| 17 décembre 2020 |
Hémicycle |
Alain Milon
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Sinon, rapidement, nous aurons affaire à une nouvelle vague de décès de personnes âgées, cette fois due à…
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| 17 décembre 2020 |
Hémicycle |
Catherine Deroche
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présidente de la commission des affaires sociales. Eh oui !
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| 17 décembre 2020 |
Hémicycle |
Alain Milon
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Monsieur le président, mesdames, messieurs les ministres, mes chers collègues, nous souhaitons bien…
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| 17 décembre 2020 |
Hémicycle |
Gérard Larcher
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La parole est à M. Alain Milon, pour le groupe Les Républicains. (Applaudissements sur les travées du groupe…
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| 17 décembre 2020 |
Hémicycle |
Olivier Véran
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ministre. On ne découvre pas un traitement trop vite ! Avoir une recherche suffisamment efficace pour…
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| 17 décembre 2020 |
Hémicycle |
Julien Bargeton
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C’est L’Enlèvement au sérail ! (Exclamations admiratives.)
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| 17 décembre 2020 |
Hémicycle |
Olivier Véran
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ministre des solidarités et de la santé. Mesdames, messieurs les sénateurs, il me revient en effet de…
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| 17 décembre 2020 |
Hémicycle |
Gérard Larcher
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L’ordre du jour appelle une déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, sur la place de la stratégie…
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| 17 décembre 2020 |
Hémicycle |
Gérard Larcher
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Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué.
Il n’y a pas d’observation ?…
Le…
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| 17 décembre 2020 |
Hémicycle |
Gérard Larcher
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La séance est ouverte.
(La séance est ouverte à dix heures trente.)
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| 16 décembre 2020 |
Hémicycle |
Laurence Rossignol
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Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 17…
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| 16 décembre 2020 |
Hémicycle |
Laurence Rossignol
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En application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution, ainsi que de la loi organique n°…
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| 16 décembre 2020 |
Hémicycle |
Laurence Rossignol
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Je mets aux voix le texte adopté par la commission sur le projet de loi autorisant l’approbation de l’accord…
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| 16 décembre 2020 |
Hémicycle |
Laurence Rossignol
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L’ordre du jour appelle l’examen du projet de loi autorisant l’approbation de l’accord sous forme d’échange…
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| 16 décembre 2020 |
Hémicycle |
Laurence Rossignol
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Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques…
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| 16 décembre 2020 |
Hémicycle |
Laurence Rossignol
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Personne ne demande plus à voter ?…
Le scrutin est clos.
J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le…
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| 16 décembre 2020 |
Hémicycle |
Laurence Rossignol
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Je mets aux voix la motion n° I-1, tendant à opposer la question préalable.
Je rappelle que l’adoption de…
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| 16 décembre 2020 |
Hémicycle |
Christine Lavarde
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M. le ministre en appelle à la sagesse de chacun.
La sagesse, aujourd’hui, c’est de reconnaître les fortes…
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| 16 décembre 2020 |
Hémicycle |
Laurence Rossignol
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La parole est à Mme Christine Lavarde, pour explication de vote.
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| 16 décembre 2020 |
Hémicycle |
Pascal Savoldelli
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Prenez-le bien !
… cette motion tendant à opposer la question préalable atteste d’un côté bipolaire assez…
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| 16 décembre 2020 |
Hémicycle |
Roger Karoutchi
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Taquin ? (Sourires sur les travées du groupe Les Républicains.)
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| 16 décembre 2020 |
Hémicycle |
Pascal Savoldelli
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Quant à nous, il nous aura fallu attendre, après les quatre PLFR, le PLF 2021 pour que soient enfin votées…
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| 16 décembre 2020 |
Hémicycle |
Roger Karoutchi
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Eh oui !
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| 16 décembre 2020 |
Hémicycle |
Pascal Savoldelli
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Vous avez voté quatre fois !
Pourtant, vous n’avez pas senti de changement entre les quatre PLFR et la loi…
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| 16 décembre 2020 |
Hémicycle |
Philippe Dallier
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Et on assume !
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| 16 décembre 2020 |
Hémicycle |
Pascal Savoldelli
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… ont voté ces textes.
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| 16 décembre 2020 |
Hémicycle |
Roger Karoutchi
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Oui !
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| 16 décembre 2020 |
Hémicycle |
Pascal Savoldelli
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Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, un paradoxe est une opinion qui vit…
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| 16 décembre 2020 |
Hémicycle |
Laurence Rossignol
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La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
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| 16 décembre 2020 |
Hémicycle |
Sophie Taillé-Polian
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Néanmoins, je le répète, cette année est exceptionnelle et c’est la raison pour laquelle nous voterons…
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| 16 décembre 2020 |
Hémicycle |
Philippe Dallier
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Ce n’est pas possible !
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| 16 décembre 2020 |
Hémicycle |
Sophie Taillé-Polian
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Le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires votera contre cette motion tendant à opposer la question…
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| 16 décembre 2020 |
Hémicycle |
Laurence Rossignol
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La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian, pour explication de vote.
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| 16 décembre 2020 |
Hémicycle |
Rémi Féraud
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Le rapporteur général a exposé les raisons qui l’ont conduit à déposer cette motion tendant à opposer la…
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| 16 décembre 2020 |
Hémicycle |
Laurence Rossignol
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La parole est à M. Rémi Féraud, pour explication de vote.
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| 16 décembre 2020 |
Hémicycle |
Olivier Dussopt
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ministre délégué. Monsieur le rapporteur général, le Gouvernement entend que les positions exprimées par le…
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| 16 décembre 2020 |
Hémicycle |
Laurence Rossignol
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Personne ne demande la parole contre la motion ?…
Quel est l’avis du Gouvernement ?
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| 16 décembre 2020 |
Hémicycle |
Jean-François Husson
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rapporteur général de la commission des finances. Ayant dit l’essentiel au cours de la discussion générale,…
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| 16 décembre 2020 |
Hémicycle |
Laurence Rossignol
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Je suis saisie, par M. Husson, au nom de la commission, d’une motion n° I-1.
Cette motion est ainsi rédigée…
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| 16 décembre 2020 |
Hémicycle |
Laurence Rossignol
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La discussion générale est close.
Nous passons à la discussion de la motion tendant à opposer la question…
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| 16 décembre 2020 |
Hémicycle |
Roger Karoutchi
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Très bien !
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| 16 décembre 2020 |
Hémicycle |
Philippe Dallier
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Bravo !
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| 16 décembre 2020 |
Hémicycle |
Jérôme Bascher
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… c’est-à-dire du plafond de dons renforcé à 1 000 euros.
Cela permettra de soutenir davantage les…
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| 16 décembre 2020 |
Hémicycle |
Philippe Dallier
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C’est audacieux ! (Sourires.)
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| 16 décembre 2020 |
Hémicycle |
Jérôme Bascher
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En responsabilité, nous sommes pourtant parvenus à trouver un accord sur les quatre projets de loi de…
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| 16 décembre 2020 |
Hémicycle |
Roger Karoutchi
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C’est un drame ! (Sourires sur les travées du groupe Les Républicains.)
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| 16 décembre 2020 |
Hémicycle |
Jérôme Bascher
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Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, la commission mixte paritaire a échoué.
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| 16 décembre 2020 |
Hémicycle |
Laurence Rossignol
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La parole est à M. Jérôme Bascher. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains. – M. le…
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| 16 décembre 2020 |
Hémicycle |
Isabelle Briquet
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À titre d’exemple, si nos amendements sur le report des baisses d’impôts pour les entreprises ou sur la…
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| 16 décembre 2020 |
Hémicycle |
Roger Karoutchi
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Oh…
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