Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle

20042026

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Trous connus

Les commissions ne sont pas dans l'open data du Sénat. Leur intégration est annoncée par la source, sans calendrier.

Avant mi-2004 le balisage est plus ancien. Environ 150 journées sont conservées mais non chargées.

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Date	Nature	Qui	Début du texte
19 janvier 2005	Hémicycle	Roland du Luart	M. le président a reçu de M. le Premier ministre le rapport retraçant la répartition et l'évolution annuelle…
19 janvier 2005	Hémicycle	Roland du Luart	M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre la demande de constitution d'une commission mixte…
19 janvier 2005	Hémicycle	Roland du Luart	Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le…
19 janvier 2005	Hémicycle	Roland du Luart	La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
18 janvier 2005	Hémicycle	Adrien Gouteyron	Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi…
18 janvier 2005	Hémicycle	Adrien Gouteyron	M. le président du Sénat a reçu, le 27 décembre 2004, de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au…
18 janvier 2005	Hémicycle	Adrien Gouteyron	M. le président du Sénat a reçu, le 13 janvier 2005, de MM. Jean Arthuis et Philippe Marini une proposition…
18 janvier 2005	Hémicycle	Adrien Gouteyron	M. le président du Sénat a reçu, le 3 janvier 2005, de M. le Premier ministre un projet de loi autorisant…
18 janvier 2005	Hémicycle	Adrien Gouteyron	J'ai reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de…
18 janvier 2005	Hémicycle	Adrien Gouteyron	J'ai reçu de M. Michel Billout, Mmes Michelle Demessine, Evelyne Didier, MM. Gérard Le Cam, Yves Coquelle,…
18 janvier 2005	Hémicycle	Adrien Gouteyron	M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre une communication, en date du 23 décembre 2004,…
18 janvier 2005	Hémicycle	Adrien Gouteyron	J'informe le Sénat que j'ai été saisi des questions orales avec débat suivantes : M. Ladislas Poniatowski…
18 janvier 2005	Hémicycle	Adrien Gouteyron	Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ? ... La discussion générale est close. La…
18 janvier 2005	Hémicycle	Nicolas Forissier	secrétaire d'Etat. Autant Dominique Bussereau, Frédéric de Saint Sernin que moi-même avons remercié avec…
18 janvier 2005	Hémicycle	Ladislas Poniatowski	rapporteur. Moi, je ne suis pas content, et je pense que cela se comprend !
18 janvier 2005	Hémicycle	Nicolas Forissier	secrétaire d'Etat. Je suis très surpris de cette remarque.
18 janvier 2005	Hémicycle	Adrien Gouteyron	La parole est à M. le secrétaire d'Etat.
18 janvier 2005	Hémicycle	Ladislas Poniatowski	rapporteur. Monsieur le secrétaire d'Etat, je note que tout le monde a été remercié chaleureusement, à…
18 janvier 2005	Hémicycle	Adrien Gouteyron	La parole est à M. Ladislas Poniatowski, rapporteur.
18 janvier 2005	Hémicycle	Nicolas Forissier	secrétaire d'Etat. M. Leroy a fait état du problème des forestiers et montré à quel point ceux-ci étaient…
18 janvier 2005	Hémicycle	Thierry Repentin	Le loup !
18 janvier 2005	Hémicycle	Nicolas Forissier	secrétaire d'Etat. Il va sans dire que nous sommes bien au-delà d'une opposition politique. La question des…
18 janvier 2005	Hémicycle	Bernard Piras	Ce n'est pas bien pour autant !
18 janvier 2005	Hémicycle	Nicolas Forissier	secrétaire d'Etat. Je vais vous donner un exemple : dans le département de l'Indre, que je connais très…
18 janvier 2005	Hémicycle	Bernard Piras	Vous ne voulez pas entendre !
18 janvier 2005	Hémicycle	Nicolas Forissier	secrétaire d'Etat. Sortons de ces incantations sur le service public !
18 janvier 2005	Hémicycle	Bernard Piras	Alors, pourquoi le Premier ministre a-t-il été accueilli au congrès des maires comme il l'a été ?
18 janvier 2005	Hémicycle	Nicolas Forissier	secrétaire d'Etat. En tout cas, je vous remercie de nous avoir prévenus. Cela fait un certain nombre…
18 janvier 2005	Hémicycle	Jean Desessard	Il ne faut pas leur téléphoner ! (Rires.)
18 janvier 2005	Hémicycle	Nicolas Forissier	secrétaire d'Etat. Certes, mais ce cas mérite d'être examiné de plus près.
18 janvier 2005	Hémicycle	Thierry Repentin	Il existe !
18 janvier 2005	Hémicycle	Nicolas Forissier	secrétaire d'Etat. Elle offre une palette d'opportunités nouvelles aux collectivités, à leurs habitants, aux…
18 janvier 2005	Hémicycle	Jean Desessard	Elle est vide !
18 janvier 2005	Hémicycle	Nicolas Forissier	secrétaire d'Etat. MM. Le Cam, Piras, Biwer, Arnaud, Mme Boyer, MM. Repentin, Pastor et Desessard, ont…
18 janvier 2005	Hémicycle	Bernard Piras	C'est creux !
18 janvier 2005	Hémicycle	Nicolas Forissier	secrétaire d'Etat. Paul Raoult, Pierre-Yves Collombat et d'autres encore ont en effet évoqué des « avancées…
18 janvier 2005	Hémicycle	Bernard Piras	Après les bons élèves, les cancres ! (Sourires.)
18 janvier 2005	Hémicycle	Nicolas Forissier	secrétaire d'Etat. ... qui a justement insisté sur la nécessité d'envisager ce texte comme un chantier qui…
18 janvier 2005	Hémicycle	Thierry Repentin	C'est de l'ostracisme !
18 janvier 2005	Hémicycle	Nicolas Forissier	secrétaire d'Etat. Monsieur le président, messieurs les rapporteurs, mesdames, messieurs les sénateurs, je…
18 janvier 2005	Hémicycle	Adrien Gouteyron	La parole est à M. le secrétaire d'Etat.
18 janvier 2005	Hémicycle	Daniel Goulet	Gouverner, c'est prévoir, mais c'est aussi faire preuve de courage, et je suis persuadé que les élus locaux…
18 janvier 2005	Hémicycle	Jean-Marc Pastor	Eh oui !
18 janvier 2005	Hémicycle	Daniel Goulet	Alors, prenons le temps de redessiner une carte plus conforme à la France des années 2005-2007, à la France…
18 janvier 2005	Hémicycle	Pierre-Yves Collombat	C'est dérisoire !
18 janvier 2005	Hémicycle	Daniel Goulet	... en tentant de rétablir l'égalité des chances, en usant de la discrimination positive - le mot est à la…
18 janvier 2005	Hémicycle	Bernard Piras	De disette !
18 janvier 2005	Hémicycle	Daniel Goulet	... tout en préservant une qualité de vie et les services publics ? Telle est l'improbable équation à…
18 janvier 2005	Hémicycle	Bernard Piras	Ça, le Gouvernement ne le sait pas !
18 janvier 2005	Hémicycle	Daniel Goulet	Monsieur le président, messieurs les secrétaires d'Etat, mes chers collègues, l'aménagement du territoire,…