Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle

20042026

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Date	Nature	Qui	Début du texte
11 janvier 2011	Hémicycle	Daniel Laurent	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, ma question porte sur le plan…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à M. Daniel Laurent, auteur de la question n° 1121, adressée à Mme la ministre de l'écologie,…
11 janvier 2011	Hémicycle	Michel Doublet	J’ai bien entendu la réponse de M. le secrétaire d’État s’agissant notamment de la possibilité de revoir les…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à M. Michel Doublet.
11 janvier 2011	Hémicycle	Benoist Apparu	secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à M. le secrétaire d'État.
11 janvier 2011	Hémicycle	Michel Doublet	Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, ma question porte sur les…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à M. Michel Doublet, auteur de la question n° 1116, adressée à Mme la ministre de l'écologie,…
11 janvier 2011	Hémicycle	Catherine Deroche	J’ai bien entendu toutes les mesures que le Gouvernement souhaite prendre pour rendre plus attractive la…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à Mme Catherine Deroche.
11 janvier 2011	Hémicycle	Nora BERRA	secrétaire d'État auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, chargée de la santé. Madame la…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à Mme la secrétaire d'État.
11 janvier 2011	Hémicycle	Catherine Deroche	Ma question porte sur les services de santé au travail, en particulier ceux de la fonction publique…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à Mme Catherine Deroche, auteur de la question n° 1132, adressée à M. le ministre du travail,…
11 janvier 2011	Hémicycle	Catherine Procaccia	Madame la secrétaire d’État, vos propos confortent le sentiment que j’avais de l’illégalité de ces…
× Refermer « Madame la secrétaire d’État, vos propos confortent le sentiment que j’avais de l’illégalité de ces pratiques. Je me permettrai toutefois de suggérer que le ministère du travail mette en place une boîte aux lettres ou un site internet sur lequel les stagiaires pourraient expliquer que, dans telle ou telle entreprise, ils ont découvert qu’ils remplaçaient un salarié auparavant employé en CDD ou en CDI et qui a démissionné. En effet, si l’on imagine qu’un salarié puisse saisir le juge, il sera plus difficile pour un stagiaire, qui a déjà du mal à décrocher un contrat, d’effectuer cette démarche. Je souhaiterais également que le ministère du travail jette un œil sur les offres de postes publiées sur internet par les grandes entreprises. Sans doute le fait-il déjà, mais il découvrira, en cliquant sur ces offres, qu’elles prennent pour la plupart la forme de stages. Je suis certes favorable aux stages – ils sont essentiels dans un parcours de formation –, mais la dérive que nous constatons aujourd’hui devrait pouvoir être combattue par des moyens un peu moins lourds que le recours au juge. suivi médical des agents des collectivités territoriales dans les communes du saumurois » Sénat (open data) · Sénat Pas d'URL publique donnée par la source Fichier d'origine conservé Lire la séance
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à Mme Catherine Procaccia.
11 janvier 2011	Hémicycle	Nora BERRA	secrétaire d'État auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, chargée de la santé. Madame…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à Mme la secrétaire d'État.
11 janvier 2011	Hémicycle	Catherine Procaccia	Madame la secrétaire d’État, ma question porte sur le droit du travail. En effet, plusieurs cas m’ayant été…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à Mme Catherine Procaccia, auteur de la question n° 1109, adressée à M. le ministre du…
11 janvier 2011	Hémicycle	Michel Billout	Madame la secrétaire d’État, je suis quelque peu abasourdi par votre réponse ! La circulaire du 4 mai 2010 a…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à M. Michel Billout.
11 janvier 2011	Hémicycle	Nora BERRA	secrétaire d'État auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, chargée de la santé. Monsieur…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à Mme la secrétaire d'État.
11 janvier 2011	Hémicycle	Robert Hue	Très bien !
11 janvier 2011	Hémicycle	Michel Billout	Madame la secrétaire d’État, je souhaite attirer votre attention sur l’avenir des psychologues hospitaliers.…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à M. Michel Billout, auteur de la question n° 1137, adressée à M. le ministre du travail, de…
11 janvier 2011	Hémicycle	Bernadette Bourzai	Madame la secrétaire d’État, j’ai assisté vendredi après-midi au conseil d’administration d’une entreprise…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à Mme Bernadette Bourzai.
11 janvier 2011	Hémicycle	Nora BERRA	secrétaire d'État auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, chargée de la santé. Madame la…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à Mme la secrétaire d'État.
11 janvier 2011	Hémicycle	Bernadette Bourzai	Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, depuis vingt-cinq ans, les…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à Mme Bernadette Bourzai, auteur de la question n° 1112, adressée à M. le ministre du travail,…
11 janvier 2011	Hémicycle	Daniel Marsin	Madame la secrétaire d’État, je tiens tout d’abord à vous remercier, au nom de tous les Guadeloupéens, de…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à M. Daniel Marsin.
11 janvier 2011	Hémicycle	Jeannette Bougrab	secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à Mme la secrétaire d'État.
11 janvier 2011	Hémicycle	Daniel Marsin	Ma question s’adresse en effet à M. Michel Mercier, garde des sceaux, ministre de la justice et des…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à M. Daniel Marsin, auteur de la question n° 1087, adressée à M. le garde des sceaux, ministre…
11 janvier 2011	Hémicycle	Robert Hue	En réalité, de par votre politique, des enfants en grande difficulté, en situation d’inégalité sociale…
11 janvier 2011	Hémicycle	Daniel Reiner	Bien sûr !
11 janvier 2011	Hémicycle	Robert Hue	Avec le respect que je vous porte, madame la secrétaire d’État, pardonnez-moi de vous dire que vous êtes à…
11 janvier 2011	Hémicycle	Daniel Reiner	C’est vrai !
11 janvier 2011	Hémicycle	Robert Hue	Madame la secrétaire d’État, malheureusement, votre réponse va terriblement accroître la colère et…
11 janvier 2011	Hémicycle	Guy Fischer	La parole est à M. Robert Hue.
11 janvier 2011	Hémicycle	Jeannette Bougrab	secrétaire d'État. Monsieur le sénateur, j’en viens à la situation particulière que connaît votre…
11 janvier 2011	Hémicycle	Daniel Reiner	Des mots !
11 janvier 2011	Hémicycle	Jeannette Bougrab	secrétaire d'État. Désormais, les enseignants ont la possibilité, en prolongement de la classe, de traiter…
11 janvier 2011	Hémicycle	Daniel Reiner	Gadget !
11 janvier 2011	Hémicycle	Jeannette Bougrab	secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,…