geheim.land Recherche Politique

← Toutes les sources

Sénat — hémicycle

Séance Sénat — hémicycle
20042026

1 713 768 interventions

Trous connus

Les commissions ne sont pas dans l'open data du Sénat. Leur intégration est annoncée par la source, sans calendrier.

Avant mi-2004 le balisage est plus ancien. Environ 150 journées sont conservées mais non chargées.

Environ 1 714 000 interventions · page 3 778 sur 34 276 Trier du plus récent du plus ancien
DateNatureQui Début du texte
19 décembre 2023 Hémicycle Lauriane Josende rapporteure. La commission est toujours défavorable aux demandes de rapport.
19 décembre 2023 Hémicycle Sylvie Vermeillet Quel est l’avis de la commission ?
19 décembre 2023 Hémicycle Thomas Dossus Je connais la jurisprudence de la commission en matière de demande de rapport, mais je vais tout de même…
19 décembre 2023 Hémicycle Sylvie Vermeillet L’amendement n° 11, présenté par M. Benarroche, Mme M. Vogel, MM. G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM.…
19 décembre 2023 Hémicycle Sylvie Vermeillet En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 1er…
19 décembre 2023 Hémicycle Sylvie Vermeillet Je mets aux voix l’amendement n° 10. (L’amendement est adopté.)
19 décembre 2023 Hémicycle Sabrina AGRESTI-ROUBACHE secrétaire d’État. Je partage l’objectif de renforcer la coordination entre élus locaux et services de…
19 décembre 2023 Hémicycle Sylvie Vermeillet Quel est l’avis du Gouvernement ?
19 décembre 2023 Hémicycle Lauriane Josende rapporteure. Encore une fois, il s’agit d’améliorer le travail local en renforçant le rôle des conseils…
19 décembre 2023 Hémicycle Sylvie Vermeillet Quel est l’avis de la commission ?
19 décembre 2023 Hémicycle Jacques Fernique Le présent amendement a pour objet d’élargir les compétences des conseils locaux de sécurité et de…
19 décembre 2023 Hémicycle Sylvie Vermeillet L’amendement n° 10, présenté par M. Benarroche, Mme M. Vogel, MM. G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM.…
19 décembre 2023 Hémicycle Sylvie Vermeillet Je mets aux voix l’article 1er A, modifié. (L’article 1er A est adopté.) Après l’article 1er A
19 décembre 2023 Hémicycle Sylvie Vermeillet Je mets aux voix l’amendement n° 13 rectifié. (L’amendement est adopté.)
19 décembre 2023 Hémicycle Sabrina AGRESTI-ROUBACHE secrétaire d’État. Le Gouvernement s’en remet également à la sagesse du Sénat.
19 décembre 2023 Hémicycle Sylvie Vermeillet Quel est l’avis du Gouvernement ?
19 décembre 2023 Hémicycle Lauriane Josende rapporteure. Nous comprenons la volonté des auteurs de cet amendement, qui a pour objet de favoriser…
19 décembre 2023 Hémicycle Sylvie Vermeillet Quel est l’avis de la commission ?
19 décembre 2023 Hémicycle Jacques Fernique Cet amendement vise à mettre en œuvre les conclusions du rapport sénatorial de 2013 rédigé par Alain Milon…
19 décembre 2023 Hémicycle Sylvie Vermeillet L’amendement n° 13 rectifié, présenté par M. Benarroche, Mme M. Vogel, MM. G. Blanc et Dantec, Mme de Marco,…
19 décembre 2023 Hémicycle Sylvie Vermeillet Je mets aux voix l’amendement n° 9 rectifié. (L’amendement est adopté.)
19 décembre 2023 Hémicycle Sabrina AGRESTI-ROUBACHE secrétaire d’État. Une circulaire suffit !
19 décembre 2023 Hémicycle Jacques Fernique Madame la ministre, vous parlez d’une pierre que l’on ne devrait pas graver dans le marbre : j’avoue que…
19 décembre 2023 Hémicycle Sylvie Vermeillet La parole est à M. Jacques Fernique, pour explication de vote.
19 décembre 2023 Hémicycle Nathalie Goulet Je voterai cet amendement, qui me semble de bon sens. Coordonner l’action et l’accompagnement des victimes…
19 décembre 2023 Hémicycle Sylvie Vermeillet La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
19 décembre 2023 Hémicycle Sabrina AGRESTI-ROUBACHE secrétaire d’État. Je suis très reconnaissante au sénateur Benarroche d’avoir déposé cet amendement, qui…
19 décembre 2023 Hémicycle Sylvie Vermeillet Quel est l’avis du Gouvernement ?
19 décembre 2023 Hémicycle Lauriane Josende rapporteure. Cet amendement tend à conforter davantage le rôle de coordination et d’animation du tissu…
19 décembre 2023 Hémicycle Sylvie Vermeillet Quel est l’avis de la commission ?
19 décembre 2023 Hémicycle Jacques Fernique Cet amendement vise à traduire l’objectif n° 10 de la stratégie nationale de lutte contre les dérives…
19 décembre 2023 Hémicycle Sylvie Vermeillet L’amendement n° 9 rectifié, présenté par M. Benarroche, Mme M. Vogel, MM. G. Blanc et Dantec, Mme de Marco,…
19 décembre 2023 Hémicycle Sylvie Vermeillet Je mets aux voix l’amendement n° 30. (L’amendement n’est pas adopté.)
19 décembre 2023 Hémicycle Lauriane Josende rapporteure. Cet amendement du Gouvernement ayant été déposé tardivement, la commission n’a pu l’examiner. À…
19 décembre 2023 Hémicycle Sylvie Vermeillet Quel est l’avis de la commission ?
19 décembre 2023 Hémicycle Sabrina AGRESTI-ROUBACHE secrétaire d’État. L’article 1er A visant à conférer à la Miviludes un statut législatif fait partie des…
19 décembre 2023 Hémicycle Sylvie Vermeillet L’amendement n° 30, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : I. – Alinéa 1 Remplacer cet alinéa par…
19 décembre 2023 Hémicycle Pierre Ouzoulias Mes chers collègues, je voulais intervenir à ce moment du débat pour vous dire mon embarras concernant les…
19 décembre 2023 Hémicycle Sylvie Vermeillet La parole est à M. Pierre Ouzoulias, sur l’article.
19 décembre 2023 Hémicycle Laurence Muller-Bronn Or aucune de ces affirmations maintes fois répétées n’est validée par une étude ou un recueil statistique.…
19 décembre 2023 Hémicycle Jacques Fernique Non !
19 décembre 2023 Hémicycle Laurence Muller-Bronn Je souhaite tout d’abord remercier notre rapporteure Lauriane Josende de son travail sur ce projet de loi.…
19 décembre 2023 Hémicycle Sylvie Vermeillet La parole est à Mme Laurence Muller-Bronn, sur l’article.
19 décembre 2023 Hémicycle Sylvie Vermeillet La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission. projet de loi…
19 décembre 2023 Hémicycle Olivier Bitz Bravo !
19 décembre 2023 Hémicycle Sabrina AGRESTI-ROUBACHE secrétaire d’État. Oui !
19 décembre 2023 Hémicycle Nathalie Goulet Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, trois minutes, c’est la durée d’un…
19 décembre 2023 Hémicycle Sylvie Vermeillet La parole est à Mme Nathalie Goulet. (Applaudissements sur les travées du groupe UC. – M. Olivier Bitz…
19 décembre 2023 Hémicycle Sylviane Noël Il est urgent de retrouver une pluralité d’opinions ainsi qu’une véritable liberté d’expression et de débat…
19 décembre 2023 Hémicycle Sylvie Vermeillet Il faut conclure, ma chère collègue.