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Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle
20042026

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Trous connus

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DateNatureQui Début du texte
15 janvier 2013 Hémicycle Jean-Léonce Dupont La parole est à M. René Teulade, sur l'article.
15 janvier 2013 Hémicycle Jean-Léonce Dupont Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close. Nous…
15 janvier 2013 Hémicycle Jean-Yves Leconte Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, permettez-moi à mon tour de saluer la…
15 janvier 2013 Hémicycle Jean-Léonce Dupont La parole est à M. Jean-Yves Leconte.
15 janvier 2013 Hémicycle Michèle André Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, permettez-moi de saluer la présence, dans…
15 janvier 2013 Hémicycle Jean-Léonce Dupont La parole est à Mme Michèle André.
15 janvier 2013 Hémicycle André Vallini Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la Croatie est aujourd’hui prête à entrer…
15 janvier 2013 Hémicycle Jean-Léonce Dupont La parole est à M. André Vallini.
15 janvier 2013 Hémicycle Josette Durrieu Que dire de ces constructions artificielles que sont la Bosnie-Herzégovine et le Kosovo ? Que dire de la…
15 janvier 2013 Hémicycle Jean-Léonce Dupont Veuillez conclure, ma chère collègue.
15 janvier 2013 Hémicycle Josette Durrieu Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, de ce débat sur l’adhésion de la Croatie à…
15 janvier 2013 Hémicycle Jean-Léonce Dupont La séance est reprise. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à Mme Josette Durrieu.
15 janvier 2013 Hémicycle Jean-Léonce Dupont Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est…
15 janvier 2013 Hémicycle Roland du Luart Très bien !
15 janvier 2013 Hémicycle Jean Arthuis … à temps plein, et non à temps partiel, qui soit chargé d’assurer, à l’abri des conflits d’intérêts, une…
15 janvier 2013 Hémicycle Aymeri de Montesquiou Très bien !
15 janvier 2013 Hémicycle Jean Arthuis Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, les sénatrices et les sénateurs du groupe…
15 janvier 2013 Hémicycle Jean-Léonce Dupont La parole est à M. Jean Arthuis.
15 janvier 2013 Hémicycle Michel Le Scouarnec Très bien !
15 janvier 2013 Hémicycle Michel Billout Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, l’examen de ce projet de loi autorisant la…
15 janvier 2013 Hémicycle Jean-Léonce Dupont La parole est à M. Michel Billout.
15 janvier 2013 Hémicycle Jean Bizet Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je veux à mon tour saluer, au nom du…
15 janvier 2013 Hémicycle Jean-Léonce Dupont La parole est à M. Jean Bizet.
15 janvier 2013 Hémicycle Leila Aïchi Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, bien évidemment, nous nous associons nous…
15 janvier 2013 Hémicycle Jean-Léonce Dupont La parole est à Mme Leila Aïchi.
15 janvier 2013 Hémicycle Jean-Michel Baylet L’un des apports majeurs de la construction européenne est qu’elle nous permet de transcender les vieux…
15 janvier 2013 Hémicycle Roland du Luart Très bien !
15 janvier 2013 Hémicycle Jean-Michel Baylet Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je m’associe, au nom des radicaux de…
15 janvier 2013 Hémicycle Jean-Léonce Dupont M. le président Bel s’est absenté pour assister à l’hommage rendu aux Invalides au lieutenant Boiteux, tombé…
15 janvier 2013 Hémicycle André Gattolin au nom de la commission des affaires européennes. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers…
15 janvier 2013 Hémicycle Jean-Pierre Bel La parole est à M. André Gattolin, au nom de la commission des affaires européennes.
15 janvier 2013 Hémicycle Jean-Louis Carrère rapporteur. L’Albanie a déposé sa candidature ; la Bosnie-Herzégovine et le Kosovo demeurent en quelque…
15 janvier 2013 Hémicycle Nathalie Goulet Tant mieux !
15 janvier 2013 Hémicycle Jean-Louis Carrère président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, rapporteur. Au nom…
15 janvier 2013 Hémicycle Jean-Pierre Bel Nous reprenons la discussion du projet de loi autorisant la ratification du traité relatif à l’adhésion de…
15 janvier 2013 Hémicycle Jean-Pierre Bel Mes chers collègues, j’ai reçu ce jour de M. le Premier ministre une lettre m’informant que le Gouvernement…
15 janvier 2013 Hémicycle Nathalie Goulet Très bien !
15 janvier 2013 Hémicycle Bernard Cazeneuve ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes. Monsieur le…
15 janvier 2013 Hémicycle Jean-Pierre Bel L’ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi…
15 janvier 2013 Hémicycle Bernard Cazeneuve ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes. Monsieur le…
15 janvier 2013 Hémicycle Jean-Pierre Bel Mes chers collègues, nous reprenons nos travaux alors que les forces françaises viennent d’être engagées par…
15 janvier 2013 Hémicycle Jean-Pierre Bel La séance est reprise.
15 janvier 2013 Hémicycle Bariza Khiari Mes chers collègues, l’ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos…
15 janvier 2013 Hémicycle Marylise Lebranchu ministre. Quand on peut, on fait ! (Sourires.)
15 janvier 2013 Hémicycle Yves Détraigne Je tiens à remercier Mme la ministre non seulement de la clarté et la précision de sa réponse, qui va…
15 janvier 2013 Hémicycle Bariza Khiari La parole est à M. Yves Détraigne.
15 janvier 2013 Hémicycle Marylise Lebranchu ministre de la réforme de l’État, de la décentralisation et de la fonction publique. Monsieur le sénateur,…
15 janvier 2013 Hémicycle Bariza Khiari La parole est à Mme la ministre.
15 janvier 2013 Hémicycle Yves Détraigne Madame la ministre, je souhaitais attirer votre attention sur les conséquences de la loi du 16 décembre 2010…
15 janvier 2013 Hémicycle Bariza Khiari La parole est à M. Yves Détraigne, auteur de la question n° 160, adressée à Mme la ministre de la réforme de…