| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Alain Marc
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La parole est à M. le ministre.
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Pierre Médevielle
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Monsieur le ministre, l’objectif du plan Loup 2018-2023 était ambitieux – trop ambitieux certainement.…
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Alain Marc
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La parole est à M. Pierre Médevielle.
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Marc Fesneau
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ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire. Parmi les différents éléments que vous venez…
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Alain Marc
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La parole est à M. le ministre.
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Martine Berthet
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Monsieur le ministre, comme vous le savez, le pastoralisme est un mode d’élevage vertueux, qui favorise, en…
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Alain Marc
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La parole est à Mme Martine Berthet.
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Marc Fesneau
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ministre. La passion m’emporte, mais je serai plus concis la prochaine fois…
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Alain Marc
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Il faut conclure, monsieur le ministre ! Un autre débat est prévu à la suite de celui-ci. Chacun doit…
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Marc Fesneau
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ministre. Il faut que les mesures soient acceptables pour les habitants, lesquels ne doivent pas avoir le…
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Frédérique Espagnac
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Tout à fait !
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Marc Fesneau
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ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire. Madame la sénatrice, merci de porter la voix…
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Alain Marc
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La parole est à M. le ministre.
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Frédérique Espagnac
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Ces actions et ces indemnisations ont un coût. Pouvez-vous nous préciser, monsieur le ministre, quel sera le…
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Alain Marc
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Il faut conclure, ma chère collègue !
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Frédérique Espagnac
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Monsieur le ministre, chaque jour, les élus des territoires de montagne font face aux inquiétudes et à la…
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Alain Marc
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La parole est à Mme Frédérique Espagnac.
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Marc Fesneau
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ministre. Ce n’est pas normal, car c’est la puissance publique qui a demandé aux éleveurs d’avoir recours à…
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Alain Marc
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Il faut conclure, monsieur le ministre.
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Marc Fesneau
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ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire. Monsieur le sénateur Bernard Buis, vous êtes…
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Alain Marc
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La parole est à M. le ministre.
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Bernard Buis
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Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, lorsque les activités humaines rencontrent…
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Alain Marc
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La parole est à M. Bernard Buis.
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Marc Fesneau
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ministre. Je pressens que ces débats ne seront pas faciles… (Sourires.)
En revanche, si nous parvenons à…
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Jean-Michel Arnaud
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Absolument !
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Marc Fesneau
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ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire. Madame la sénatrice, j’ai déjà répondu sur le…
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Alain Marc
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La parole est à M. le ministre.
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Maryse Carrère
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Monsieur le ministre, vous avez pris conscience du problème. Nous en avons discuté ensemble : vous…
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Alain Marc
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Nous allons maintenant procéder au débat interactif.
Je rappelle que chaque orateur dispose de deux minutes…
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Marc Fesneau
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ministre. Voilà les enjeux : procédure de révision, simplification, non-protégeabilité.
Tels sont nos axes…
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Alain Marc
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Il faut vraiment conclure, monsieur le ministre ! Le temps imparti est largement dépassé.
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Marc Fesneau
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ministre. … et de notre capacité à développer ou à maintenir l’élevage dans les zones concernées.
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Michel Savin
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Et celle du tourisme !
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Marc Fesneau
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ministre. … mais, dès lors que l’état de conservation du loup est satisfaisant, nous n’avons plus besoin…
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Michel Savin
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Elle l’est !
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Marc Fesneau
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ministre. Les louvetiers sont des auxiliaires précieux : nous devons penser leur statut, leur formation et…
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Alain Marc
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Il faut conclure, monsieur le ministre !
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Marc Fesneau
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ministre. On peut trouver le temps long, toujours est-il que nous sommes à l’origine de cette…
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× Refermer
« ministre. On peut trouver le temps long, toujours est-il que nous sommes à l’origine de cette démarche.
Puisqu’il s’agit désormais d’une question de mois, nous sommes, me semble-t-il, dans une phase d’accélération.
Chaque groupe politique doit désormais se saisir de la question du statut de l’espèce. Nous pourrions alors passer d’une logique de tirs de défense dérogatoires à une logique de prévention par tirs de gestion.
De ce sujet fondamental découlera notre politique en la matière. Si le statut du loup évolue à l’échelle européenne, nous pourrions réviser le PNA sans attendre 2029, selon des modalités assez simples qui sont déjà prévues dans ce plan. Nous pourrions alors instaurer des quotas de tirs, ce qui constituerait une grande nouveauté.
Seul le passage de l’espèce de « strictement protégée » à « protégée » permettra cette évolution, qui me paraît indispensable.
Troisièmement, il s’agit d’intégrer les enjeux liés à la présence du loup dans de nouveaux territoires, appelés les fronts de colonisation, qui concerne de nouveaux élevages. Il semble important de mieux prendre en compte certaines particularités territoriales – le bocage ou encore les petites parcelles – qui rendent difficile la protection dans le respect des contraintes imposées jusqu’à présent.
Quatrièmement, la direction des affaires juridiques de mon ministère travaille à l’adaptation du cadre législatif et réglementaire des chiens de protection. Les éleveurs ne doivent plus craindre d’être mis en cause pénalement pour le seul fait d’avoir acquis, comme cela leur a été demandé, des chiens de protection … »
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Marc Fesneau
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ministre. Disons-le : l’attente aura duré trente ans. Jusqu’à présent, aucun plan Loup n’avait interrogé le…
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Michel Savin
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Ah oui !
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Dominique Estrosi Sassone
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En effet !
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Marc Fesneau
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ministre. Saluons, à cet égard, l’accompagnement que proposent les organisations professionnelles et les…
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Michel Savin
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Bien sûr !
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Marc Fesneau
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ministre. … j’ai souhaité le prendre à bras-le-corps dès ma prise de fonction. Ce faisant, compte tenu du…
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Max Brisson
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Hélas !
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Marc Fesneau
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ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire. Monsieur le président, mesdames, messieurs les…
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Alain Marc
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La parole est à M. le ministre. (Applaudissements sur les travées du groupe RDPI. – M. Jean-Michel Arnaud…
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Dominique Estrosi Sassone
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Trop souvent, la question de la prédation emporte tout cela, laissant accroire qu’il existe un débat pour ou…
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Dominique Estrosi Sassone
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Pourquoi ne pas reconnaître qu’entre le loup et la brebis le loup est l’agresseur, et la brebis, la victime…
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| 16 janvier 2024 |
Hémicycle |
Michel Savin
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Très bien !
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