Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle

20042026

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Date	Nature	Qui	Début du texte
15 janvier 2013	Hémicycle	Bariza Khiari	La parole est à M. le ministre délégué.
15 janvier 2013	Hémicycle	Christian Favier	Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, ma question porte sur la situation très…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bariza Khiari	La parole est à M. Christian Favier, auteur de la question n° 218, adressée à M. le ministre délégué auprès…
15 janvier 2013	Hémicycle	Jean-Jacques Lozach	Monsieur le ministre, je vous remercie de votre réponse. À travers cette question orale, j’ai souhaité…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bariza Khiari	La parole est à M. Jean-Jacques Lozach.
15 janvier 2013	Hémicycle	Alain Vidalies	ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement. Monsieur le sénateur,…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bariza Khiari	La parole est à M. le ministre délégué.
15 janvier 2013	Hémicycle	Jean-Jacques Lozach	Madame la présidente, monsieur le ministre, je joins mes vœux à ceux qu’a déjà présentés notre collègue…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bariza Khiari	La parole est à M. Jean-Jacques Lozach, auteur de la question n° 195, adressée à M. le ministre délégué…
15 janvier 2013	Hémicycle	François Marc	Monsieur le ministre, je vous remercie des éléments de réponse que vous m’avez transmis et des engagements…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bariza Khiari	La parole est à M. François Marc.
15 janvier 2013	Hémicycle	Alain Vidalies	ministre délégué. Monsieur Marc, vous avez bien voulu appeler l’attention du ministre chargé de la mer et de…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bariza Khiari	Merci, monsieur le ministre.
× Refermer « Merci, monsieur le ministre. » Sénat (open data) · Sénat Pas d'URL publique donnée par la source Fichier d'origine conservé Lire la séance
15 janvier 2013	Hémicycle	Alain Vidalies	ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement. Madame la présidente,…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bariza Khiari	La parole est à M. le ministre délégué.
15 janvier 2013	Hémicycle	François Marc	Merci, madame la présidente. Ma question porte sur la filière relative aux algues, dont chacun connaît…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bariza Khiari	Monsieur le sénateur, la direction de la séance et moi-même sommes très sensibles à vos vœux ; nous vous…
15 janvier 2013	Hémicycle	François Marc	Madame la présidente, permettez-moi, au moment où nous reprenons notre activité législative, de vous…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bariza Khiari	La parole est à M. François Marc, auteur de la question n° 189, adressée à M. le ministre délégué auprès de…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bariza Khiari	L’ordre du jour appelle les réponses à des questions orales. respect des bonnes pratiques pour la récolte…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bariza Khiari	M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre : - le rapport d’activité 2012 des institutions…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bariza Khiari	M. le président du Conseil constitutionnel a informé le Sénat, le 11 janvier 2013, qu’en application de…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bariza Khiari	M. le président du Conseil constitutionnel a informé le Sénat, le 9 janvier 2013, qu’en application de…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bariza Khiari	M. le président du Conseil constitutionnel a communiqué au Sénat, par courriers en date du 27 et du 28…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bariza Khiari	Conformément aux dispositions de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bariza Khiari	Mes chers collègues, j’ai le regret de vous faire part du décès de notre ancien collègue Charles Ginésy, qui…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bariza Khiari	Le procès-verbal de la séance du jeudi 20 décembre 2012 a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le…
15 janvier 2013	Hémicycle	Bariza Khiari	La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
20 décembre 2012	Hémicycle	Charles Guené	Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 15 janvier 2013…
20 décembre 2012	Hémicycle	Charles Guené	Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi. (La…
20 décembre 2012	Hémicycle	Alain Richard	Très bien !
20 décembre 2012	Hémicycle	Catherine Tasca	Je tiens tout d’abord à saluer l’initiative de notre collègue Alain Richard et le travail de notre…
20 décembre 2012	Hémicycle	Charles Guené	Avant de mettre aux voix l'ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à Mme Catherine Tasca, pour…
20 décembre 2012	Hémicycle	Charles Guené	Les autres dispositions de la proposition de loi ne font pas l’objet de la deuxième lecture. Vote sur l'ensemble
20 décembre 2012	Hémicycle	Charles Guené	Je mets aux voix l’article 2. (L’article 2 est adopté.) Article 2 bis (Non modifié) I. – Après le premier…
20 décembre 2012	Hémicycle	Charles Guené	Je mets aux voix l'article 1er. (L'article 1er est adopté.) Article 2 (Non modifié) I. – Après le troisième…
20 décembre 2012	Hémicycle	Charles Guené	Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. Nous…
20 décembre 2012	Hémicycle	Alain Richard	Il est toujours nécessaire de procéder à des ajustements, d’apporter des précisions, de faire des mises à…
20 décembre 2012	Hémicycle	Éliane Assassi	Tout à fait !
20 décembre 2012	Hémicycle	Alain Richard	En conclusion de cette belle succession d’orateurs, je souhaite souligner l’apport important de l’Assemblée…
20 décembre 2012	Hémicycle	Charles Guené	La parole est à M. Alain Richard.
20 décembre 2012	Hémicycle	Éliane Assassi	Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, lors de la première lecture, je n’avais…
20 décembre 2012	Hémicycle	Charles Guené	La parole est à Mme Éliane Assassi.
20 décembre 2012	Hémicycle	André Reichardt	Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission, mes chers collègues, la…
20 décembre 2012	Hémicycle	Charles Guené	La parole est à M. André Reichardt.
20 décembre 2012	Hémicycle	Hélène Lipietz	Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission des lois, mes chers…
20 décembre 2012	Hémicycle	Charles Guené	La parole est à Mme Hélène Lipietz.
20 décembre 2012	Hémicycle	Stéphane Mazars	Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la proposition de loi qui nous revient de…
20 décembre 2012	Hémicycle	Charles Guené	La parole est à M. Stéphane Mazars.
20 décembre 2012	Hémicycle	Jean-Pierre Sueur	président de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement…