Sénat
Pierre Jarlier
Sénateur · groupe UC (Démocrates)
781
Scrutins pendant son mandat
781 (100 %)
A pris part
297
Pour
440
Contre
21
Abstention
0
N'a pas pris part
Dont 23 scrutins en non-votant (présidence de séance, gouvernement…).
297 scrutins
8 septembre 2011 sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2011 Pour Adopté 13 juillet 2011 sur l'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale rectificative pour 2011 dans la rédaction du texte proposé par la commission mixte paritaire Pour Adopté 12 juillet 2011 sur l'autorisation de la prolongation de l'intervention des forces armées en Libye Pour Adopté 11 juillet 2011 sur l'ensemble du projet de loi constitutionnelle, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif à l'équilibre des finances publiques Pour Adopté 11 juillet 2011 sur le projet de loi organique relatif au fonctionnement des institutions de la Polynésie française dans la rédaction du texte proposé par la commission mixte paritaire, modifié par les amendements du Gouvernement Pour Adopté 11 juillet 2011 sur le projet de loi organique relatif aux collectivités régies par l'article 73 de la Constitution dans la rédaction du texte proposé par la commission mixte paritaire, modifié par les amendements du Gouvernement Pour Adopté 8 juillet 2011 sur l'ensemble de la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, relative à l'organisation de la médecine du travail Pour Adopté 7 juillet 2011 sur l'ensemble du projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010 Pour Adopté 5 juillet 2011 sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 Pour Adopté 5 juillet 2011 sur l'article 1er du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 Pour Adopté 30 juin 2011 sur l'ensemble de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à interdire l'exploration et l'exploitation des mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux par fracturation hydraulique et à abroger les permis exclusifs de recherches comportant des projets ayant recours à cette technique dans la rédaction du texte proposé par la commission mixte paritaire Pour Adopté 30 juin 2011 sur la motion n° 1, présentée par M. Pierre Hérisson au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tendant au renvoi en commission de la proposition de loi visant à instaurer un nouveau pacte territorial Pour Adopté 27 juin 2011 sur l'ensemble de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour le développement de l'alternance et la sécurisation des parcours professionnels Pour Adopté 23 juin 2011 sur l'ensemble du projet de loi relatif à la bioéthique dans la rédaction du texte proposé par la commission mixte paritaire Pour Adopté 15 juin 2011 sur l'ensemble du projet de loi organique modifiant l'article 121 de la loi organique n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie (procédure accélérée) Pour Adopté 15 juin 2011 sur l'ensemble du projet de loi constitutionnelle, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à l'équilibre des finances publiques Pour Adopté 15 juin 2011 sur l'article 1er du projet de loi constitutionnelle, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à l'équilibre des finances publiques Pour Adopté 9 juin 2011 sur l'ensemble de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à interdire l'exploration et l'exploitation des mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux par fracturation hydraulique et à abroger les permis exclusifs de recherches comportant des projets ayant recours à cette technique Pour Adopté 9 juin 2011 sur l'article 1er de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à interdire l'exploration et l'exploitation des mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux par fracturation hydraulique et à abroger les permis exclusifs de recherches comportant des projets ayant recours à cette technique Pour Adopté 9 juin 2011 sur l'ensemble du projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique Pour Adopté 9 juin 2011 sur l'amendement n° 51 rectifié, présenté par M. Jean-Claude Gaudin et plusieurs de ses collègues, à l'article 23 du projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique Pour Adopté 8 juin 2011 autorisant le dépassement du plafond constitutionnel des 120 jours de séance Pour Adopté 7 juin 2011 sur l'amendement n° 7, présenté par M. Claude Léonard à l'article 2 (Annexe) du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, fixant le nombre des conseillers territoriaux de chaque département et de chaque région Pour Rejeté 31 mai 2011 sur l'ensemble du projet de loi organique relatif au fonctionnement des institutions de la Polynésie française (procédure accélérée) Pour Adopté 13 mai 2011 sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge Pour Adopté