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Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle
20042026

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Trous connus

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DateNatureQui Début du texte
6 avril 2004 Hémicycle Jean-Claude Gaudin . L'amendement n° 13, présenté par Mme Cerisier-ben Guiga, MM. Sueur,  Plancade et les membres du…
8 avril 2004 Hémicycle Philippe Leroy Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je serai très bref, parce que tout a…
8 avril 2004 Hémicycle Christian Poncelet . Veuillez poser votre question, monsieur Angels.
8 avril 2004 Hémicycle Christian Poncelet . Posez votre question immédiatement, monsieur Angels.
8 avril 2004 Hémicycle Patrick Devedjian M. Patrick Devedjian , ministre délégué . Le Gouvernement partage l'avis de la commission. Madame…
8 avril 2004 Hémicycle Bernard Angels M. le président . Je mets aux voix l'amendement n° 54. (L'amendement n'est pas adopté.)
8 avril 2004 Hémicycle Ivan Renar La parole est à M. Ivan Renar. M. Ivan Renar . Je continue, monsieur le président, comme la mer sur les…
8 avril 2004 Hémicycle Bernard Angels ............................................................
8 avril 2004 Hémicycle Philippe Leroy En vérité, je souhaiterais que, sur l'amendement n°84 comme sur les suivants, la sagesse de notre…
15 avril 2004 Hémicycle Bernard Angels L'article 34-1 de la même loi est ainsi rédigé :
4 mai 2004 Hémicycle Joël Bourdin Monsieur le secrétaire d'Etat, après avoir entendu les arguments que vous avez exposés lors de la…
4 mai 2004 Hémicycle Jean-Paul Émorine L'alinéa concerné, qui résulte d'un amendement adopté par les députés, prévoit notamment qu'une…
5 mai 2004 Hémicycle Jean-Claude Gaudin M. le président. Monsieur Jarlier, acceptez-vous la demande de rectification proposée par M. le rapporteur ?
5 mai 2004 Hémicycle Pierre Jarlier M. Pierre Jarlier. Qu'à cela ne tienne, monsieur le rapporteur ! Je veux bien modifier cet amendement en…
5 mai 2004 Hémicycle Jean-Claude Gaudin M. le président. Je suis donc saisi d'un amendement n°515 rectifié ter, présenté par MM. Jarlier, J.…
5 mai 2004 Hémicycle Jean-Pierre Bel Jean-Pierre Bel. Je voudrais souligner combien les propositions de M. Jarlier sont bienvenues dans ce…
6 mai 2004 Hémicycle Gérard Delfau Par ailleurs, vous nous avez parlé de viabilité économique, et c'est un argument que j'entends. Nous…
12 mai 2004 Hémicycle Adrien Gouteyron La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures cinq.)
12 mai 2004 Hémicycle Adrien Gouteyron Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observationÂ…
12 mai 2004 Hémicycle Adrien Gouteyron L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi (n° 192, 2003-2004), adopté par…
12 mai 2004 Hémicycle Adrien Gouteyron La parole est à M. Jacques Oudin, sur l'article. La parole est à M. Jacques Oudin.
12 mai 2004 Hémicycle Jacques Oudin Monsieur le ministre, mes chers collègues, les articles 48 à 52 du présent projet de loi sont d'une grande…
12 mai 2004 Hémicycle Adrien Gouteyron La parole est à Mme Evelyne Didier.
12 mai 2004 Hémicycle Évelyne Didier Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, les zones humides, bien que reconnues…
12 mai 2004 Hémicycle Adrien Gouteyron La parole est à M. Yves Dauge.
12 mai 2004 Hémicycle Yves Dauge Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je ferai, sur cet article, deux…
12 mai 2004 Hémicycle Jean-Pierre Sueur Hélas !
12 mai 2004 Hémicycle Yves Dauge Deuxièmement, comme je l'ai dit dans la discussion générale, on nous propose de nouveaux zonages, des…
12 mai 2004 Hémicycle Jean-Pierre Sueur Très bien !
12 mai 2004 Hémicycle Adrien Gouteyron L'amendement n° 459, présenté par MM. Piras et Bel, Mme Y. Boyer, MM. Courteau et Dussaut, MmeÂ…
12 mai 2004 Hémicycle Yves Dauge En proposant la suppression du I de l'article 48, nous interdisons le renvoi au Conseil d'Etat, dont j'ai…
12 mai 2004 Hémicycle Adrien Gouteyron Quel est l'avis de la commission ?
12 mai 2004 Hémicycle Ladislas Poniatowski , rapporteur de la commission des affaires économiques et du Plan. Je profite de l'occasion qui m'est…
12 mai 2004 Hémicycle Adrien Gouteyron Quel est l'avis du Gouvernement ?
12 mai 2004 Hémicycle Serge Lepeltier ministre de l'écologie et du développement durable. Monsieur le président, mesdames, messieurs les…
12 mai 2004 Hémicycle Michel Charasse Enfin un mot sympathique !
12 mai 2004 Hémicycle Serge Lepeltier ministre. Permettez-moi de saluer plus particulièrement M. Georges Ginoux, sans oublier M. Serge Vinçon,…
12 mai 2004 Hémicycle Éric Doligé Il y a des préférences ! (Sourires.)
12 mai 2004 Hémicycle Serge Lepeltier ministre. Il y a sans doute des amitiés, monsieur le sénateur !
12 mai 2004 Hémicycle Michel Charasse Il y a un code ! (Nouveaux sourires.)
12 mai 2004 Hémicycle Serge Lepeltier ministre. Le thème que nous abordons à l'occasion de l'examen de cet article 48 est, vous l'avez dit, les…
12 mai 2004 Hémicycle Michel Charasse Ce sont les Allemands !
12 mai 2004 Hémicycle Serge Lepeltier ministre. Or leur rôle et leur intérêt sont totalement démontrés. Elles contribuent d'abord à la…
12 mai 2004 Hémicycle Adrien Gouteyron L'amendement est-il maintenu, monsieur Dauge ?
12 mai 2004 Hémicycle Yves Dauge J'ai relu la définition des zones humides que la commission comme le Gouvernement ont évoquée : je ne la…
12 mai 2004 Hémicycle Adrien Gouteyron La parole est à M. Michel Charasse, pour explication de vote.
12 mai 2004 Hémicycle Michel Charasse Même après vous avoir écoutés les uns et les autres, je considère que l'amendement n°459 a au moins la…
12 mai 2004 Hémicycle Adrien Gouteyron La parole est à M. Jacques Oudin, pour explication de vote.
12 mai 2004 Hémicycle Jacques Oudin J'approuve la position du Gouvernement. Nous devons, il est vrai, mieux définir les zones inondables et les…
12 mai 2004 Hémicycle Adrien Gouteyron La parole est à M. Bernard Piras, pour explication de vote.