| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Roland du Luart
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J'informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions…
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Roland du Luart
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Je vous remercie, monsieur le ministre, des propos aimables que vous avez tenus à l'endroit du Sénat.
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Christian Poncelet
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Très bien !
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
François GOULARD
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ministre délégué. Monsieur le président, monsieur le président du Sénat, monsieur le président de la…
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Roland du Luart
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Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 72 :
Le Sénat a adopté. (Applaudissements sur les…
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Roland du Luart
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Personne ne demande plus à voter ?...
Le scrutin est clos.
(Il est procédé au comptage des votes.)
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Roland du Luart
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Personne ne demande plus la parole ?...
Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi.
Je suis saisi d'une…
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Jean-François Humbert
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Elle a également prévu explicitement que les établissements ou organismes participant à la création d'un…
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Jacques Valade
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président de la commission spéciale. Absolument ! C'est très important !
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Jean-François Humbert
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Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je me réjouis, à mon tour, que le…
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Roland du Luart
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La parole est à M. Jean-François Humbert.
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Philippe Adnot
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Monsieur le ministre, je voudrais vous exprimer ma satisfaction et mes remerciements, même si ce texte…
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Roland du Luart
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La parole est à M. Philippe Adnot.
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Serge Lagauche
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Périmètre trop restreint, focalisation sur le court terme, vision utilitariste de la recherche,…
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Roland du Luart
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La parole est à M. Serge Lagauche.
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Pierre Laffitte
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Malgré des circonstances économiques difficiles, nous avons enfin une priorité pour la recherche et pour…
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Roland du Luart
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La parole est à M. Pierre Laffitte.
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Marie-Christine Blandin
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Je veux d'abord remercier les rapporteurs et le président Valade, en particulier pour la diversité et la…
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Roland du Luart
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La parole est à Mme Marie-Christine Blandin.
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Ivan Renar
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Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, arrivés au terme de notre débat…
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Roland du Luart
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La parole est à M. Ivan Renar, pour explication de vote.
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Jacques Valade
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président de la commission spéciale. Monsieur le ministre, lorsque le président du Sénat a demandé que…
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Roland du Luart
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Avant de mettre aux voix l'ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. Jacques Valade, président de…
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Roland du Luart
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Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 71 :
Le Sénat n'a pas adopté.
Vote sur l'ensemble
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Roland du Luart
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Personne ne demande plus à voter ?...
Le scrutin est clos.
(Il est procédé au comptage des votes.)
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Roland du Luart
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Je mets aux voix les amendements identiques nos 114 et 116.
Je suis saisi de deux demandes de scrutin public…
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Ivan Renar
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Oui, mes chers collègues, parce que nous avions une certaine idée de la France, que, pour ma part, j'ai…
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Dominique Braye
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Vous l'avez combattu !
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Henri de Raincourt
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Vous êtes bien placé pour le dire !
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Ivan Renar
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Il s'agissait d'aller éduquer, évangéliser, civiliser les indigènes, les sauvages... J'ai découvert…
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Henri de Raincourt
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Quatre-vingts millions de morts !
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Alain Gournac
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Le communisme non plus !
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Ivan Renar
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Mes chers collègues, il est urgent de voter ces amendements. Je ne reviendrai pas sur l'ingérence du…
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Roland du Luart
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La parole est à M. Ivan Renar, pour explication de vote.
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Josselin de Rohan
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Vous-mêmes ne vous repentez jamais de rien !
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Nicole Borvo Cohen-Seat
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Ce n'est pas à une commission, aussi bien composée soit-elle, qu'il doit appartenir de donner des…
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Jacques Valade
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rapporteur. Cela n'a rien à voir !
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Nicole Borvo Cohen-Seat
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L'article 4 n'est en effet rien d'autre qu'une instruction donnée aux enseignants - je ne parle même pas…
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Guy Fischer
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Celle-là , on l'attendait !
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Josselin de Rohan
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Comme le communisme !
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Nicole Borvo Cohen-Seat
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Je ne m'attarderai pas sur l'accusation relative au caractère de « cavaliers » de ces amendements, car,…
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Josselin de Rohan
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Et la loi Taubira ?
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Nicole Borvo Cohen-Seat
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Non !
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Josselin de Rohan
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Vous aussi !
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Nicole Borvo Cohen-Seat
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Les propos de M. Legendre sur les responsabilités des enseignants - et je sais qu'il est bien placé pour…
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Roland du Luart
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La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour explication de vote.
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Marie-Christine Blandin
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Le Parlement est familier des « cavaliers ». L'enjeu de ce vote, qui est de donner acte de l'erreur qu'a…
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Roland du Luart
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La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, pour explication de vote.
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Claude Domeizel
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Alors, relisez-la !
Je souhaiterais apporter ma contribution à ce débat, non pas en battant ma coulpe -…
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« Alors, relisez-la !
Je souhaiterais apporter ma contribution à ce débat, non pas en battant ma coulpe - mon intervention ne s'apparente pas à un acte de repentance à l'égard du passé colonial de la France -, mais plutôt en exprimant un regret. Je regrette pour ma part de ne pas avoir fait preuve de suffisamment de vigilance au moment du débat sur le projet de loi portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés, plus particulièrement lors de l'examen de l'article 4, dont le groupe socialiste et le groupe CRC demandent aujourd'hui l'abrogation.
Oui, je pense qu'il faut avoir l'honnêteté de dire les choses. Je rappelle que mes collègues du groupe socialiste et moi-même n'avons pas approuvé ce projet de loi, mais j'avoue qu'en décembre dernier, au moment de la discussion de cet article, comme bien d'autres, je n'ai pas mesuré l'émoi que pouvait légitimement susciter cet article, non seulement dans la communauté des historiens, à qui l'on demandait en quelque sorte d'enseigner une histoire officielle, mais également dans les départements et territoires qui furent d'anciennes colonies.
Pour avoir effectué un déplacement en Algérie en mai dernier en ma qualité de président du groupe d'amitié France-Algérie, j'ai pu constater l'incompréhension qu'a provoquée là -bas la loi n° 2005-158 du 23 février 2005.
Trois mois après l'adoption de la loi, alors que le débat commençait à peine en France, l'article 4 n'avait pas échappé à nos amis algériens, observateurs très attentifs de la vie politique fr … »
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| 21 décembre 2005 |
Hémicycle |
Alain Gournac
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J'étais rapporteur !
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