politique de diversification d'EDF-GDF
6 janvier 1994 Réponse Industrie Avenir de Renault et RVI
6 janvier 1994 Réponse Budget Fiscalité des sociétés civiles agricoles
6 janvier 1994 Réponse Industrie Politique de diversification d'EDF-GDF
6 janvier 1994 Réponse Équipement Aménagement routier de l'axe Albi-Sète