geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Questions — Sénat

Écrit Questions — Sénat
19852026

442 775 textes

Environ 443 000 textes · page 2 521 sur 8 856 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
11 décembre 2014 Question Jean-Noël Guérini Mixité des métiers
11 décembre 2014 Question Patricia Schillinger Projet de loi relatif à la croissance et à l'activité et devenir de la profession d'avocat
11 décembre 2014 Question Daniel Laurent Enseignement supérieur et grandes écoles privées associatives à but non lucratif
11 décembre 2014 Question François Grosdidier Lutte contre la fraude aux macarons de stationnement pour les personnes handicapées
11 décembre 2014 Question Didier Marie Avenir de l'entreprise Davigel
11 décembre 2014 Question Nicole Bonnefoy Prise en charge des frais afférents aux activités périscolaires pour les élèves non résidents de la commune…
11 décembre 2014 Question Francis Delattre Péril sur l'avenir de la forêt privée française
11 décembre 2014 Question Dominique Gillot Expérimentation des maisons de naissance
11 décembre 2014 Question Jean-Noël Guérini Statut des ambulanciers des services mobiles d'urgence et de réanimation
11 décembre 2014 Question Bernard Fournier Services publics en zone rurale
11 décembre 2014 Question David Rachline Inondations dans le département du Var
11 décembre 2014 Question Marie-Françoise Perol-Dumont Augmentation des vols de biens dans les véhicules inoccupés
11 décembre 2014 Question Pierre Laurent Devenir de l'entreprise Sanofi
5 décembre 2014 Réponse Affaires étrangères Industrie du tourisme
5 décembre 2014 Réponse Affaires étrangères Industrie du tourisme
5 décembre 2014 Réponse Affaires étrangères Industrie du tourisme
5 décembre 2014 Réponse Affaires étrangères Industrie du tourisme
5 décembre 2014 Réponse Affaires étrangères Industrie du tourisme
5 décembre 2014 Réponse Affaires étrangères Industrie du tourisme
5 décembre 2014 Réponse Affaires étrangères Industrie du tourisme
5 décembre 2014 Réponse Affaires étrangères Industrie du tourisme
5 décembre 2014 Réponse Affaires étrangères Industrie du tourisme
5 décembre 2014 Question Yannick Vaugrenard Industrie du tourisme
5 décembre 2014 Question Élisabeth Lamure Industrie du tourisme
5 décembre 2014 Question Jean-Jacques Lasserre Industrie du tourisme
5 décembre 2014 Question Luc Carvounas Industrie du tourisme
5 décembre 2014 Question Joël Labbé Industrie du tourisme
5 décembre 2014 Question Michel Le Scouarnec Industrie du tourisme
5 décembre 2014 Question Françoise Laborde Industrie du tourisme
5 décembre 2014 Question David Rachline Industrie du tourisme
5 décembre 2014 Question Michel Magras Industrie du tourisme
4 décembre 2014 Réponse Transports, mer et pêche Indemnisations dues à RFF suite au passage de canalisations d'eau sous voies ferrées
4 décembre 2014 Réponse Économie et finances Projet de décret relatif au schéma des achats responsables
4 décembre 2014 Réponse Intérieur Hotel de police en Guyane
4 décembre 2014 Réponse Économie, industrie et numérique Vérification du savoir-faire des candidats ayant le titre d'avocat à un appel d'offres
4 décembre 2014 Réponse Intérieur Découpage cantonal et majoration de la DGF
4 décembre 2014 Réponse Finances et comptes publics Avenir des services des finances publiques
4 décembre 2014 Réponse Économie, industrie et numérique Précisions concernant les références à présenter par les candidats aux appels d'offres
4 décembre 2014 Réponse Intérieur Qualité des soins de thanatopraxie
4 décembre 2014 Réponse Affaires sociales, santé et droits… Conditions d'organisation de l'examen ouvrant accès au diplôme national de thanatopracteur
4 décembre 2014 Réponse Intérieur Scolarisation et famille
4 décembre 2014 Réponse Transports, mer et pêche Conventionnement du train d'équilibre du territoire entre Clermont-Ferrand et Nîmes
4 décembre 2014 Réponse Finances et comptes publics Droits de mutation sur les biens et immeubles
4 décembre 2014 Réponse Famille, enfance, personnes âgées et… Statut des assistants familiaux
4 décembre 2014 Réponse Justice Fonctionnement des centres éducatifs fermés
4 décembre 2014 Réponse Culture et communication Maintien des orchestres permanents
4 décembre 2014 Réponse Logement, égalité des territoires et… Augmentation du nombre de personnes sans-abri
4 décembre 2014 Réponse Travail, emploi, formation… Fonds de l'initiative pour l'emploi des jeunes
4 décembre 2014 Réponse Logement, égalité des territoires et… Situation du secteur du bâtiment et de la construction immobilière
4 décembre 2014 Réponse Affaires sociales, santé et droits… Reclassement des orthophonistes hospitaliers et attractivité de la profession