Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle

20042026

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Date	Nature	Qui	Début du texte
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à Mme la secrétaire d'État.
11 janvier 2011	Hémicycle	Daniel Reiner	On trouve les mêmes problèmes dans d’autres départements !
11 janvier 2011	Hémicycle	Robert Hue	Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, vous me permettrez d’évoquer la…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à M. Robert Hue, auteur de la question n° 1138, adressée à M. le ministre de l'éducation…
11 janvier 2011	Hémicycle	Jean-Jacques Mirassou	Il pourrait d’ores et déjà le stimuler ! suppression de quarante-trois postes RASED
11 janvier 2011	Hémicycle	Frédéric Lefebvre	secrétaire d'État. Monsieur Mirassou, mon collègue Éric Besson, en charge de ces dossiers, est…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à M. le secrétaire d'État.
11 janvier 2011	Hémicycle	Jean-Jacques Mirassou	Monsieur le secrétaire d’État, je partage les bonnes intentions que vous avez affichées, même si j’attends…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à M. Jean-Jacques Mirassou.
11 janvier 2011	Hémicycle	Frédéric Lefebvre	secrétaire d'État auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce,…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à M. le secrétaire d'État.
11 janvier 2011	Hémicycle	Jean-Jacques Mirassou	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, cette question était initialement…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à M. Jean-Jacques Mirassou, auteur de la question n° 1077, adressée à M. le ministre auprès de…
11 janvier 2011	Hémicycle	Hervé Maurey	Je vous remercie, monsieur le secrétaire d’État, de m’avoir enfin apporté une réponse. Je comprends…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à M. Hervé Maurey.
11 janvier 2011	Hémicycle	Frédéric Lefebvre	secrétaire d'État auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce,…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à M. le secrétaire d'État.
11 janvier 2011	Hémicycle	Hervé Maurey	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, comme vous le savez, l’assurance…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à M. Hervé Maurey, auteur de la question n° 1096, adressée à Mme la ministre de l'économie,…
11 janvier 2011	Hémicycle	Frédéric Lefebvre	secrétaire d'État. J’ajoute simplement, pour que ce soit parfaitement clair, monsieur le sénateur, que le…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à M. le secrétaire d'État.
11 janvier 2011	Hémicycle	Daniel Reiner	Monsieur le secrétaire d’État, je prends acte de votre engagement, qui ne constitue toutefois qu’un…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à M. Daniel Reiner.
11 janvier 2011	Hémicycle	Frédéric Lefebvre	secrétaire d'État auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce,…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à M. le secrétaire d'État.
11 janvier 2011	Hémicycle	Daniel Reiner	J’attire l’attention de Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi sur la question – il…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à M. Daniel Reiner, auteur de la question n° 1095, adressée à Mme la ministre de l'économie,…
11 janvier 2011	Hémicycle	Michel Teston	Selon M. le secrétaire d’État, la transposition en droit interne du troisième « Paquet Télécom » par le…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à M. Michel Teston.
11 janvier 2011	Hémicycle	Frédéric Lefebvre	secrétaire d'État auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce,…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à M. le secrétaire d'État.
11 janvier 2011	Hémicycle	Michel Teston	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, le Parlement et le Conseil…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à M. Michel Teston, auteur de la question n° 1103, adressée à Mme la ministre de l'économie,…
11 janvier 2011	Hémicycle	Frédéric Lefebvre	secrétaire d'État. Madame Cerisier-ben Guiga, je ne vous suivrai pas sur ce terrain, car la comparaison est…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à M. le secrétaire d'État.
11 janvier 2011	Hémicycle	Monique Cerisier-ben Guiga	Monsieur le secrétaire d’État, on peut toujours répondre que tout va pour le mieux et que rien ne pose…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à Mme Monique Cerisier-ben Guiga.
11 janvier 2011	Hémicycle	Frédéric Lefebvre	secrétaire d'État auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce,…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à M. le secrétaire d'État.
11 janvier 2011	Hémicycle	Monique Cerisier-ben Guiga	Monsieur le secrétaire d'État, en exergue à ma question et pour mémoire, je rappelle que la France est…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à Mme Monique Cerisier-ben Guiga, auteur de la question n° 1129, adressée à Mme la ministre de…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	L’ordre du jour appelle les réponses à des questions orales. statut des produits provenant des colonies…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	J’informe le Sénat que la question n° 1122 de Mme Claire-Lise Campion est retirée de l’ordre du jour de la…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	M. le président du Conseil constitutionnel a informé le Sénat : - le 3 janvier 2011, que, en application de…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre : - le rapport sur la mise en application de la…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	Conformément aux dispositions de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010,…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre la demande de constitution d’une commission mixte…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	M. le président du Conseil constitutionnel a communiqué au Sénat, par courriers en date du 28 décembre 2010,…
× Refermer « M. le président du Conseil constitutionnel a communiqué au Sénat, par courriers en date du 28 décembre 2010, les textes de deux décisions rendues par le Conseil constitutionnel qui concernent la conformité à la Constitution de la loi de finances pour 2011 et de la loi de finances rectificative pour 2010. Acte est donné de ces communications. » Sénat (open data) · Sénat Pas d'URL publique donnée par la source Fichier d'origine conservé Lire la séance
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	M. le président du Conseil constitutionnel a informé le Sénat que le Conseil constitutionnel a été saisi le…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	Mes chers collègues, je vous rappelle le décès de nos anciens collègues Jean Chamant, qui fut sénateur de…