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Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle
20042026

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DateNatureQui Début du texte
21 décembre 2005 Hémicycle Roland du Luart J'informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions…
21 décembre 2005 Hémicycle Roland du Luart Je vous remercie, monsieur le ministre, des propos aimables que vous avez tenus à l'endroit du Sénat.
21 décembre 2005 Hémicycle Christian Poncelet Très bien !
21 décembre 2005 Hémicycle François GOULARD ministre délégué. Monsieur le président, monsieur le président du Sénat, monsieur le président de la…
21 décembre 2005 Hémicycle Roland du Luart Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 72 : Le Sénat a adopté. (Applaudissements sur les…
21 décembre 2005 Hémicycle Roland du Luart Personne ne demande plus à voter ?... Le scrutin est clos. (Il est procédé au comptage des votes.)
21 décembre 2005 Hémicycle Roland du Luart Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi. Je suis saisi d'une…
21 décembre 2005 Hémicycle Jean-François Humbert Elle a également prévu explicitement que les établissements ou organismes participant à la création d'un…
21 décembre 2005 Hémicycle Jacques Valade président de la commission spéciale. Absolument ! C'est très important !
21 décembre 2005 Hémicycle Jean-François Humbert Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je me réjouis, à mon tour, que le…
21 décembre 2005 Hémicycle Roland du Luart La parole est à M. Jean-François Humbert.
21 décembre 2005 Hémicycle Philippe Adnot Monsieur le ministre, je voudrais vous exprimer ma satisfaction et mes remerciements, même si ce texte…
21 décembre 2005 Hémicycle Roland du Luart La parole est à M. Philippe Adnot.
21 décembre 2005 Hémicycle Serge Lagauche Périmètre trop restreint, focalisation sur le court terme, vision utilitariste de la recherche,…
21 décembre 2005 Hémicycle Roland du Luart La parole est à M. Serge Lagauche.
21 décembre 2005 Hémicycle Pierre Laffitte Malgré des circonstances économiques difficiles, nous avons enfin une priorité pour la recherche et pour…
21 décembre 2005 Hémicycle Roland du Luart La parole est à M. Pierre Laffitte.
21 décembre 2005 Hémicycle Marie-Christine Blandin Je veux d'abord remercier les rapporteurs et le président Valade, en particulier pour la diversité et la…
21 décembre 2005 Hémicycle Roland du Luart La parole est à Mme Marie-Christine Blandin.
21 décembre 2005 Hémicycle Ivan Renar Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, arrivés au terme de notre débat…
21 décembre 2005 Hémicycle Roland du Luart La parole est à M. Ivan Renar, pour explication de vote.
21 décembre 2005 Hémicycle Jacques Valade président de la commission spéciale. Monsieur le ministre, lorsque le président du Sénat a demandé que…
21 décembre 2005 Hémicycle Roland du Luart Avant de mettre aux voix l'ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. Jacques Valade, président de…
21 décembre 2005 Hémicycle Roland du Luart Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 71 : Le Sénat n'a pas adopté. Vote sur l'ensemble
21 décembre 2005 Hémicycle Roland du Luart Personne ne demande plus à voter ?... Le scrutin est clos. (Il est procédé au comptage des votes.)
21 décembre 2005 Hémicycle Roland du Luart Je mets aux voix les amendements identiques nos 114 et 116. Je suis saisi de deux demandes de scrutin public…
21 décembre 2005 Hémicycle Ivan Renar Oui, mes chers collègues, parce que nous avions une certaine idée de la France, que, pour ma part, j'ai…
21 décembre 2005 Hémicycle Dominique Braye Vous l'avez combattu !
21 décembre 2005 Hémicycle Henri de Raincourt Vous êtes bien placé pour le dire !
21 décembre 2005 Hémicycle Ivan Renar Il s'agissait d'aller éduquer, évangéliser, civiliser les indigènes, les sauvages... J'ai découvert…
21 décembre 2005 Hémicycle Henri de Raincourt Quatre-vingts millions de morts !
21 décembre 2005 Hémicycle Alain Gournac Le communisme non plus !
21 décembre 2005 Hémicycle Ivan Renar Mes chers collègues, il est urgent de voter ces amendements. Je ne reviendrai pas sur l'ingérence du…
21 décembre 2005 Hémicycle Roland du Luart La parole est à M. Ivan Renar, pour explication de vote.
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21 décembre 2005 Hémicycle Josselin de Rohan Vous-mêmes ne vous repentez jamais de rien !
21 décembre 2005 Hémicycle Nicole Borvo Cohen-Seat Ce n'est pas à une commission, aussi bien composée soit-elle, qu'il doit appartenir de donner des…
21 décembre 2005 Hémicycle Jacques Valade rapporteur. Cela n'a rien à voir !
21 décembre 2005 Hémicycle Nicole Borvo Cohen-Seat L'article 4 n'est en effet rien d'autre qu'une instruction donnée aux enseignants - je ne parle même pas…
21 décembre 2005 Hémicycle Guy Fischer Celle-là , on l'attendait !
21 décembre 2005 Hémicycle Josselin de Rohan Comme le communisme !
21 décembre 2005 Hémicycle Nicole Borvo Cohen-Seat Je ne m'attarderai pas sur l'accusation relative au caractère de « cavaliers » de ces amendements, car,…
21 décembre 2005 Hémicycle Josselin de Rohan Et la loi Taubira ?
21 décembre 2005 Hémicycle Nicole Borvo Cohen-Seat Non !
21 décembre 2005 Hémicycle Josselin de Rohan Vous aussi !
21 décembre 2005 Hémicycle Nicole Borvo Cohen-Seat Les propos de M. Legendre sur les responsabilités des enseignants - et je sais qu'il est bien placé pour…
21 décembre 2005 Hémicycle Roland du Luart La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour explication de vote.
21 décembre 2005 Hémicycle Marie-Christine Blandin Le Parlement est familier des « cavaliers ». L'enjeu de ce vote, qui est de donner acte de l'erreur qu'a…
21 décembre 2005 Hémicycle Roland du Luart La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, pour explication de vote.
21 décembre 2005 Hémicycle Claude Domeizel Alors, relisez-la ! Je souhaiterais apporter ma contribution à ce débat, non pas en battant ma coulpe -…
21 décembre 2005 Hémicycle Alain Gournac J'étais rapporteur !