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Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle
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DateNatureQui Début du texte
10 janvier 2023 Hémicycle Christophe Béchu ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires. Madame la sénatrice Filleul, à la…
10 janvier 2023 Hémicycle Pierre Laurent La parole est à M. le ministre.
10 janvier 2023 Hémicycle Martine Filleul Monsieur le ministre, 40 000 décès par an sont attribués aux particules fines : c’est trop, pour ne pas dire…
10 janvier 2023 Hémicycle Pierre Laurent La parole est à Mme Martine Filleul.
10 janvier 2023 Hémicycle Christophe Béchu ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires. Madame la sénatrice, vous avez…
10 janvier 2023 Hémicycle Pierre Laurent La parole est à M. le ministre.
10 janvier 2023 Hémicycle Elsa Schalck Monsieur le ministre, la question de l’acceptabilité sociale est primordiale s’agissant des zones à faibles…
10 janvier 2023 Hémicycle Pierre Laurent La parole est à Mme Elsa Schalck. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains.)
10 janvier 2023 Hémicycle Christophe Béchu ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires. Madame la sénatrice Herzog, compte…
10 janvier 2023 Hémicycle Pierre Laurent La parole est à M. le ministre.
10 janvier 2023 Hémicycle Christine Herzog Monsieur le ministre, en mai dernier, Martine Filleul et moi-même avons remis un rapport d’information sur…
10 janvier 2023 Hémicycle Pierre Laurent La parole est à Mme Christine Herzog.
10 janvier 2023 Hémicycle Christophe Béchu ministre. Je partage votre constat, mais il est assez rare que l’on décide d’une piste cyclable à l’échelon…
10 janvier 2023 Hémicycle Pierre Laurent La parole est à M. le ministre.
10 janvier 2023 Hémicycle Angèle Préville Nos concitoyens doivent pouvoir utiliser leur vélo en toute sérénité.
10 janvier 2023 Hémicycle Pierre Laurent Veuillez conclure, ma chère collègue.
10 janvier 2023 Hémicycle Angèle Préville Monsieur le ministre, je n’incriminais pas du tout les collectivités. Je vous interpellais sur la nécessité…
10 janvier 2023 Hémicycle Pierre Laurent La parole est à Mme Angèle Préville, pour la réplique.
10 janvier 2023 Hémicycle Christophe Béchu ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires. Madame la sénatrice, j’ai déjà…
10 janvier 2023 Hémicycle Pierre Laurent La parole est à M. le ministre.
10 janvier 2023 Hémicycle Angèle Préville Monsieur le ministre, la mise en place de zones à faibles émissions est une nécessité qui réclame beaucoup…
10 janvier 2023 Hémicycle Pierre Laurent La parole est à Mme Angèle Préville.
10 janvier 2023 Hémicycle Christophe Béchu ministre. Je n’aimerais pas que l’on nous prête, à l’un et à l’autre, des propos que nous n’aurions pas…
10 janvier 2023 Hémicycle Pierre Laurent La parole est à M. le ministre.
10 janvier 2023 Hémicycle Laurence Garnier Monsieur le ministre, vous avez dit à plusieurs reprises qu’il allait falloir faire preuve de pédagogie pour…
10 janvier 2023 Hémicycle Pierre Laurent La parole est à Mme Laurence Garnier, pour la réplique.
10 janvier 2023 Hémicycle Christophe Béchu ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires. Madame Garnier, curieusement, il…
10 janvier 2023 Hémicycle Pierre Laurent La parole est à M. le ministre.
10 janvier 2023 Hémicycle Laurence Garnier Monsieur le ministre, comme toutes les grandes métropoles françaises, Nantes devra mettre en place une ZFE…
10 janvier 2023 Hémicycle Pierre Laurent La parole est à Mme Laurence Garnier. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains.)
10 janvier 2023 Hémicycle Christophe Béchu ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires. Madame la sénatrice Delattre, je…
10 janvier 2023 Hémicycle Pierre Laurent La parole est à M. le ministre.
10 janvier 2023 Hémicycle Nathalie Delattre Monsieur le ministre, je souhaite appeler votre attention sur le manque de lisibilité et de prévisibilité…
10 janvier 2023 Hémicycle Pierre Laurent La parole est à Mme Nathalie Delattre.
10 janvier 2023 Hémicycle Christophe Béchu ministre. … mieux vaut chercher à inciter plutôt qu’à contraindre. Nous devrions tous, de bonne foi, nous…
10 janvier 2023 Hémicycle Laurent Duplomb C’est pourtant ce qui se passe !
10 janvier 2023 Hémicycle Christophe Béchu ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires. Monsieur Longeot, je souscris à tous…
10 janvier 2023 Hémicycle Pierre Laurent La parole est à M. le ministre.
10 janvier 2023 Hémicycle Jean-François Longeot L’instauration de ZFE dans les grandes métropoles françaises est liée à un objectif clair de santé publique.…
10 janvier 2023 Hémicycle Pierre Laurent La parole est à M. Jean-François Longeot.
10 janvier 2023 Hémicycle Christophe Béchu ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires. Monsieur Lahellec, vous allez…
10 janvier 2023 Hémicycle Pierre Laurent La parole est à M. le ministre.
10 janvier 2023 Hémicycle Gérard Lahellec La question des ZFE, dont nous débattons aujourd’hui, concerne principalement les métropoles. Pour autant,…
10 janvier 2023 Hémicycle Pierre Laurent La parole est à M. Gérard Lahellec.
10 janvier 2023 Hémicycle Christophe Béchu ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires. Monsieur le sénateur, la…
10 janvier 2023 Hémicycle Pierre Laurent La parole est à M. le ministre.
10 janvier 2023 Hémicycle Gilbert-Luc Devinaz Depuis de nombreuses années, nous savons que la pollution atmosphérique a des conséquences néfastes sur la…
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« Depuis de nombreuses années, nous savons que la pollution atmosphérique a des conséquences néfastes sur la santé humaine. Santé publique France estimait en 2021 à 40 000 le nombre de décès prématurés par an dus à la pollution de l’air. Dans le Grand Lyon, métropole où je vis, plus de 15 000 personnes sont exposées à un niveau excessif de dioxyde d’azote. Il y a urgence et la France est à la traîne ! Or la mise en place de ces ZFE se fait plus ou moins difficilement selon les territoires. Les collectivités ont besoin du soutien de l’État pour assurer le succès du dispositif. La répétition étant l’art de la pédagogie, j’aimerais avoir si le Gouvernement prévoit de mettre en œuvre un plan de communication national afin de sensibiliser l’ensemble des citoyennes et des citoyens et de lever les ambiguïtés sur les réels objectifs d’une ZFE, que vous avez soulevées, monsieur le ministre, dans votre propos introductif. Le Gouvernement prévoit-il d’autoriser le déploiement de moyens de contrôle et de rendre ainsi les ZFE réellement efficaces ? Envisagez-vous d’instiller de la souplesse pour permettre aux populations éloignées des centres métropolitains et ne disposant ni de transports en commun ni des moyens financiers nécessaires pour changer de véhicule, d’y accéder sous certaines conditions, comme le préconisait la mission flash de l’Assemblée nationale sur les mesures d’accompagnement de la création de zones à faibles émissions mobilité ? À ce titre, le cas de Strasbourg me semble très intéressant. »
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10 janvier 2023 Hémicycle Pierre Laurent La parole est à M. Gilbert-Luc Devinaz.
10 janvier 2023 Hémicycle Christophe Béchu ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires. Madame la sénatrice, deux groupes de…
10 janvier 2023 Hémicycle Pierre Laurent La parole est à M. le ministre.