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Questions — Sénat

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DateNatureQui Titre
25 janvier 2018 Réponse Solidarités et santé Dépistage et traitement du glaucome
25 janvier 2018 Réponse Culture Habilitation des établissements publics de coopération culturelle pour le diagnostic archéologique
25 janvier 2018 Réponse Justice Situation des conciliateurs de justice de Moselle
25 janvier 2018 Réponse Justice Avenir de la prestation compensatoire au décès du débiteur
25 janvier 2018 Réponse Culture École de plein air de Suresnes
25 janvier 2018 Réponse Transition écologique et solidaire Animaux sauvages dans les cirques
25 janvier 2018 Réponse Intérieur Indemnités perçues par les élus et calcul du revenu de compensation au titre du congé parental
25 janvier 2018 Réponse Agriculture et alimentation Mode d'élevage des poules pondeuses en cage
25 janvier 2018 Réponse Agriculture et alimentation Conditions d'élevage des poules pondeuses en cage
25 janvier 2018 Réponse Culture Correcteurs de l'édition
25 janvier 2018 Réponse Solidarités et santé Infections alimentaires
25 janvier 2018 Réponse Agriculture et alimentation Situation dramatique des agriculteurs en Moselle
25 janvier 2018 Réponse Intérieur Résurgence des bandes organisées à Paris
25 janvier 2018 Réponse Économie et finances Production de batteries pour la filière des véhicules électriques
25 janvier 2018 Réponse Solidarités et santé Suppressions de postes à l'APHM
25 janvier 2018 Réponse Europe et affaires étrangères Rôle des avocats dans l'adoption internationale
25 janvier 2018 Réponse Solidarités et santé Prescription du Distilbène
25 janvier 2018 Réponse Intérieur Augmentation préoccupante des actes antisémites en France
25 janvier 2018 Réponse Éducation nationale Situation du lycée professionnel Jean-Monnet de Montrouge
25 janvier 2018 Réponse Transition écologique et solidaire Indemnisation des dommages aux habitants de Rosbruck
25 janvier 2018 Réponse Agriculture et alimentation Revalorisation des retraites agricoles
25 janvier 2018 Réponse Intérieur Problèmes liés à la dématérialisation des demandes de cartes grises
25 janvier 2018 Réponse Agriculture et alimentation Revalorisation des retraites agricoles
25 janvier 2018 Réponse Intérieur Don d'un parti politique à une association
25 janvier 2018 Réponse Agriculture et alimentation Classement de la forêt de Montmorency en forêt de protection
25 janvier 2018 Réponse Culture Prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés
25 janvier 2018 Réponse Culture Prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés
25 janvier 2018 Réponse Agriculture et alimentation Exercice du droit de préférence des communes pour les parcelles boisées
25 janvier 2018 Réponse Agriculture et alimentation Situation des arboriculteurs des Alpes-de-Haute-Provence en 2018
25 janvier 2018 Réponse Affaires européennes Enfants franco-japonais au centre d'un conflit parental
25 janvier 2018 Réponse Économie et finances (Mme la SE… Situation du logement social
25 janvier 2018 Réponse Agriculture et alimentation Difficultés des correctrices et correcteurs d'édition
25 janvier 2018 Réponse Justice Retour en France des djihadistes de nationalité française
25 janvier 2018 Réponse Transition écologique et solidaire… Lutte contre la désertification médicale dans l'Aisne
25 janvier 2018 Réponse Transition écologique et solidaire… Nuisances provoquées par la ligne à grande vitesse Bretagne-Pays-de-la-Loire
25 janvier 2018 Réponse Économie et finances (Mme la SE… Utilisation de l'Eusko par la ville de Bayonne
25 janvier 2018 Réponse Économie et finances Stratégie industrielle en France et situation d'Ascoval
25 janvier 2018 Réponse Éducation nationale Représentation genrée des manuels scolaires d'enseignement moral et civique
25 janvier 2018 Réponse Économie et finances Préoccupations d'acteurs du secteur touristique réunionnais sur les modalités de collecte de la taxe de séjour
25 janvier 2018 Réponse Économie et finances Règles gouvernant les taux de taxe sur la valeur ajoutée et filière équestre
25 janvier 2018 Réponse Transports Péages urbains
25 janvier 2018 Réponse Solidarités et santé Situation des audioprothésistes
25 janvier 2018 Réponse Armées (Mme la SE auprès de la ministre) Signalisation des lieux de mémoire
25 janvier 2018 Réponse Action et comptes publics Publication d'une délibération communale à la conservation des hypothèques
25 janvier 2018 Réponse Action et comptes publics Exonération de l'impôt sur les sociétés pour les syndicats intercommunaux
25 janvier 2018 Réponse Justice Notaires assistants
25 janvier 2018 Réponse Économie et finances Situation fiscale des veuves d'anciens combattants
25 janvier 2018 Réponse Justice Contrats de protection juridique et principe du secret professionnel
25 janvier 2018 Réponse Europe et affaires étrangères Nomination des membres suppléants du comité de direction des offices du tourisme
25 janvier 2018 Réponse Solidarités et santé Maladie de Lyme