Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle

20042026

1 713 768 interventions

Trous connus

Les commissions ne sont pas dans l'open data du Sénat. Leur intégration est annoncée par la source, sans calendrier.

Avant mi-2004 le balisage est plus ancien. Environ 150 journées sont conservées mais non chargées.

Environ 1 714 000 interventions · page 15 293 sur 34 276 Trier du plus récent du plus ancien

Date	Nature	Qui	Début du texte
12 janvier 2016	Hémicycle	Thierry Foucaud	M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre : - la convention entre l’État et la Caisse des…
12 janvier 2016	Hémicycle	Thierry Foucaud	J'informe le Sénat que le groupe Les Républicains a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu’il…
12 janvier 2016	Hémicycle	Thierry Foucaud	J’informe le Sénat que la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la…
12 janvier 2016	Hémicycle	Thierry Foucaud	Mes chers collègues, en raison des vœux de M. le Président de la République aux bureaux des assemblées et en…
12 janvier 2016	Hémicycle	Thierry Foucaud	En application de l’article 45, alinéa 2, de la Constitution, le Gouvernement a engagé la procédure…
12 janvier 2016	Hémicycle	Thierry Foucaud	Le Conseil constitutionnel a informé le Sénat qu’il a été saisi le 21 décembre 2015, en application de…
12 janvier 2016	Hémicycle	Thierry Foucaud	Le Conseil constitutionnel a communiqué au Sénat, par courriers en date des 17 et 29 décembre 2015, le texte…
12 janvier 2016	Hémicycle	Thierry Foucaud	M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation d’un sénateur appelé à…
12 janvier 2016	Hémicycle	Thierry Foucaud	Par lettre en date du 22 décembre 2015, M. le Premier ministre a annoncé la fin, à compter du 1er janvier…
12 janvier 2016	Hémicycle	Thierry Foucaud	M. le président du Sénat a reçu une lettre de Mme Natacha Bouchart, par laquelle elle s’est démise de son…
12 janvier 2016	Hémicycle	Thierry Foucaud	J’ai le regret de vous faire part du décès de notre ancien collègue Marcel Debarge, qui fut sénateur de la…
12 janvier 2016	Hémicycle	Thierry Foucaud	Le compte rendu intégral de la séance du jeudi 17 décembre 2015 a été publié sur le site internet du…
12 janvier 2016	Hémicycle	Thierry Foucaud	La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quatorze heures trente.)
17 décembre 2015	Hémicycle	Hervé Marseille	Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 12 janvier 2016…
17 décembre 2015	Hémicycle	Hervé Marseille	La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte élaboré par la commission mixte…
17 décembre 2015	Hémicycle	Jacky Deromedi	Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, monsieur le président de la commission des lois, monsieur…
17 décembre 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	La parole est à Mme Jacky Deromedi. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains.)
17 décembre 2015	Hémicycle	Corinne Bouchoux	Madame la présidente, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, des champs nouveaux sont ouverts…
17 décembre 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	La parole est à Mme Corinne Bouchoux.
17 décembre 2015	Hémicycle	Jean-Pierre Sueur	Madame la présidente, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, vous me permettrez tout d’abord de…
17 décembre 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	La parole est à M. Jean-Pierre Sueur.
17 décembre 2015	Hémicycle	Éric Bocquet	Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, comme nous sommes entrés dans la…
17 décembre 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	La parole est à M. Éric Bocquet.
17 décembre 2015	Hémicycle	Claude Kern	Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, à titre liminaire, je me félicite…
17 décembre 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	La parole est à M. Claude Kern.
17 décembre 2015	Hémicycle	Jean-Claude Requier	Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, à la fin de…
17 décembre 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	La parole est à M. Jean-Claude Requier.
17 décembre 2015	Hémicycle	Clotilde Valter	secrétaire d'État. Son apport a été important et ses contributions nous ont permis d’avancer. Monsieur le…
17 décembre 2015	Hémicycle	Jean-Claude Requier	Il est toujours éclairant ! (Sourires.)
17 décembre 2015	Hémicycle	Clotilde Valter	secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de la réforme de l'État et de la simplification.…
17 décembre 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	La parole est à Mme la secrétaire d'État.
17 décembre 2015	Hémicycle	Hugues Portelli	rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire. Madame la présidente, madame la secrétaire…
17 décembre 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	L’ordre du jour appelle l’examen des conclusions de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un…
17 décembre 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	Il va être procédé à la nomination de sept membres titulaires et de sept membres suppléants de la commission…
17 décembre 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	Je constate que le projet de loi a été adopté à l’unanimité des présents. (Applaudissements.)
17 décembre 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l’article unique…
17 décembre 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission. Projet de loi…
17 décembre 2015	Hémicycle	Annick Girardin	secrétaire d'État. Permettez-moi, madame la présidente, mesdames, messieurs les sénateurs, de saluer à mon…
17 décembre 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	La parole est à Mme la secrétaire d'État.
17 décembre 2015	Hémicycle	Jeanny Lorgeoux	Madame la présidente, je voterai naturellement en faveur de cette convention qui, à tous égards, est…
17 décembre 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	La parole est à M. Jeanny Lorgeoux.
17 décembre 2015	Hémicycle	Michel Billout	Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, les accords-cadres avec le Viêt Nam…
17 décembre 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	La parole est à M. Michel Billout.
17 décembre 2015	Hémicycle	Catherine Deroche	Madame la présidente, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, ce matin, nous devons nous prononcer…
17 décembre 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	La parole est à Mme Catherine Deroche.
17 décembre 2015	Hémicycle	Jeanny Lorgeoux	Très bien !
17 décembre 2015	Hémicycle	Jean-Claude Requier	Madame la présidente, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, les deux accords-cadres de…
17 décembre 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	La parole est à M. Jean-Claude Requier.
17 décembre 2015	Hémicycle	Leila Aïchi	Madame la présidente, madame la secrétaire d'État, madame la rapporteur, mes chers collègues, cet accord a…
17 décembre 2015	Hémicycle	Isabelle Debré	La parole est à Mme Leila Aïchi.