| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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La parole est à M. le ministre délégué.
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Hélène Luc
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Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je tiens d'abord à dire que l'absence de…
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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La parole est à Mme Hélène Luc, auteur de la question n° 842, adressée à M. le ministre des…
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Léon BERTRAND
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ministre délégué au tourisme. Madame la sénatrice, l'enquête épidémiologique résultant de la loi du…
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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La parole est à M. le ministre délégué.
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Marie-Thérèse Hermange
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Je souhaite appeler l'attention de M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer…
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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La parole est à Mme Marie-Thérèse Hermange, auteur de la question n° 868, adressée à M. le ministre des…
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Michel Teston
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Dans le cas où le Gouvernement autoriserait les Autoroutes du Sud de la France à doubler l'A7 et l'A9, il…
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× Refermer
« Dans le cas où le Gouvernement autoriserait les Autoroutes du Sud de la France à doubler l'A7 et l'A9, il devrait concomitamment prendre la décision de réaliser un axe routier structurant pour le sud de l'Ardèche et le bassin d'Alès. S'il ne le fait pas, ces territoires demeureront enclavés, ce qui aura des conséquences pour leur développement.
Monsieur le ministre, je vous remercie de votre réponse aimable, mais qui ne me donne aucune garantie quant à la réalisation d'un tel axe. Considérant qu'il est très important d'oeuvrer pour la réalisation d'un tel équipement, je poursuivrai mon action visant à sensibiliser le Gouvernement sur ce sujet et à l'amener à une nécessaire prise de conscience.
influence de la consommation de stupéfiants sur les accidents de la circulation »
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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La parole est à M. Michel Teston.
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Léon BERTRAND
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ministre délégué au tourisme. Monsieur le sénateur, vous avez interrogé M. Dominique Perben au sujet…
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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La parole est à M. le ministre délégué.
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Michel Teston
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Après de longues tergiversations, le Gouvernement a lancé l'organisation d'un débat public sur les…
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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La parole est à M. Michel Teston, auteur de la question n° 881, adressée à M. le ministre des transports,…
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Jean-Pierre Godefroy
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Monsieur le ministre, je prends acte de votre réponse. L'idée d'une plaquette précisant les principes de…
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy.
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Léon BERTRAND
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ministre délégué au tourisme. Monsieur le sénateur, le Gouvernement ne souhaite pas remettre en cause la…
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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La parole est à M. le ministre délégué.
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Jean-Pierre Godefroy
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Je souhaite attirer une nouvelle fois l'attention du Gouvernement sur la loi « littoral », dont nous…
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, auteur de la question n° 880, adressée à M. le ministre des…
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Jean-Marie Bockel
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Monsieur le ministre, votre réponse concernant les installations intérieures, notamment vos propositions…
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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La parole est à M. Jean-Marie Bockel.
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Léon BERTRAND
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ministre délégué au tourisme. à la suite des récentes dispositions de l'article 93 de la loi de…
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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La parole est à M. le ministre délégué.
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Jean-Marie Bockel
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Monsieur le ministre, voilà un an, le 26 décembre 2004, l'explosion tragique d'un immeuble rue de la…
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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La parole est à M. Jean-Marie Bockel, auteur de la question n° 882, adressée à M. le ministre délégué…
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Gisèle Gautier
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Cette réponse ne saurait me satisfaire. Je regrette infiniment que n'ait pas été prise une mesure…
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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La parole est à Mme Gisèle Gautier.
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Jean-Marie Bockel
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Le verre de schnaps ! (Sourires.)
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Léon BERTRAND
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ministre délégué au tourisme. Madame Gautier, vous appelez l'attention du Gouvernement sur la situation…
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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La parole est à M. le ministre délégué.
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Gisèle Gautier
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Monsieur le ministre, ma question concerne la situation des bouilleurs de cru qui possèdent l'allocation en…
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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La parole est à Mme Gisèle Gautier, auteur de la question n° 883, adressée à M. le ministre de…
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Anne-Marie Payet
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Je vous remercie, monsieur le ministre, de toutes ces précisions. Je les transmettrai aux principaux…
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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La parole est à Mme Anne-Marie Payet.
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Gilles de Robien
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ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Madame la sénatrice,…
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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La parole est à M. le ministre.
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Anne-Marie Payet
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Monsieur le ministre, ma question porte sur la situation préoccupante qui règne au sein des…
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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La parole est à Mme Anne-Marie Payet, auteur de la question n° 778, adressée à M. le garde des sceaux,…
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Michèle André
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Monsieur le ministre, je vous remercie de votre réponse précise, qui, je l'espère, donnera satisfaction…
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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La parole est à Mme Michèle André.
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Gilles de Robien
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ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Madame la sénatrice,…
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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La parole est à M. le ministre.
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Michèle André
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Monsieur le ministre, je souhaite vous interroger sur la formation en gynécologie médicale. Cette…
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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La parole est à Mme Michèle André, auteur de la question n° 885, adressée à M. le ministre de…
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Gilles de Robien
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ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Madame la sénatrice,…
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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La parole est à M. le ministre.
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Muguette Dini
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Monsieur le ministre, les collèges utilisent, sous la responsabilité du rectorat, le système de gestion…
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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La parole est à Mme Muguette Dini, auteur de la question n° 859, adressée à M. le ministre de…
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Gérard Longuet
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Je souhaite exprimer ma satisfaction devant le pragmatisme de M. le ministre et formuler le voeu que cette…
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| 17 janvier 2006 |
Hémicycle |
Jean-Claude Gaudin
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La parole est à M. Gérard Longuet.
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