Sénat — hémicycle

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Date	Nature	Qui	Début du texte
16 janvier 2018	Hémicycle	Alain Duran	Ma question s’adressait à Mme le ministre du travail, dans la mesure où elle porte sur l’accès à la…
16 janvier 2018	Hémicycle	Thani Mohamed Soilihi	La parole est à M. Alain Duran, auteur de la question n° 140, adressée à Mme la ministre du travail.
16 janvier 2018	Hémicycle	Fabien Gay	Merci, monsieur le secrétaire d’État, de votre réponse, qui, sauf erreur de ma part, contient un petit…
16 janvier 2018	Hémicycle	Thani Mohamed Soilihi	La parole est à M. Fabien Gay.
16 janvier 2018	Hémicycle	Jean-Baptiste Lemoyne	secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères. Monsieur Fabien Gay, je suis…
16 janvier 2018	Hémicycle	Thani Mohamed Soilihi	La parole est à M. le secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères.
16 janvier 2018	Hémicycle	Fabien Gay	Monsieur le secrétaire d’État, je vous l’avoue, j’aurais préféré ne pas avoir à vous poser cette question en…
16 janvier 2018	Hémicycle	Thani Mohamed Soilihi	La parole est à M. Fabien Gay, auteur de la question n° 146, adressée à M. le ministre de l’Europe et des…
16 janvier 2018	Hémicycle	Gilbert Roger	Monsieur le secrétaire d’État, merci de votre réponse. Le Sénat, notamment à travers ses deux groupes…
16 janvier 2018	Hémicycle	Thani Mohamed Soilihi	La parole est à M. Gilbert Roger.
16 janvier 2018	Hémicycle	Jean-Baptiste Lemoyne	secrétaire d’État. Pour conclure, il importe également de prendre garde au moment. Aujourd’hui, le climat…
16 janvier 2018	Hémicycle	Thani Mohamed Soilihi	Il faut conclure, monsieur le secrétaire d’État.
16 janvier 2018	Hémicycle	Jean-Baptiste Lemoyne	secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères. Monsieur Gilbert Roger, comme…
16 janvier 2018	Hémicycle	Thani Mohamed Soilihi	La parole est à M. le secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères.
16 janvier 2018	Hémicycle	Gilbert Roger	J’attire l’attention de M. le ministre de l’Europe et des affaires étrangères sur le projet de loi…
16 janvier 2018	Hémicycle	Thani Mohamed Soilihi	La parole est à M. Gilbert Roger, auteur de la question n° 126, adressée à M. le ministre de l’Europe et des…
16 janvier 2018	Hémicycle	Jean-Marie Bockel	Monsieur le secrétaire d’État, merci de cette réponse concrète, qui ouvre sur des perspectives…
16 janvier 2018	Hémicycle	Thani Mohamed Soilihi	La parole est à M. Jean-Marie Bockel.
16 janvier 2018	Hémicycle	Jean-Baptiste Lemoyne	secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères. Monsieur Bockel, vous posez une…
16 janvier 2018	Hémicycle	Thani Mohamed Soilihi	La parole est à M. le secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères.
16 janvier 2018	Hémicycle	Jean-Marie Bockel	Monsieur le secrétaire d’État, j’attire votre attention ainsi que celle de Mme la ministre de l’enseignement…
16 janvier 2018	Hémicycle	Thani Mohamed Soilihi	La parole est à M. Jean-Marie Bockel, auteur de la question n° 109, adressée à Mme la ministre de…
16 janvier 2018	Hémicycle	Bernard Fournier	Monsieur le ministre, je vous remercie des réponses que vous m’avez apportées et je prends note de la…
16 janvier 2018	Hémicycle	Thani Mohamed Soilihi	La parole est à M. Bernard Fournier.
16 janvier 2018	Hémicycle	Jean-Michel Blanquer	ministre. Enfin, nous préparons un plan Mercredi, qui permettra à chaque commune de France qui le souhaite…
16 janvier 2018	Hémicycle	Thani Mohamed Soilihi	Il faut conclure, monsieur le ministre.
16 janvier 2018	Hémicycle	Jean-Michel Blanquer	ministre de l’éducation nationale. Monsieur Bernard Fournier, vous m’interrogez quant aux suites d’une…
16 janvier 2018	Hémicycle	Thani Mohamed Soilihi	La parole est à M. le ministre de l’éducation nationale.
16 janvier 2018	Hémicycle	Bernard Fournier	Monsieur le ministre, je souhaite appeler votre attention, et celle du Gouvernement, sur les questions que…
16 janvier 2018	Hémicycle	Thani Mohamed Soilihi	La parole est à M. Bernard Fournier, auteur de la question n° 143, adressée à M. le ministre de l’éducation…
16 janvier 2018	Hémicycle	Bernard Bonne	Monsieur le ministre, je vous remercie de votre réponse. Mais les associations demandent surtout l’ouverture…
× Refermer « Monsieur le ministre, je vous remercie de votre réponse. Mais les associations demandent surtout l’ouverture d’une négociation sur l’emploi associatif. Leur préoccupation est de pouvoir rémunérer correctement leurs salariés. Plus généralement, la mise en œuvre d’une étude d’impact contradictoire sur l’évolution des financements publics aux associations, sur les actions qu’elles mènent et sur les conditions d’emploi de leurs salariés permettrait de renouer le lien entre l’État, les collectivités territoriales et les associations. J’ai vécu de telles situations dans le département dont je suis l’élu, en tant que président du conseil départemental, et il me paraît très important que ces structures associatives soient averties assez longtemps à l’avance des réductions ou des modifications susceptibles de se produire. En effet, les décisions prises en cours d’année les mettent particulièrement en difficulté. Tel a été le cas au mois de septembre dernier, lorsque les associations ont appris qu’elles allaient connaître une importante diminution de leur personnel. fonds de soutien au développement des activités périscolaires » Sénat (open data) · Sénat Pas d'URL publique donnée par la source Fichier d'origine conservé Lire la séance
16 janvier 2018	Hémicycle	Thani Mohamed Soilihi	La parole est à M. Bernard Bonne.
16 janvier 2018	Hémicycle	Jean-Michel Blanquer	ministre de l’éducation nationale. Monsieur Bonne, la décision prise par le Gouvernement en matière de…
16 janvier 2018	Hémicycle	Thani Mohamed Soilihi	La parole est à M. le ministre de l’éducation nationale.
16 janvier 2018	Hémicycle	Bernard Bonne	Monsieur le ministre, la décision du Gouvernement de supprimer un nombre très significatif de contrats…
16 janvier 2018	Hémicycle	Thani Mohamed Soilihi	La parole est à M. Bernard Bonne, auteur de la question n° 127, adressée à M. le ministre de l’éducation nationale.
16 janvier 2018	Hémicycle	Antoine Lefèvre	Monsieur le ministre, je suis heureux que cette question, posée l’an dernier, vous ait permis de présenter…
16 janvier 2018	Hémicycle	Thani Mohamed Soilihi	La parole est à M. Antoine Lefèvre.
16 janvier 2018	Hémicycle	Jean-Michel Blanquer	ministre. Nous avons également mis en place le réseau des observatoires locaux de la lecture, ou ROLL, mené…
16 janvier 2018	Hémicycle	Thani Mohamed Soilihi	Il faut conclure, monsieur le ministre.
16 janvier 2018	Hémicycle	Jean-Michel Blanquer	ministre de l’éducation nationale. Monsieur Lefèvre, je sais à quel point le problème que vous soulevez et…
16 janvier 2018	Hémicycle	Thani Mohamed Soilihi	La parole est à M. le ministre de l’éducation nationale.
16 janvier 2018	Hémicycle	Antoine Lefèvre	… où une rallonge de 8 millions d’euros a été annoncée. Je rappelle un dernier chiffre : plus de 15 % de ces…
16 janvier 2018	Hémicycle	Thani Mohamed Soilihi	Veuillez conclure, mon cher collègue.
16 janvier 2018	Hémicycle	Antoine Lefèvre	Monsieur le ministre, il s’agit là, de ma part, d’une question récurrente. En 2010, puis en 2015, j’ai déjà…
16 janvier 2018	Hémicycle	Thani Mohamed Soilihi	La parole est à M. Antoine Lefèvre, auteur de la question n° 27, adressée à M. le ministre de l’éducation…
16 janvier 2018	Hémicycle	Marie-Thérèse Bruguière	Monsieur le ministre, je vous remercie de votre réponse. Sauf erreur de ma part, la concertation devrait se…
16 janvier 2018	Hémicycle	Thani Mohamed Soilihi	Pour la seconde fois de la matinée, j’appelle chacune et chacun au respect du temps qui lui est imparti,…
16 janvier 2018	Hémicycle	Jean-Michel Blanquer	ministre de l’éducation nationale. Madame Bruguière, je répondrai à la place de Mme la ministre du travail,…
16 janvier 2018	Hémicycle	Thani Mohamed Soilihi	La parole est à M. le ministre de l’éducation nationale.