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Questions — Sénat

Écrit Questions — Sénat
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DateNatureQui Titre
4 décembre 2014 Réponse Transports, mer et pêche Inquiétudes des sauveteurs en mer
4 décembre 2014 Réponse Logement, égalité des territoires et… Prêt à taux zéro collectif
4 décembre 2014 Réponse Famille, personnes âgées et autonomie Travailleurs frontaliers et couverture maladie universelle
4 décembre 2014 Réponse Relations avec le Parlement Reconnaissance du « burn-out » en tant que maladie professionnelle
4 décembre 2014 Réponse Famille, personnes âgées et autonomie Situation de l'hôpital d'Apt
4 décembre 2014 Réponse Numérique Couverture mobile du territoire
4 décembre 2014 Réponse Numérique Situation des chantiers STX de Lorient
4 décembre 2014 Réponse Affaires sociales, santé et droits… Avenir des kinésithérapeutes
4 décembre 2014 Réponse Affaires étrangères Obligation de délivrance de visas biométriques pour les enfants ukrainiens et russes accueillis dans le…
4 décembre 2014 Réponse Commerce, artisanat, consommation et… Situation des buralistes
4 décembre 2014 Réponse Agriculture, agroalimentaire et forêt Suppression des exonérations de cotisations salariales du contrat de vendanges
4 décembre 2014 Réponse Anciens combattants et mémoire Réparation en faveur des orphelins et pupilles de la Nation
4 décembre 2014 Réponse Affaires étrangères Situation des Français installés au Burkina Fasso
4 décembre 2014 Réponse Éducation nationale, enseignement… Pérennité du financement des Éclaireuses et Éclaireurs de France
4 décembre 2014 Réponse Agriculture, agroalimentaire et forêt Nouvelle carte des zones dites vulnérables
4 décembre 2014 Réponse Finances et comptes publics Cadre juridique de la gestion d'actifs
4 décembre 2014 Réponse Budget Mesures à venir contre l'usurpation de plaques d'immatriculation
4 décembre 2014 Réponse Intérieur Insécurité en Guyane
4 décembre 2014 Réponse Intérieur Accès des journalistes aux séances des conseils municipaux
4 décembre 2014 Question Hervé Maurey Recrudescence des cambriolages dans les déchetteries
4 décembre 2014 Question Michel Boutant Don et greffe d'organes
4 décembre 2014 Question Jean-Paul Fournier Conventionnement du train d'équilibre du territoire entre Clermont-Ferrand et Nîmes
4 décembre 2014 Question René Danesi Obligation de délivrance de visas biométriques pour les enfants ukrainiens et russes accueillis dans le…
4 décembre 2014 Question Antoine Karam Hotel de police en Guyane
4 décembre 2014 Question Antoine Karam Insécurité en Guyane
4 décembre 2014 Question Daniel Laurent Avenir des services des finances publiques
4 décembre 2014 Question Daniel Laurent Projet de directive « vente de voyages à forfait et prestations de voyages assistées »
4 décembre 2014 Question Daniel Laurent Usurpation des plaques d'immatriculation et protection des victimes
4 décembre 2014 Question Jean-Paul Fournier Situation des Français installés au Burkina Fasso
4 décembre 2014 Question Roland Courteau Cérémonies publiques
4 décembre 2014 Question Roland Courteau Date de limite de consommation
4 décembre 2014 Question Roland Courteau Disparités de revenus
4 décembre 2014 Question Mireille Jouve Augmentation du nombre de personnes sans-abri
4 décembre 2014 Question Jean Louis Masson Responsabilité liée à l'organisation des activités périscolaires
4 décembre 2014 Question Jean Louis Masson Chemins ruraux
4 décembre 2014 Question Jean Louis Masson Découpage cantonal et majoration de la DGF
4 décembre 2014 Question Claude Haut Situation de l'hôpital d'Apt
4 décembre 2014 Question Henri Tandonnet Épandage agricole des composts urbains
4 décembre 2014 Question Jean Germain Indépendance des avocats et intérêt des entreprises
4 décembre 2014 Question Francis Delattre Subventions du comité professionnel de la distribution de carburants
4 décembre 2014 Question Richard Yung Tarification des inscriptions au CNED à l'étranger
4 décembre 2014 Question Catherine Procaccia Mesures à venir contre l'usurpation de plaques d'immatriculation
4 décembre 2014 Question Jean-Claude Lenoir Modalités de délivrance et de reprise des concessions dans les cimetières
4 décembre 2014 Question Pierre Laurent Collège Lucie Faure à Paris
4 décembre 2014 Question François Bonhomme Nouvelle politique agricole commune et prime à la vache allaitante
4 décembre 2014 Question Richard Yung Commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France
4 décembre 2014 Question Jean Louis Masson Scolarisation et famille
4 décembre 2014 Question Jean Louis Masson Indemnités des conseillers municipaux
4 décembre 2014 Question Jean Louis Masson Accès des journalistes aux séances des conseils municipaux
4 décembre 2014 Question Jean-Claude Leroy Inquiétudes des sauveteurs en mer