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Questions — Sénat

Écrit Questions — Sénat
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DateNatureQui Titre
19 janvier 2012 Question Jean Louis Masson Contribution pour l'aide juridique
19 janvier 2012 Question Daniel Laurent Étudiants en ostéopathie
19 janvier 2012 Question Jean-Léonce Dupont Modalites de saisine de France Domaine
19 janvier 2012 Question Éric Doligé Implantation d'assainissement non collectif
19 janvier 2012 Question Cécile Cukierman Maintien des droits de plantation de vignes
19 janvier 2012 Question Jean-René Lecerf Diagnostic précoce des troubles de l'audition chez les nouveau-nés
19 janvier 2012 Question René Teulade Impact des projets financés par la COFACE en matière de droits humains
18 janvier 2012 Réponse Collectivités territoriales Fiscalité des collectivités territoriales
18 janvier 2012 Réponse Collectivités territoriales Fiscalité des collectivités territoriales
18 janvier 2012 Réponse Collectivités territoriales Fiscalité des collectivités territoriales
18 janvier 2012 Réponse Collectivités territoriales Fiscalité des collectivités territoriales
18 janvier 2012 Réponse Collectivités territoriales Fiscalité des collectivités territoriales
18 janvier 2012 Réponse Collectivités territoriales Fiscalité des collectivités territoriales
18 janvier 2012 Réponse Collectivités territoriales Fiscalité des collectivités territoriales
18 janvier 2012 Réponse Collectivités territoriales Fiscalité des collectivités territoriales
18 janvier 2012 Réponse Collectivités territoriales Fiscalité des collectivités territoriales
18 janvier 2012 Question Christian Favier Fiscalité des collectivités territoriales
18 janvier 2012 Question Frédérique Espagnac Fiscalité des collectivités territoriales
18 janvier 2012 Question François-Noël Buffet Fiscalité des collectivités territoriales
18 janvier 2012 Question Jacques Mézard Fiscalité des collectivités territoriales
18 janvier 2012 Question Corinne Bouchoux Fiscalité des collectivités territoriales
18 janvier 2012 Question Pierre Jarlier Fiscalité des collectivités territoriales
18 janvier 2012 Question Vincent Éblé Fiscalité des collectivités territoriales
18 janvier 2012 Question Philippe Dallier Fiscalité des collectivités territoriales
18 janvier 2012 Question Jean-François Husson Fiscalité des collectivités territoriales
13 janvier 2012 Réponse Intérieur Étudiants étrangers
13 janvier 2012 Réponse Travail Travail
13 janvier 2012 Réponse Justice Justice
13 janvier 2012 Réponse Écologie Nucléaire
13 janvier 2012 Réponse Budget Pétroplus
13 janvier 2012 Réponse Budget TVA sociale
13 janvier 2012 Réponse Coopération Syrie
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« M. Henri de Raincourt, ministre auprès du ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé de la coopération. Monsieur le sénateur Jean-François Humbert, je vous remercie de la question que vous venez de poser dans cet hémicycle où, comme à l'Assemblée nationale, la représentation nationale est très sensibilisée aux événements tragiques qui se déroulent en Syrie depuis plus d'une année. Je voudrais à mon tour, au nom du Gouvernement, rendre un hommage particulièrement appuyé à Gilles Jacquier, grand reporter à France Télévisions, qui est mort hier à Homs, fauché par les balles dans l'exercice de son difficile métier. Cette disparition tragique a conduit le Gouvernement à prendre un certain nombre de décisions. Nous avons exigé qu'une enquête totale et sincère soit diligentée dans les délais les plus brefs. Nous devons savoir ce qui s'est passé, pour la famille de Gilles Jacquier, d'abord, mais aussi pour la profession, pour la chaîne de télévision et pour l'opinion publique dans son ensemble. Notre ambassadeur s'est rendu sur place hier. Toutes les dispositions sont prises afin que le corps de Gilles Jacquier puisse être rapatrié en France le plus rapidement possible, même si, hélas ! cela ne le rendra pas en vie à sa famille. C'est un moment d'autant plus tragique que, lorsque des journalistes meurent dans l'exercice de leurs fonctions, c'est un peu la liberté qu'on assassine. Il faut y être extrêmement vigilant. Je voudrais aussi rappeler la gravité de la situation en Syrie, où une répression terrible est engagée par les autorités : plus de 5 000 m … »

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Sénat, questions  ·  Sénat  ·  Affaires étrangères  ·  nº 60b407:134e57ab638:-7e84
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13 janvier 2012 Réponse Intérieur Inspection générale des services
13 janvier 2012 Réponse Budget Politique fiscale
13 janvier 2012 Réponse Écologie Crise de la pêche en méditerranée
13 janvier 2012 Question Jean-François Humbert Syrie
13 janvier 2012 Question Christian Bourquin Crise de la pêche en méditerranée
13 janvier 2012 Question François Marc Politique fiscale
13 janvier 2012 Question Catherine Morin-Desailly Pétroplus
13 janvier 2012 Question Annie David TVA sociale
13 janvier 2012 Question Dominique Gillot Étudiants étrangers
13 janvier 2012 Question Serge Dassault Travail
13 janvier 2012 Question François Rebsamen Inspection générale des services
13 janvier 2012 Question Alain Anziani Justice
13 janvier 2012 Question Philippe Bas Nucléaire
12 janvier 2012 Réponse Écologie, développement durable,… Devenir de la participation pour raccordement à l'égout
12 janvier 2012 Réponse Écologie, développement durable,… Financement des opérations d'investissement des parcs naturels régionaux
12 janvier 2012 Réponse Écologie, développement durable,… Réglementation stricte de l'affichage public
12 janvier 2012 Réponse Écologie, développement durable,… Annulation d'une décision de refus de permis de construire
12 janvier 2012 Réponse Travail Qualification des infirmiers de bloc opératoire