geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Questions — Sénat

Écrit Questions — Sénat
19852026

442 775 textes

Environ 443 000 textes · page 8 526 sur 8 856 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Titre
3 décembre 1987 Réponse Collectivités locales Elargissement des voiries communales : coût
3 décembre 1987 Réponse Industrie Tarif préférentiel EDF " zones froides "
3 décembre 1987 Réponse Recherche et enseignement supérieur Développement de la recherche dans le domaine des prévisions climatiques
3 décembre 1987 Réponse Économie Rémunération de comptes courants et législation bancaire
3 décembre 1987 Question Raymond Poirier Modification de la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables
3 décembre 1987 Question Charles Descours Modalités d'application et de perception de la taxe de coresponsabilité céréalière décidée par la Commission…
3 décembre 1987 Question Yves Le Cozannet Conséquences de la tempête pour les communes forestières de Bretagne
3 décembre 1987 Question Alain Gérard Pension militaire antérieure à 1973 : révision du taux
3 décembre 1987 Question Gérard Larcher Colzas cultivés : contrôles a priori de la toxicité
3 décembre 1987 Question Jacques Machet Situation des ambulanciers
3 décembre 1987 Question Auguste Cazalet Réfugiés du Surinam
3 décembre 1987 Question Louis Longequeue Retard dans la publication d'un rapport de l'inspection générale des affaires sociales
3 décembre 1987 Question André Diligent Création d'un observatoire des formations
3 décembre 1987 Question André Diligent Développement des entreprises artisanales : crédit d'impôt pour investissements
3 décembre 1987 Question Louis Longequeue Aménagement du plan de rationalisation des dépenses d'assurance maladie
3 décembre 1987 Question André Diligent Contrats de plan Etat - région et développement de l'artisanat
3 décembre 1987 Question René Travert Assouplissement de la législation sociale sur les entreprises
3 décembre 1987 Question Olivier Roux Office franco-allemand pour la jeunesse : activités
3 décembre 1987 Question Hubert Martin Situation des agriculteurs du nord de la Meurthe-et-Moselle
3 décembre 1987 Question Olivier Roux Implantation des entreprises françaises à l'étranger : fiscalité
3 décembre 1987 Question Claude Estier Projet de décret relatif au Conservatoire des arts et métiers
3 décembre 1987 Question Louis De Catuelan Elargissement des voiries communales : coût
3 décembre 1987 Question Pierre-Christian Taittinger Modification du statut de la Banque de France : dépôt d'un projet de loi
3 décembre 1987 Question Louis Longequeue Affaire Dreyfus : initiative new-yorkaise d'une exposition
3 décembre 1987 Question René Trégouët Amélioration de la réglementation concernant la suspension du permis de conduire pour les personnes ne…
3 décembre 1987 Question Paul Girod Travailleurs handicapés : diminution de ressources
3 décembre 1987 Question Roger Quilliot Fiscalisation et transformation du statut juridique des caisses de crédit municipal
3 décembre 1987 Question Paul Girod Présidence des centres de gestion
3 décembre 1987 Question Jean Peyrafitte Versement d'une subvention à l'Association Radio pays de Luchon (Haute-Garonne)
3 décembre 1987 Question Pierre-Christian Taittinger Recherche fondamentale : développement de l'action de l'INRA
3 décembre 1987 Question Auguste Chupin Nature de la contribution sociale de solidarité
3 décembre 1987 Question Jean-Luc Mélenchon Accidents industriels et technologiques
3 décembre 1987 Question Paul Loridant Droits des anciens combattants d'Afrique du Nord
3 décembre 1987 Question Louis Longequeue Choix d'un emplacement pour la statue d'Alfred Dreyfus
3 décembre 1987 Question Pierre-Christian Taittinger Eleveurs français : exonération du prélèvement de coresponsabilité céréalière
3 décembre 1987 Question Jean-Luc Mélenchon Rôle de la commission de la privatisation
3 décembre 1987 Question Pierre Brantus Rémunération des enseignants vacataires des universités
3 décembre 1987 Question Philippe François Taxes BAPSA sur les céréales
3 décembre 1987 Question Paul Loridant Statut de la RATP
3 décembre 1987 Question Paul Souffrin Projet de rattachement des organismes de sécurité sociale de Moselle à la direction régionale des affaires…
3 décembre 1987 Question Pierre Brantus Industries agro-alimentaires : développement de la recherche
3 décembre 1987 Question Georges Treille Evénements d'Afrique du Nord : application de la loi
3 décembre 1987 Question Paul Loridant Rémunération de comptes courants et législation bancaire
3 décembre 1987 Question Pierre Brantus Incidence de la loi agricole américaine sur le secteur céréalier français
3 décembre 1987 Question Hubert Martin Mise en valeur des chemins de Saint-Jacques-de-Compostelle
3 décembre 1987 Question Pierre-Christian Taittinger Développement de la recherche dans le domaine des prévisions climatiques
3 décembre 1987 Question Pierre-Christian Taittinger Conservation de la forêt méditerranéenne
3 décembre 1987 Question Stéphane Bonduel Conditions d'agrément des tuteurs
3 décembre 1987 Question Paul Loridant Politique de privatisation et marché boursier
3 décembre 1987 Question Pierre Brantus Céréales : mesures communautaires