Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle

20042026

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Date	Nature	Qui	Début du texte
12 janvier 2010	Hémicycle	Muguette Dini	présidente de la commission des affaires sociales. Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le…
12 janvier 2010	Hémicycle	Gérard Larcher	La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires sociales.
12 janvier 2010	Hémicycle	Dominique Leclerc	rapporteur. Nous sommes conscients qu’aucun de ces modes de calcul des pensions ne constitue une formule…
12 janvier 2010	Hémicycle	Guy Fischer	Cela ne marche pas !
12 janvier 2010	Hémicycle	Dominique Leclerc	rapporteur. J’en reviens maintenant au lien entre emploi des seniors et âge de départ à la retraite. La…
12 janvier 2010	Hémicycle	Guy Fischer	Cela continue !
12 janvier 2010	Hémicycle	Dominique Leclerc	rapporteur. Très contenu ! J’en ai été le témoin. Une réaction de cette nature doit être assez déconcertante…
12 janvier 2010	Hémicycle	Gérard Larcher	On peut parler de délire contenu ! (Sourires.)
12 janvier 2010	Hémicycle	Dominique Leclerc	rapporteur de la commission des affaires sociales. Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le…
12 janvier 2010	Hémicycle	Gérard Larcher	L’ordre du jour appelle le débat d’initiative sénatoriale « Pénibilité, emploi des seniors, âge de la…
12 janvier 2010	Hémicycle	Gérard Larcher	J’informe le Sénat que la question orale n° 719 de M. Alain Fouché est retirée du rôle des questions orales,…
12 janvier 2010	Hémicycle	Gérard Larcher	Mes chers collègues, la présentation des vœux à l’ensemble des membres du Parlement par M. le Président de…
12 janvier 2010	Hémicycle	Gérard Larcher	Par courriers en date du 29 décembre 2009, M. le président du Conseil constitutionnel a communiqué au Sénat…
12 janvier 2010	Hémicycle	Gérard Larcher	J’informe le Sénat que M. le Premier ministre, par lettre en date du 6 janvier 2010, a estimé souhaitable,…
12 janvier 2010	Hémicycle	Gérard Larcher	J’informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation…
12 janvier 2010	Hémicycle	Gérard Larcher	Par courrier en date du 24 décembre 2009, M. le Premier ministre a fait part de sa décision de placer, en…
12 janvier 2010	Hémicycle	Gérard Larcher	M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales a fait connaître au Sénat…
12 janvier 2010	Hémicycle	Gérard Larcher	Le procès-verbal de la séance du mercredi 23 décembre 2009 a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le…
12 janvier 2010	Hémicycle	Gérard Larcher	La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quatorze heures trente-cinq.)
23 décembre 2009	Hémicycle	Guy Fischer	Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 12 janvier 2010…
23 décembre 2009	Hémicycle	Guy Fischer	Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 120 : Le Sénat a adopté.
23 décembre 2009	Hémicycle	Guy Fischer	Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. (Il est procédé au comptage des votes.)
23 décembre 2009	Hémicycle	Guy Fischer	Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. (Il est procédé au comptage des votes.)
23 décembre 2009	Hémicycle	Guy Fischer	. Personne ne demande plus la parole ?... Conformément à l’article 42, alinéa 12, du règlement, je mets aux…
23 décembre 2009	Hémicycle	Martial Bourquin	Le rapport, monsieur Gautier ? À La Poste, 70 000 emplois ont déjà été supprimés, et il y en aura d’autres…
23 décembre 2009	Hémicycle	Jacques Gautier	Quel rapport avec La Poste ?
23 décembre 2009	Hémicycle	Martial Bourquin	... et, de même, cherche à régler par la force ses problèmes avec sa majorité. Il mène le pays précisément…
23 décembre 2009	Hémicycle	Rémy Pointereau	Nous avons débattu pendant huit jours !
23 décembre 2009	Hémicycle	Martial Bourquin	Chers collègues, j’ai été surpris d’entendre Jacques Gautier se réjouir que huit sénateurs UMP - contre…
23 décembre 2009	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à M. Martial Bourquin, pour explication de vote.
23 décembre 2009	Hémicycle	Jean Desessard	Monsieur le président, je serai bref, ne voulant pas abuser de votre intelligente présidence. (Sourires.) Je…
23 décembre 2009	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
23 décembre 2009	Hémicycle	Michel Teston	Je résumerai ainsi ce qu’il convient de retenir : l’EPIC « La Poste » n’était pas privatisable ; la SA « La…
23 décembre 2009	Hémicycle	Jean Desessard	Oui !
23 décembre 2009	Hémicycle	Michel Teston	Des constitutionnalistes l’affirment, ainsi d’ailleurs qu’Henri Guaino, proche conseiller de M. Sarkozy, qui…
23 décembre 2009	Hémicycle	André Trillard	Vous avez raison, nous la gagnerons !
23 décembre 2009	Hémicycle	Jean Desessard	Après l’élection présidentielle !
23 décembre 2009	Hémicycle	Michel Teston	Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, à l’issue de ces débats, je tiens à vous…
23 décembre 2009	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à M. Michel Teston, pour explication de vote.
23 décembre 2009	Hémicycle	Jean-Claude Danglot	Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le débat sur le projet de loi relatif à La…
23 décembre 2009	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à M. Jean-Claude Danglot, pour explication de vote.
23 décembre 2009	Hémicycle	Jacques Gautier	Le projet de loi consacre, de manière limpide et précise, les quatre missions de service public de La Poste…
23 décembre 2009	Hémicycle	Pierre Hérisson	rapporteur. Bravo !
23 décembre 2009	Hémicycle	Jacques Gautier	Monsieur le président, monsieur le ministre, je voudrais tout d’abord rassurer notre collègue Jean Desessard…
23 décembre 2009	Hémicycle	Guy Fischer	Avant de mettre aux voix l’ensemble du projet de loi dans la rédaction résultant du texte élaboré par la…
23 décembre 2009	Hémicycle	Guy Fischer	Sur les articles 2 à 25, je ne suis saisi d’aucun amendement. Y a-t-il une demande de parole sur l’un de ces…
23 décembre 2009	Hémicycle	Guy Fischer	Sur l’article 1er, je ne suis saisi d’aucun amendement. Le vote est réservé. articles 2 à 25
23 décembre 2009	Hémicycle	Michel Teston	Ce projet de loi répond à une double logique, qui conduit à mettre en danger le service universel postal :…
23 décembre 2009	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à M. Michel Teston, sur l'article.
23 décembre 2009	Hémicycle	Guy Fischer	Nous passons à la discussion du texte élaboré par la commission mixte paritaire. Je rappelle que, en…