geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Questions — Sénat

Écrit Questions — Sénat
19852026

442 775 textes

Environ 443 000 textes · page 2 522 sur 8 856 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
4 décembre 2014 Réponse Décentralisation et fonction publique Désignation des capitales des nouvelles régions
4 décembre 2014 Réponse Écologie, développement durable et énergie Travaux d'isolation
4 décembre 2014 Réponse Agriculture, agroalimentaire et forêt Épandage agricole des composts urbains
4 décembre 2014 Réponse Affaires sociales, santé et droits… Dangers de la 3D pour les yeux des enfants et adolescents
4 décembre 2014 Réponse Logement, égalité des territoires et… Insuffisance des mises en chantier de logements neufs
4 décembre 2014 Réponse Logement, égalité des territoires et… Désengagement de l'État dans l'instruction des autorisations d'urbanisme
4 décembre 2014 Réponse Premier ministre Cérémonies publiques
4 décembre 2014 Réponse Intérieur Usurpation des plaques d'immatriculation et protection des victimes
4 décembre 2014 Réponse Affaires sociales, santé et droits… Plasma thérapeutique
4 décembre 2014 Réponse Écologie, développement durable et énergie Nuisances engendrées par les éoliennes géantes
4 décembre 2014 Réponse Affaires sociales, santé et droits… Compléments alimentaires « Fleurs de Bach »
4 décembre 2014 Réponse Économie, industrie et numérique Professions réglementées et greffiers des tribunaux de commerce
4 décembre 2014 Réponse Finances et comptes publics Bénéfice du régime de l'exonération de l'article 1042 du code général des impôts pour les sociétés publiques…
4 décembre 2014 Réponse Affaires sociales, santé et droits… Plan pour les maladies neurodégénératives
4 décembre 2014 Réponse Éducation nationale, enseignement… Collège Lucie Faure à Paris
4 décembre 2014 Réponse Décentralisation et fonction publique Avenir des départements
4 décembre 2014 Réponse Agriculture, agroalimentaire et forêt Nouvelle politique agricole commune et prime à la vache allaitante
4 décembre 2014 Réponse Affaires sociales, santé et droits… Conséquences et risques inhérents à l'adoption de machines de conception et fabrication assistées par…
4 décembre 2014 Réponse Transports, mer et pêche Diplômes demandés aux moniteurs-guides de pêche
4 décembre 2014 Réponse Écologie, développement durable et énergie Dotation de l'État au comité professionnel de distribution de carburants
4 décembre 2014 Réponse Écologie, développement durable et énergie Subventions du comité professionnel de la distribution de carburants
4 décembre 2014 Réponse Agriculture, agroalimentaire et forêt Dégâts causés par la mouche de l'olive
4 décembre 2014 Réponse Transports, mer et pêche Aide à l'insonorisation des riverains d'Orly
4 décembre 2014 Réponse Finances et comptes publics Encadrement des relations contractuelles entre les pouvoirs publics et les associations
4 décembre 2014 Réponse Anciens combattants et mémoire Manifestations organisées par l'État dans les Hauts-de-Seine le 5 décembre 2014
4 décembre 2014 Réponse Justice Indépendance des avocats et intérêt des entreprises
4 décembre 2014 Réponse Intérieur Modalités de délivrance et de reprise des concessions dans les cimetières
4 décembre 2014 Réponse Commerce, artisanat, consommation et… Projet de directive « vente de voyages à forfait et prestations de voyages assistées »
4 décembre 2014 Réponse Intérieur Indemnisation des membres des organes délibérants des établissements publics de coopération intercommunale à…
4 décembre 2014 Réponse Éducation nationale, enseignement… Recul de la médecine scolaire
4 décembre 2014 Réponse Écologie, développement durable et énergie Action contre le réchauffement climatique
4 décembre 2014 Réponse Écologie, développement durable et énergie Chauffagistes et éco-conditionnalité des aides publiques
4 décembre 2014 Réponse Réforme de l'État et simplification Réforme de l'éducation prioritaire dans les Hauts-de-Seine
4 décembre 2014 Réponse Écologie, développement durable et énergie Stations-service rurales en danger
4 décembre 2014 Réponse Écologie, développement durable et énergie Éoliennes terrestres industrielles sur la carte de France
4 décembre 2014 Réponse Finances et comptes publics Baisse des dotations de l'État et augmentation des charges des collectivités territoriales
4 décembre 2014 Réponse Affaires sociales, santé et droits… Don et greffe d'organes
4 décembre 2014 Réponse Commerce, artisanat, consommation et… Date de limite de consommation
4 décembre 2014 Réponse Logement, égalité des territoires et… Difficultés de recouvrement de la taxe d'aménagement
4 décembre 2014 Réponse Écologie, développement durable et énergie Contrôle de la qualité de l'air des établissements accueillant des enfants
4 décembre 2014 Réponse Défense Mise en sécurité d'anciens bâtiments militaires
4 décembre 2014 Réponse Ville, jeunesse et sports Augmentation de la pauvreté des enfants
4 décembre 2014 Réponse Finances et comptes publics Coût de la dématérialisation des échanges comptables pour les communes
4 décembre 2014 Réponse Intérieur Recrudescence des cambriolages dans les déchetteries
4 décembre 2014 Réponse Famille, personnes âgées et autonomie Revalorisation des métiers du maintien à domicile
4 décembre 2014 Réponse Famille, personnes âgées et autonomie Branche de l'aide à domicile et revalorisation salariale
4 décembre 2014 Réponse Affaires sociales, santé et droits… Situation préoccupante des mandataires judiciaires à la protection des majeurs
4 décembre 2014 Réponse Famille, personnes âgées et autonomie Revalorisation des salariés de la branche de l'aide à domicile
4 décembre 2014 Réponse Éducation nationale, enseignement… Participation de la commune aux frais de scolarité des élèves scolarisés dans une autre commune pour suivre…
4 décembre 2014 Réponse Transports, mer et pêche Disparition de la clause de compétence générale des collectivités locales en matière de sécurité en mer