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Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle
20042026

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DateNatureQui Début du texte
21 juillet 2026 Hémicycle Pierre Cuypers … les attaques ad hominem d’associations militantes et les contre-vérités de parlementaires au sujet de…
21 juillet 2026 Hémicycle Jean-Claude Tissot C’est la meilleure !
21 juillet 2026 Hémicycle Audrey Linkenheld Et nous alors ?
21 juillet 2026 Hémicycle Pierre Cuypers Monsieur le président, madame, monsieur les ministres, mes chers collègues, nous achevons cette session…
21 juillet 2026 Hémicycle Didier Mandelli La parole est à M. Pierre Cuypers, pour le groupe Les Républicains. (Applaudissements sur les travées du…
21 juillet 2026 Hémicycle Jean-Pierre Grand Monsieur le président, madame, monsieur les ministres, mes chers collègues, nous examinons des dizaines de…
21 juillet 2026 Hémicycle Didier Mandelli La parole est à M. Jean-Pierre Grand, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.…
21 juillet 2026 Hémicycle Franck Menonville Il s’agit de permettre à l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et…
21 juillet 2026 Hémicycle Thomas Dossus Ah bon ?
21 juillet 2026 Hémicycle Franck Menonville Monsieur le président, madame, monsieur les ministres, mes chers collègues, le statu quo n’est plus…
21 juillet 2026 Hémicycle Didier Mandelli Avant de mettre aux voix, dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire,…
21 juillet 2026 Hémicycle Didier Mandelli Le vote est réservé. Vote sur l’ensemble
21 juillet 2026 Hémicycle Franck Menonville rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire. Favorable.
21 juillet 2026 Hémicycle Didier Mandelli Quel est l’avis de la commission ?
21 juillet 2026 Hémicycle Annie Genevard ministre. Il s’agit d’un amendement de coordination juridique.
21 juillet 2026 Hémicycle Didier Mandelli L’amendement n° 1, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : I. – À l’alinéa 86, substituer aux mots…
21 juillet 2026 Hémicycle Didier Mandelli Le vote est réservé. article 19
21 juillet 2026 Hémicycle Pierre Cuypers rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire. Favorable.
21 juillet 2026 Hémicycle Didier Mandelli Quel est l’avis de la commission ?
21 juillet 2026 Hémicycle Mathieu Lefèvre ministre délégué. En effet, une telle dérogation porte manifestement atteinte aux exigences de protection de…
21 juillet 2026 Hémicycle Laurent Duplomb rapporteur. Cet article a été ajouté à l’Assemblée nationale !
21 juillet 2026 Hémicycle Mathieu Lefèvre ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations…
21 juillet 2026 Hémicycle Didier Mandelli L’amendement n° 2, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à…
21 juillet 2026 Hémicycle Didier Mandelli Nous allons maintenant examiner les amendements déposés par le Gouvernement. article 6 bis A (pour coordination)
21 juillet 2026 Hémicycle Didier Mandelli Nous passons à la discussion du texte élaboré par la commission mixte paritaire. Je rappelle que, en…
21 juillet 2026 Hémicycle Annie Genevard ministre de l’agriculture, de l’agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire. Monsieur le président,…
21 juillet 2026 Hémicycle Audrey Linkenheld Où est Mme Barbut ?…
21 juillet 2026 Hémicycle Didier Mandelli La parole est à Mme la ministre.
21 juillet 2026 Hémicycle Laurent Duplomb rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire. Monsieur le président, madame, monsieur les…
21 juillet 2026 Hémicycle Didier Mandelli L’ordre du jour appelle l’examen des conclusions de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un…
21 juillet 2026 Hémicycle Didier Mandelli Acte est donné de cette mise au point, mon cher collègue. Elle figurera dans l’analyse politique du scrutin…
21 juillet 2026 Hémicycle Claude Kern Lors du scrutin n° 337 portant sur l’ensemble de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des…
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« Lors du scrutin n° 337 portant sur l’ensemble de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux, notre collègue Nathalie Goulet souhaitait voter contre. »
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21 juillet 2026 Hémicycle Didier Mandelli La parole est à M. Claude Kern, pour une mise au point au sujet d’un vote.
21 juillet 2026 Hémicycle Didier Mandelli Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de…
21 juillet 2026 Hémicycle Didier Mandelli Conformément à l’article 42, alinéa 12, du règlement, je mets aux voix l’ensemble de la proposition de loi…
21 juillet 2026 Hémicycle Guillaume Gontard Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la montagne s’effondre et nous regardons…
21 juillet 2026 Hémicycle Didier Mandelli La parole est à M. Guillaume Gontard, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires.…
21 juillet 2026 Hémicycle Fabien Gay Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous examinons aujourd’hui les conclusions…
21 juillet 2026 Hémicycle Didier Mandelli La parole est à M. Fabien Gay, pour le groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky.
21 juillet 2026 Hémicycle Frédérique Espagnac Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, ce texte était attendu. Il était également…
21 juillet 2026 Hémicycle Didier Mandelli La parole est à Mme Frédérique Espagnac, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain.
21 juillet 2026 Hémicycle Solanges Nadille Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la montagne n’est pas un territoire comme…
21 juillet 2026 Hémicycle Didier Mandelli La parole est à Mme Solanges Nadille, pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et…
21 juillet 2026 Hémicycle Louis-Jean de Nicolaÿ Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, quarante ans après la grande loi Montagne…
21 juillet 2026 Hémicycle Didier Mandelli La parole est à M. Louis-Jean de Nicolaÿ, pour le groupe Les Républicains. (Applaudissements sur les travées…
21 juillet 2026 Hémicycle Jean-Pierre Grand Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, élu d’un département, l’Hérault, où le…
21 juillet 2026 Hémicycle Didier Mandelli La parole est à M. Jean-Pierre Grand, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.…
21 juillet 2026 Hémicycle Jean-Michel Arnaud Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous examinons aujourd’hui le texte…
21 juillet 2026 Hémicycle Didier Mandelli La parole est à M. Jean-Michel Arnaud, pour le groupe Union Centriste. (Applaudissements sur les travées du…
21 juillet 2026 Hémicycle Maryse Carrère Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, comme mon collègue Jean-Yves Roux le…